>_Mission de maîtrise d'oeuvre complète de conception et de suivi de réalisation pour l'ensemble du système de transport tramway et de l'insertion urbaine et des principaux ouvrages de génie civil : Plateforme tramway avec traitement de façade à façade (plateforme, voie ferrée, lignes aériennes de contact, courants forts, courants faibles, signalisation ferroviaire, signalisation lumineuse tricolore, etc.) ; restitutions riveraines ; aménagements à prévoir sur le réseau existant (insertion de nouvelles stations, déplacement d'une station existante, création ou modification de zones de manoeuvre, adaptations de carrefours, etc.) ; dévoiement des réseaux d'assainissement et d'eau potable en tranches optionnelles. >_Ce marché comprend les éléments de missions de maîtrise d'oeuvre privée portant sur les ouvrages d'infrastructure définis aux articles R2431-24 et R2431-26 à 31 du code de la commande publique ainsi que des missions complémentaires >_Le règlement de la consultation de la phase de candidatures apporte toutes les informations complémentaires au présent avis
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-09.
Avis de marché (2024-10-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Tramway A8 - Vaulx en Velin La Soie <> Gare de Vénissieux - Mission de Maîtrise d'oeuvre générale
Numéro de référence: 24M0130
Brève description:
“>_Mission de maîtrise d'oeuvre complète de conception et de suivi de réalisation pour l'ensemble du système de transport tramway et de l'insertion...”
Brève description
>_Mission de maîtrise d'oeuvre complète de conception et de suivi de réalisation pour l'ensemble du système de transport tramway et de l'insertion urbaine et des principaux ouvrages de génie civil :
Plateforme tramway avec traitement de façade à façade (plateforme, voie ferrée, lignes aériennes de contact, courants forts, courants faibles, signalisation ferroviaire, signalisation lumineuse tricolore, etc.) ;
restitutions riveraines ; aménagements à prévoir sur le réseau existant (insertion de nouvelles stations, déplacement d'une station existante, création ou modification de zones de manoeuvre, adaptations de carrefours, etc.) ; dévoiement des réseaux d'assainissement et d'eau potable en tranches optionnelles.
>_Ce marché comprend les éléments de missions de maîtrise d'oeuvre privée portant sur les ouvrages d'infrastructure définis aux articles R2431-24 et R2431-26 à 31 du code de la commande publique ainsi que des missions complémentaires
>_Le règlement de la consultation de la phase de candidatures apporte toutes les informations complémentaires au présent avis
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie📦 Description
Description du marché:
“>_Mission de maîtrise d'oeuvre complète de conception et de suivi de réalisation pour l'ensemble du système de transport tramway et de l'insertion...”
Description du marché
>_Mission de maîtrise d'oeuvre complète de conception et de suivi de réalisation pour l'ensemble du système de transport tramway et de l'insertion urbaine et des principaux ouvrages de génie civil :
Plateforme tramway avec traitement de façade à façade (plateforme, voie ferrée, lignes aériennes de contact, courants forts, courants faibles, signalisation ferroviaire, signalisation lumineuse tricolore, etc.) ;
restitutions riveraines ; aménagements à prévoir sur le réseau existant (insertion de nouvelles stations, déplacement d'une station existante, création ou modification de zones de manoeuvre, adaptations de carrefours, etc.) ; dévoiement des réseaux d'assainissement et d'eau potable en tranches optionnelles.
>_Ce marché comprend les éléments de missions de maîtrise d'oeuvre privée portant sur les ouvrages d'infrastructure définis aux articles R2431-24 et R2431-26 à 31 du code de la commande publique ainsi que des missions complémentaires
>_Le règlement de la consultation de la phase de candidatures apporte toutes les informations complémentaires au présent avis
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Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie ferroviaire📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 108 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique.
Le marché comporte 2 tranches optionnelles dont la description figure à l'article 2.1.4 Informations générales du présent avis
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Transition écologique et responsabilité sociétale des entreprises (Rse)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-11-28 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“>_la lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
>_la lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
>_une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée.
>_preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle :
>Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique.
>Pour l'/ les opérateur(s) économique(s) portant la compétence Architecture (Architecte(s) Dplg ou De-Hmonp) : Indication de l'autorisation spécifique dont le candidat doit être doté ou de l'organisation spécifique dont il doit être membre pour pouvoir fournir, dans son pays d'origine, le service concerné : Preuve de l'inscription des personnes physiques et/ou morales à un tableau régional d'architectes en vertu des dispositions des articles 9 à 12 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture ou tout document équivalent d'un autre état membre de l'Union Européenne
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
>_déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
>_niveau minimal exigé de capacité économique et financière : 10 000 000,00 euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur la moyenne des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
>_une...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
>_une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
>_l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
>_une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 années seront pris en compte dans les limites fixées au paragraphe relatif aux niveau minimal exigé de capacités techniques et professionnelles figurant à l'article 2.1.4 Informations générales du présent avis.
>_les informations relatives au niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle sont reportées à l'article Informations générales (Paragraphe "Informations complémentaires") du présent avis
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“>_en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures.
Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
>_en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures.
Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois :
>En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
>En qualité de membres de plusieurs groupements.
>_le mandataire du groupement devra être le bureau d'Ingénierie en infrastructures et systèmes de transport tramway
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Dépôts et garanties exigés:
“En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et...”
Dépôts et garanties exigés
En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance dans les conditions du Ccap
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“- Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique
- Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
- Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique
- Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire : Siret 20009638600020 .
- Les prix sont révisables dans les conditions fixées par le Ccap.
- Caractéristique des prix : Forfait pour la mission de maîtrise d'oeuvre et prix unitaires pour prestations ponctuelles
- L'avance est accordée en une seule fois sur la base du montant de chaque tranche affermie dans les conditions de l'article R2191-13 du Code de la Commande Publique et du Ccap.
- Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du Ccag Moe et du Ccap
- Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours (articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique). Le point de départ du délai est la réception de la demande par les services de l'acheteur
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“>_SYTRAL Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre du présent marché.
Cette...”
Conditions d'exécution du contrat
>_SYTRAL Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre du présent marché.
Cette condition d'exécution sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'article L.2112-2 du code de la commande publique, vise à favoriser le retour à l'emploi de publics prioritaires.
Cela consiste, pour le titulaire du futur marché selon les modalités et conditions définies au CCAP à réserver une part du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché.
>_En application du 2e alinéa de l'article L2193-3 du code de la Commande publique, il est précisé que les tâches essentielles suivantes doivent être effectuées directement par le titulaire et ne peuvent par conséquent pas être sous-traitées :
>Architecture et paysagisme,
>Ingénierie en infrastructures et systèmes de transport tramway
“>_le marché est décomposé en plusieurs tranches au sens des dispositions des articles R2113-4 à 6 du code de la commande publique, selon le découpage...”
>_le marché est décomposé en plusieurs tranches au sens des dispositions des articles R2113-4 à 6 du code de la commande publique, selon le découpage suivant :
>Tranche ferme : Mission complète pour les ouvrages d'infrastructures et systèmes tramway, aménagement de voiries et espaces publics
>Tranche optionnelle 1 : Mission complète pour les déviations de réseaux d'assainissement
>Tranche optionnelle 2 : Mission complète pour les déviations de réseaux d'eau potable
>_niveau minimal exigé de capacités techniques et professionnelles :
>Ingénierie d'infrastructures et systèmes de transport tramway :
*Capacité à réaliser des missions de maîtrise d'oeuvre complètes de lignes de tramway en milieu urbain : le candidat doit présenter au minimum 2 références de 5 ans au plus, 1 en phase conception et 1 référence livrée, couvrant notamment chacun des domaines ci-après : Installations de voies ferrées ; installations fixes de traction électrique en courant continu ; installations de lignes aériennes de contact ; installations d'automatismes industriels de sécurité.
*Capacité à réaliser des missions d'Opc appliquées à des projets infrastructure de transport : le candidat doit présenter au minimum 3 références de 5 ans au plus en conception et suivi de réalisation, dont 1 référence livrée.
>Architecture / paysagisme :
*Conception et suivi de réalisation de lignes de tramway en milieu urbain : le candidat doit présenter au minimum 3 références de conception et de suivi de réalisation de lignes de tramway ou de Bhns en milieu urbain récentes de 5 ans au plus pour la conception, de 10 ans au plus pour la réalisation ;
*Insertion urbaine et aménagement d'espaces publics : le candidat doit présenter au minimum 2 références d'aménagement d'espaces publics d'agrément, de 5 ans au plus en conception et suivi de réalisation.
>Ingénierie bâtiment, Vrd et environnement :
*Capacité à réaliser des missions de maîtrise d'oeuvre complètes de bâti de sous-station : le candidat doit présenter au minimum 3 références de 5 ans au plus en conception et suivi de réalisation ;
*Capacité à réaliser des missions de maîtrise d'oeuvre complètes Vrd, création ou renforcements de réseaux d'eau et d'assainissement et travaux de voirie sous exploitation : le candidat doit présenter au minimum 2 références, dont 1 en aménagement de voirie ou place et 1 pour une mission de maîtrise d'oeuvre de création ou renforcement de réseaux d'eau et d'assainissement de 5 ans au plus en conception et suivi de réalisation ;
*Capacité à réaliser des missions de conception et mise en oeuvre des mesures Erc environnementales, écoconception, etc. : le candidat doit présenter au minimum 2 références finalisées de 5 ans au plus en conception et suivi de réalisation ;
*Capacité à réaliser des dossiers d'autorisations environnementales (études d'impact, ex-autorisation loi sur l'eau, Icpe, espèces protégées, etc.) : le candidat doit présenter au minimum 2 références de 5 ans au plus ;
*Capacité à réaliser des missions d'Opc appliquées à des projets de bâtiment (ou ouvrage équivalent) : le candidat doit présenter au minimum 2 références d'opérations de 5 ans au plus en conception et suivi de réalisation, dont 1 référence livrée
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 769C7DE6-9353-20F9-3DF21DCDCE8B1059
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 199-616397 (2024-10-09)
Avis de marché (2024-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Tramway T8 - Vaulx en Velin La Soie <> Gare de Vénissieux - Mission de Maîtrise d'oeuvre générale
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 16:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 36064952-DAED-69F8-580F5AF2DAD184AC
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Objet: Au lieu de Tramway A8 - Vaulx en Velin La Soie <> Gare de Vénissieux - Mission de Maîtrise d'oeuvre générale, lire Tramway T8 - Vaulx en Velin La...”
Texte
Objet: Au lieu de Tramway A8 - Vaulx en Velin La Soie <> Gare de Vénissieux - Mission de Maîtrise d'oeuvre générale, lire Tramway T8 - Vaulx en Velin La Soie <> Gare de Vénissieux - Mission de Maîtrise d'oeuvre générale
Afficher plus
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 31/10/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 04/11/2024 à 16h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 211-656769 (2024-10-28)