Assistance technique et administrative du SMMAG au renouvellement des rames de tramway grande capacité, de leur conception à leur sortie de garantie
smmag
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à marché subséquents avec un montant maximum de 2 700 000 euro(s) HT. Cet accord-cadre est décomposé en deux parties : - Une partie constituée d'un marché ordinaire comprenant la principale mission du Titulaire : le suivi du marché d'acquisition de rames de tramway grande capacité pour le Réseau de transport en commun de l'aire Grenobloise - Une partie à marchés subséquents, passés à la survenance du besoin avec l'attributaire de l'accord-cadre. Dans ce cadre, l'accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement. Il est précisé qu'un premier marché subséquent sera passé concomitamment avec le titulaire de l'accord-cadre. Se référer aux documents de la consultation. L'équipe proposée par le titulaire devra comporter les compétences suivantes : Impérativement : - Réglementaire : - STPG - Accessibilité - Fonctions et organes constituant un MR tramway - Infrastructure tramway - Maintenance tramway - Gestion de l'obsolescence - Systèmes sols et embarqués - Exploitation d'un réseau tramway - Organisation, pilotage, coordination - Maitrise du budget / PPI - Gestion contractuelle, administrative et financière de marché - Commande publique Facultatives mais recommandées - Organisation d'un dépôt tramway dont la gestion des stocks et pièces détachées - Design / esthétique de MR tramway - Juridique La procédure avec négociation comporte : - une phase de candidature ; - une phase de remise des offres par les soumissionnaires sélectionnés à l'issue de la phase de candidatures. Réduction du nombre de candidats admis à soumissionner : le nombre minimum de candidats qu'il a prévu d'inviter est de 3 et le nombre maximum de 3. Dans ce cadre, les critères de sélection des candidatures sont : Capacité technique et professionnelle - Expérience (60 %) et Capacité technique et professionnelle - Qualifications, expériences, niveau d'expertise et compétences des équipes (40%). Se référer aux documents de la consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • smmag
- • Services de conseil en matière de systèmes de transport › Services d'ingénierie ferroviaire
- • Services divers d'ingénierie › Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-21 | Avis de marché |
| 2025-08-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique et administrative du SMMAG au renouvellement des rames de tramway grande capacité, de leur conception à leur sortie de garantie
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie ferroviaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Périmètre du réseau de tramway de l'aire grenobloise
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 96 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2025-03-14 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance est demandée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smmag
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604329 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604329 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 039-124352 (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique et administrative du SMMAG au renouvellement des rames de tramway grande capacité, de leur conception à leur sortie de garantie
Numéro de référence:
2025-ETU-SMAG-0064
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à marché subséquents avec un montant maximum de 2 700 000 euro(s) HT. Cet accord-cadre est décomposé en deux parties :
- Une partie constituée d'un marché ordinaire comprenant la principale mission du Titulaire : le suivi du marché d'acquisition de rames de tramway grande capacité pour le Réseau de transport en commun de l'aire Grenobloise
- Une partie à marchés subséquents, passés à la survenance du besoin avec l'attributaire de l'accord-cadre. Dans ce cadre, l'accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement. Il est précisé qu'un premier marché subséquent sera passé concomitamment avec le titulaire de l'accord-cadre. Se référer aux documents de la consultation.
L'équipe proposée par le titulaire devra comporter les compétences suivantes :
Impérativement :
- Réglementaire :
- STPG
- Accessibilité
- Fonctions et organes constituant un MR tramway
- Infrastructure tramway
- Maintenance tramway
- Gestion de l'obsolescence
- Systèmes sols et embarqués
- Exploitation d'un réseau tramway
- Organisation, pilotage, coordination
- Maitrise du budget / PPI
- Gestion contractuelle, administrative et financière de marché
- Commande publique
Facultatives mais recommandées
- Organisation d'un dépôt tramway dont la gestion des stocks et pièces détachées
- Design / esthétique de MR tramway
- Juridique
La procédure avec négociation comporte :
- une phase de candidature ;
- une phase de remise des offres par les soumissionnaires sélectionnés à l'issue de la phase de candidatures.
Réduction du nombre de candidats admis à soumissionner : le nombre minimum de candidats qu'il a prévu d'inviter est de 3 et le nombre maximum de 3. Dans ce cadre, les critères de sélection des candidatures sont : Capacité technique et professionnelle - Expérience (60 %) et Capacité technique et professionnelle - Qualifications, expériences, niveau d'expertise et compétences des équipes (40%). Se référer aux documents de la consultation
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Produits/services: Services d'ingénierie ferroviaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1604329
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 96 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2025-03-14 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Pour les références, les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
- Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de de même nature que celle du contrat
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance est demandée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont financées sur le budget général du Smmag. Elles seront payées dans le délai de paiement de 30 jours (article Article R. 2192-10 du code de la commande publique). Les prix sont révisables. Une avance est prévue, dans les conditions fixées par le marché. Une garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance est demandée
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Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions de passation des marchés subséquents, de présentation des livrables et de substitution des personnes physiques sont indiquées au CCAP
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smmag
Numéro d'enregistrement national:
50723
Adresse postale: le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604329 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604329 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
A334B5E6-E815-3690-8911A6BB1BC5E503
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 039-124352 (2025-02-21)
Avis d'attribution de marché (2025-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 700 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-30 📅
Titre: Assistance technique et administrative du Smmag au renouvellement des rames de tramway grande capacité, de leur conception à leur sortie de garantie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Setec its
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 42 Quai De La Rapee
Code postal: 75012
Commune postale: Paris 12
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: its.rao@setec.com 📧
Téléphone: 0182515712 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 10 rue Hébert
Code postal: 38000
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 124352-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 165-563719 (2025-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à marché subséquents avec un montant maximum de 2 700 000 euro(s) HT. Cet accord-cadre est décomposé en deux parties :
- Une partie constituée d'un marché ordinaire comprenant la principale mission du Titulaire : le suivi du marché d'acquisition de rames de tramway grande capacité pour le Réseau de transport en commun de l'aire Grenobloise
- Une partie à marchés subséquents, passés à la survenance du besoin avec l'attributaire de l'accord-cadre. Dans ce cadre, l'accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement. Il est précisé qu'un premier marché subséquent sera passé concomitamment avec le titulaire de l'accord-cadre. Se référer aux documents de la consultation.
L'équipe proposée par le titulaire devra comporter les compétences suivantes :
Impérativement :
- Réglementaire :
- STPG
- Accessibilité
- Fonctions et organes constituant un MR tramway
- Infrastructure tramway
- Maintenance tramway
- Gestion de l'obsolescence
- Systèmes sols et embarqués
- Exploitation d'un réseau tramway
- Organisation, pilotage, coordination
- Maitrise du budget / PPI
- Gestion contractuelle, administrative et financière de marché
- Commande publique
Facultatives mais recommandées
- Organisation d'un dépôt tramway dont la gestion des stocks et pièces détachées
- Design / esthétique de MR tramway
- Juridique
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 700 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2025-68
Date de conclusion du contrat: 2025-07-30 📅
Titre: Assistance technique et administrative du Smmag au renouvellement des rames de tramway grande capacité, de leur conception à leur sortie de garantie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Setec its
Numéro d'enregistrement national:
1604329-1-0-1
Adresse postale: 42 Quai De La Rapee
Code postal: 75012
Commune postale: Paris 12
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: its.rao@setec.com 📧
Téléphone: 0182515712 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 10 rue Hébert
Code postal: 38000
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 124352-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
5E457102-E31F-9AA4-4D6A884E690029D9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5E457112-E4B1-F17E-633908FA641A8C03
Source: OJS 2025/S 165-563719 (2025-08-28)
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