2011-10-10   Prestation d'assurance visant à garantir le risque statutaire pour le groupement composé de la ville de Chambly et... (Ville de Chambly)
L'avis vise à garantir le risque statutaire pour le groupement composé de la ville et du CCAS de Chambly. Voir la passation de marché »
2011-10-07   Couverture complementaire de frais de sante (MC habitat)
Couverture complementaire de frais de sante: — à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié et fonctionnaires (sauf exceptions citées ci-dessous), — à adhésion facultative pour les CDD de moins de 12 mois et pour les salariés ou fonctionnaires qui avaient refusé d'adhérer à la mutuelle groupe mise en place en 2002 et qui a ce jour n'y ont toujours pas adhéré. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mutuelle Familiale
2011-10-07   Assurance prévoyance et frais de santé pour le personnel de l'EPPS (Établissement public Paris-Saclay)
Le présent marché a pour objet l'assurance du personnel de l'EPPS dans le cadre d'un régime de prévoyance et mutuelle complémentaire, qui couvre: — le capital décès, — l'incapacité et l'invalidité, — la complémentaire maladie. Voir la passation de marché »
2011-10-07   Prestation de services en assurance pour le groupement de commande ville/CCAS syndicat intercommunal de Port... (Mairie de Soustons)
Prestation de services en assurance pour les risques statutaires du personnel Cnracl et Ircantec. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2011-10-07   Marche public d'assurance 2012-2020 (Ville d'Aire-sur-la-Lys)
Objet: marche public d'assurance 2012-2020. Référence: 04.10.2011ville+ccas+ccpa. Caractéristiques principales: La consultation concerne 5 lots: Lot 1 responsabilité civile. Lot 2 dommages aux biens. Lot 3 flotte automobile. Lot 4 risques statutaires. Lot 5 protection juridique des agents et élus. Voir la passation de marché »
2011-10-07   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de communes Piémont d'Alaric (Communauté communes Piémont d'Alaric)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes Piémont d'Alaric. Voir la passation de marché »
2011-10-07   Marché d'assurances flotte automobile (Ville de Bagneux)
Marché d'assurances flotte automobile. Voir la passation de marché »
2011-10-07   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'EHPAD les Landes - Tremblay (EHPAD les Landes)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'EHPAD les Landes - Tremblay. Voir la passation de marché »
2011-10-07   Souscription de contrats d'assurance par la ville de Carhaix (Ville de Carhaix)
Souscription de marchés d'assurance de la ville de Carhaix-Plouguer. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa Carhaix Groupama Loire Bretagne SMACL de Niort
2011-10-07   Prestation de service en assurance pour les besoins de la commune de Saint-Lyphard (Mairie de St Lyphard)
Souscription et exécution des contrats d'assurances pour la commune de Saint-Lyphard. Voir la passation de marché »
2011-10-07   Risques statutaires des agents Cnracl et Ircantec de la commune et du CCAS de Châtenoy-le-Royal (Ville de Châtenoy-le-Royal)
Risques statutaires des agents Cnracl et ircantec de la commune et du CCAS de Châtenoy-le-Royal. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Courtier mandataire mutuelle de...
2011-10-07   Prestation d'assurance (SDIS du Loiret)
La présente consultation concerne la souscription de contrats d'assurances pour le compte du SDIS du Loiret. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dexia Sofcap FRAND et Associés Pilliot
2011-10-06   Marché de service relatif à la prestation d'assurance "risques statutaires du personnel" pour les besoins de la... (Ville de Talant)
Souscription du contrat d'assurance "risques statutaires du personnel" au profit de la Ville de Talant. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Vigreux (mandataire)
2011-10-06   Complémentaire santé et prévoyance - groupe CCIT Pau Béarn (CCI Pau Béarn)
La complémentaire santé concerne l'ensemble du personnel de la CCI statutaire et non statutaire en CDI ou CDD (adhesion facultative) ainsi que les retraités ayant adhéré au contrat groupe (gestion individuelle des retraités directement par le titulaire du marché dont encaissement des primes payées directement et intégralement par les retraités) Pour la prévoyance, 2 collèges: cadres techniciens agents de maîtrise; employés. Effectif: aéroport 164; centres de formations: 130 hors vacataires; service … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GMC Services MCCI
2011-10-06   Marché de service relatif à la prestation d'assurance "risques statutaires du personnel" pour les besoins de la... (Ville de Pont-Saint-Martin)
Souscription du contrat d'assurance "risques statutaires du personnel" au profit de la ville de Pont-Saint-Martin. Voir la passation de marché »
2011-10-06   Marché "assurances" (Sivom de la Communauté de Bruaysis)
Marché passé en groupement de commandes entre le SIVOM de la Communauté du Bruaysis et la ville de Bruay-la-Buissière. Marché conclu pour une durée de 3 ans et composé de 5 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: classement sans suite PNAS Sofcap Verspieren
2011-10-05   AO 1159 fourniture de prestations d'assurance (CHU de Dijon)
AO no 1159: marché ordinaire, passé pour une période de 48 mois composé de 4 lots attribuables séparément et détaillés dans le règlement de la consultation. En application de l'article 50 du code des marchés publics les variantes sont admises. Marché conclu pour 48 mois à compter du 1.1.2012 à 0:00. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SHAM
2011-10-05   Prestations de services d'assurances - 6a (Commune de la Trinité-sur-Mer)
Prestations de services d'assurances pour les besoins de la commune de La Trinité-sur-Mer. Voir la passation de marché »
2011-10-05   Marché de service relatif à la prestation d'assurance "risques statutaires du personnel" pour les besoins de la... (Mairie de Tourves)
Souscription du contrat d'assurance "risques statutaires du personnel" au profit de la ville de Tourves. Voir la passation de marché »
2011-10-05   Souscription des contrats d'assurance de la ville de Sucy-en-Brie (Ville de Sucy-en-Brie)
Prestations de services en assurances pour la ville de Sucy-en-Brie. Marché composé de 5 lots. Le marché est conclu pour une durée de quatre ans à compter du 1.1.2012 avec possibilité de résiliation annuelle à l'échéance anniversaire par l'une ou l'autre des parties en respectant un préavis de 4 mois. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement conjoint: compagnie... Groupement conjoint: compagnie... Groupement conjoint: compagnie... Groupement conjoint: compagnie... SMACL Assurances
2011-10-05   Assurance des risques statutaires du personnel CNRACL du groupement entre la ville, la caisse des écoles, le centre... (Ville d'Auchel)
Assurance des risques statutaires du personnel CNRACL du groupement de la ville, de la caisse des écoles, du centre communal d'action sociale et du foyer des personnes âgées. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: April Entreprise
2011-10-04   Services d'assurance pour la commune d'Octeville-sur-Mer (Ville d'Octeville-sur-Mer)
Assurance des prestations statutaires, des dommages aux biens; des responsabilités; des véhicules et des risques annexes pour la commune d'Octeville-sur-Mer. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ASTER / MIP Pilliot / BTA Pilliot / BTA BP 90097 Arques SMACL
2011-10-04   Marchés d'assurances (EPS de Maison Blanche)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera (ont) chargé(s) du placement du contrat, de sa gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances de l'etablissement public de santé Maison Blanche. L'opération d'assurance est composé de quatre (4) lots, chacun faisant l'objet d'un … Voir la passation de marché »
2011-10-04   Assurances des risques statutaires (Commune de Tarnos)
Assurances des risques statutaires. Voir la passation de marché »
2011-10-04   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la CCI de Bordeaux (CCI Bordeaux)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la CCI de Bordeaux. Voir la passation de marché »
2011-10-03   Prestations de services d'assurances pour les besoins de SIA Habitat, LTO Habitat et Escaut Habitat (SIA Habitat)
Assurances multirisque patrimoine siège, agences et foyers, mission automobile des collaborateurs, responsabilité civile exploitation et professionnelle, tous risques informatiques et police individuelle accident des administrateurs. Voir la passation de marché »
2011-10-03   Marché de prestation de services d'assurances (Ville de Sautron)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
2011-10-03   Souscription d'un contrat d'assurance concernant les prestations statutaires (Communauté de communes de Desvres-SAMER)
Souscription d'un contrat d'assurance concernant les prestations statutaires. Voir la passation de marché »
2011-10-02   Marché d'assurance - lot no 4 risques statutaires (Ville de Crolles)
L'objet de ce marché est l'assurance du personnel de la commune de Crolles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2011-09-30   Marché d'assurance risques statutaires (Ville du Puy-Sainte-Réparade)
Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les prestations statutaires à la charge de la Commune du Puy-Sainte-Réparade à l'égard de son personnel affilié à la Cnracl. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama Alpes Méditerranée
2011-09-30   Marché allotti de divers contrats d'assurance (CRCI Auvergne)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de divers services d'assurances pour les CCI d'auvergne membres du groupement de commande. Voir la passation de marché »
2011-09-30   Prestation des services d'assurances (Maison de retraite Eugénie)
Prestations d'assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama SHAM
2011-09-30   Mise en concurrence des contrats d'assurances (Commune de Collioure)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance statutaire de la Commune de Collioure. Voir la passation de marché »
2011-09-30   Marché de service relatif à la prestation d'assurance "Risques statutaires du personnel" pour les besoins de la... (Communauté d'agglomération de Poitiers)
Souscription du contrat d'assurance "Risques statutaires du personnel" au profit du Groupement de commandes ville de Poitiers, CCAS. De Poitiers, Communauté d'agglomération Grand Poitiers. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GRAS Savoye / Groupama
2011-09-30   Contrat de prevoyance collective facultative des agents communaux (Mairie de Moissac)
L'objet du présent marché est la souscription d'un contrat collectif de prévoyance groupe au sens de l'article L.141-1 du code des assurances, à adhésion facultative des agents de la ville de Moissac et couvrant les garanties: — Maintien de salaire en situation de maladie, — Versement d'une rente en situation d'invalidité, — Versement d'une rente en cas de perte de retraite consécutive à une invalidité survenue avant la mise à la retraite. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2011-09-30   Assurance des risques statutaires du personnel limitée aux garanties décès, accidents du travail et maladies... (Ville de Bailleul)
Groupement de commande: Ville de Bailleul, CCAS de Bailleul et SIVU du Canton de Bailleul. Assurance des risques statutaires du personnel limitée aux garanties décès, accidents du travail et maladies imputables au service. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement conjoint SMACL Assurances et...
2011-09-29   Contrats d'assurance de la ville de Thiers (Ville de Thiers)
Contrats d'assurance de la ville de Thiers pour la responsabilité civile et la protection juridique, le dommage aux biens, la flotte automobile et les risques statutaires. Voir la passation de marché »
2011-09-29   Assurances de la Communauté d'agglomération (statutaire, aux biens, responsabilité civile, ...) (CA Sénart Val-de-Seine)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances de la Communauté d'agglomération Sénart Val-de-Seine. L'opération d'assurance est décomposée en cinq (5) lots, chacun faisant l'objet … Voir la passation de marché »
2011-09-29   Prestations de services d'assurances - responsabilité civile et risques statutaires (Ville d'Evian-les-Bains)
Marché de prestations de services d'assurances, pour les besoins de la ville et du CCAS d'Evian-les-Bains, s'agissant des polices d'assurances "responsabilité civile" et "risques statutaires". La durée du marché est de quatre (4) ans à compter du 1.1.2012 avec possibilité de résiliation annuelle par les 2 parties, sous réserve d'un préavis de six (6) mois à l'échéance annuelle fixée au 1er janvier de chaque année. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement April Entreprise &... SMACL Assurances