Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du transport
Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du transport
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-01 | Avis de marché |
| 2024-10-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du transport
Numéro de référence:
Brève description: Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du transport
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie ferroviaire 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Produits/services: Services de conseil en matière de systèmes de transport 📦
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir RC
Critère de qualité (pondération): 45
15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 101 cours Charlemagne
CS20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhône
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 193-594230 (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du transport
Numéro de référence:
DAF_2024_000228
Brève description: Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du transport
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie ferroviaire 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
24A0228001
Produits/services: Services de conseil en matière de systèmes de transport 📦
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir RC
Critère de qualité (pondération): 45
15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Adresse postale: 101 cours Charlemagne
CS20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
52139750500012
Département: Rhône
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
Référé précontractuel : avant la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension : avant la signature du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel : après la signature du contrat (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 193-594230 (2024-10-01)
Avis de marché (2024-10-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-13 18:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Modification de la date de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 490f69f7-4613-4582-af44-d32dca611ee4-01
Source: OJS 2024/S 202-624857 (2024-10-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-13 18:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Modification de la date de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 490f69f7-4613-4582-af44-d32dca611ee4-01
Source: OJS 2024/S 202-624857 (2024-10-15)
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