2023-07-11prestations de services d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Cantal- 13 lots (Centre hospitalier Henri Mondor)
la présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins des Etablissements du Groupement Hospitalier de Territoire du Cantal.Les prestations sont alloties en 13 lots et chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Chaque marché sera conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 4 fois par période de 12 mois chacune, soit pour une durée globale de 5 ans, à compter du 1er janvier 2024 0h et …
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2023-07-10marché d'assurances (Commune de Canéjan)
la commune de Canejan met en concurrence sous forme de marchés publics ses contrats d'assurance en vue de souscrire de nouveaux contrats d'assurances à effet au 1er janvier 2024 pour une durée de 4 ans garantissant les risques définis ci-après :Lot no 1 - dommages Aux BiensLot no 2 - responsabilite CivileLot no 3 - parc AutomobileLot no 4 - risques StatutairesLot no 5 - cyber Risques
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2023-07-0723mc0171aoo - ac/Zd - souscription Des Contrats D'Assurance Toulouse Metropole, Ville De Toulouse Et établissement... (Toulouse Métropole)
la présente consultation concerne la souscription des contrats d?assurance Toulouse Métropole, Ville de Toulouse et établissement Public du Capitole 2024-2028.La souscription des contrats d'assurances porte sur :- les risques automobiles- les risques de dommages aux biens 1ère ligne- les risques de dommages aux biens 2ème ligne- les risques de responsabilités- les atteintes à l'environnement- l'Annulation- l'Assurance rapatriement- le Tous risques expositions et tous risques objets d'art- le Tous risques …
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2023-07-0723mp14 (Mairie de Lieusaint)
souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la commune de lieusaint et le CCAS de LIEUSAINT - dommages aux biens - responsabilité civile - véhicules à moteur - protection juridique de la collectivité - protection fonctionnelle des agents et des élus
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2023-07-07marché public de service d'assurance automobile (regie de L'Eau bordeaux metropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Passation d'un contrat d'assurance "Flotte automobile"montant maximum sur la durée d'effet de l'accord-cadre à bons de commande: 1 500 000 euro(s) (H.T.).
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2023-07-06accord-Cadre alloti pour les besoins d'assurances de l'art (Arafer)
le présent marché concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de l'autorité de régulation des transports.Il s'agit d'un accord-cadre alloti avec 5 lots :Lot no1 : Responsabilité civile et risques annexeslot no2 : Dommages aux biens mobiliers et immobilierslot no3 : Responsabilité civile des dirigeantslot no4 : Auto-Mission véhiculeslot no5 : Protection juridique
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2023-07-04prestations De Service D'AssurancePour Le Groupement De Commandes Agirr 15 (Résidence du Pays Capdenaçois)
la présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoinsdes établissements membres du Groupement de Commandes Agirr 15.La nature et l'étendue des besoins des établissements sont définies par les Cahiers des ClausesTechniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont étéétablis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des établissements.Il s'agit d'un marché public de services au sens de l'article …
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