2014-04-18Prestations d'assurances (Centre hospitalier de la Dracénie)
La présente consultation porte sur l'exécution des prestations d'assurances : Le CH de Draguignan s'est entouré de l'expertise du cabinet Marsh pour l'assister dans le renouvellement de ses marchés d'assurance. La mission a consisté à mener une analyse des risques au travers : - d'Une revue de la littérature, d'entretiens avec les parties prenantes, - d'Une analyse médico-légale sur les sinistres supérieurs à 50 000 EURo, - d'Une étude actuarielle - et enfin d'une synthèse des forces et faiblesses de …
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2014-04-03prestation de service en assurance dommages aux biens et risques annexes pour la ville de Massy (Ville de Massy)
le présent marché concerne la souscription d'un contrat d'assurance «Dommages aux biens et risques annexes» au profit de la ville de Massy. Ce marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33.3°al et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le présent marché est lancé en application de l'article 56 du code des marchés publics, du décret nº 2008-1334 du 17 décembre 2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et …
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2014-03-31Prestation de services en assurances (Ville de Melun)
Passation d'un marché public de prestation de services en assurances pour la ville de Melun.
La consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres Ouvert (article 33, 57 à 59 du code des marchés publics).
Ce marché comprend 3 lots distincts:
— lot nº 1: responsabilité civile générale et risques annexes,
— lot nº 2: Dommages aux biens et risques annexes,
— lot nº 3: Flotte automobile et risques annexes.
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2013-09-27Prestations de services en assurances - prévoyance statutaire (Ville de Gif-sur-Yvette)
Le présent marché public régit les prestations de services en assurances pour la prévoyance statutaire. Au 31.12.2012 était décompté un nombre d'agent égal à 258 temps complet, 31 temps partiel et 12 temps non complet pour un traitement indiciaire de 5 622 425 EUR. Le dossier d'information présente la sinistralité de la commune. Le marché arrivera à son terme le 31.12.2022 avec possibilité de résiliation annuelle, à l'échéance, par chacune des parties, moyennant un préavis de 6 mois.
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2013-09-19Service s'assurance de prévoyance statutaire (Ville de Lagny-sur-Marne)
Le marché concerne l'assurance prévoyance statutaire, comprenant le décès accident de travail, Congés de Longue Maladie et congés de Longue Durée, Congés de Maternité ou d'adoption, Temps partiel thérapeutique(a), Disponibilité d'office avec versement de L'indemnité de coordination (a)disponibilité d'office avec leversement de l'allocation d'invalidité temporaire (a)
indemnité de coordination(a)
Congé pour infirmité de guerre (b)
Traitement servant pour l'assiette de cotisation et d'indemnisation ville …
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2013-09-19Marché public de prestation de services en assurances (Communaupole de Lens-Liévin)
Marché public de prestation de services en assurances
lot 1 : responsabilité générale et risques annexes et atteinte à l'environnement.
Lot 2 : dommages aux biens et risques annexes.
Lot 3 : automobile et risques annexes.
Lot 4 : prévoyance statutaire.
Lot 5 : dommages aux biens de l'usine de traitement des ordures ménagères.
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2013-09-06Dommages aux biens et tous risques expositions ville et CCAS de CASSIS (Ville de Cassis)
A noter :
1) La sinistralité qui nous avait été transmise par le PNAS comportait une erreur de chiffrage au niveau de la Sinistralite de la ville sur l'exercice 2012 : veuillez prendre connaissance de la nouvelle Sinistralite notamment de 2012 fortement à la baisse.
2) De surcroît, nous avons annexé au présent DCE la sinistralité qui nous avait été transmise par notre assureur " Dommages aux Biens " avant le PNAS : soit la Société AVIVA : sinistralité avant 2009 pour vous donner un aperçu plus complet de …
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2013-08-28Prestation de service en assurance pour la Ville de Massy (Ville de Massy)
Le présent marché correspond à la souscription de différents contrats d'assurance au profit de la Ville de Massy. Ce marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 3° al et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le présent marché est lancé en application de l'article 56 du code des marchés publics, du décret n° 2008-1334 du 17 décembre 2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour …
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2013-08-20Prestations d'assurance lots 1 à 6 – année 2014 (Ville de Saint-Maur-des-Fossés)
Prestations d'assurance – lots 1 à 6 – année 2014. Le présent marché est alloti. La consultation donnera lieu à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Le présent marché s'exécute au cours de l'année 2014, et ce à compter du 1er janvier ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2014. Il pourra être reconduit pour les années 2015, 2016 et 2017.
Les dépenses seront imputées sur les crédits de fonctionnement à ouvrir au budget …
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