Marché allotti de divers contrats d'assurance

CRCI Auvergne

La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de divers services d'assurances pour les CCI d'auvergne membres du groupement de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-30.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-30 Avis de marché
Avis de marché (2011-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CRCI Auvergne
Adresse postale: Aéroport Clermont-Ferrand/Auvergne Aéroport Clermont-Ferrand/Auvergne
Code postal: 63510
Commune postale: Aulnat
Contact
Courrier électronique: cecile.arfeuil@puy-de-dome.cci.fr 📧
Téléphone: +33 473434318 📞
Fax: +33 473434323 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-30 📅
Date limite de soumission: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 191-311746
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
On entend par " coordonnateur ", la ccir auvergne, membre du groupement désigné pour procéder, dans le respect des règles du code des marchés publics, à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection des assureurs attributaires, chaque membre procédant, par la suite, à l'exécution et à la gestion des marchés le concernant (commandes, gestion des prestations, paiement des factures, différends et litiges, ...). On entend par " membres du groupement ", les entités partenaires adhérentes au groupement de commandes; CCIR Auvergne Aéroport d'Aulnat, BP 25, 63510 Aulnat, FRANCE. CCIT de Haute Loire 16 Boulevard Bertrand BP 30127 43004 Le Puy-en-Velay Cedex, FRANCE. CCIT Montlucon Gannat Portes d'Auvergne, 15 bd Carnot 03100 Montlucon, FRANCE. CCIT de Moulins Vichy 17 cours Jean-Jaurès 03017 Moulins Cedex, FRANCE. CCIT du Puy de Dome 148 boulevard Lavoisier 63037 Clermont-Ferrand, FRANCE. Les candidats devront répondre, pour chaque lot concerné, sur la base d'un prix unitaire commun à tous les membres du groupement de commandes: — lot no 1: assurance dommages aux biens patrimoine mobilier et immobilier - secteur Puy de Dome (taux au M2 identique pour les deux CCI concernees), — lot no 2: assurance dommages aux biens patrimoine mobilier et immobilier - secteur Allier (taux au M2 identique pour les deux CCI concernees), — lot no 4: assurance responsabilite civile exploitation et professionnelle (taux de revision en % de la masse salariale identique pour l'ensemble des 5 CCI), — lot no 5: assurance de responsabilite des mandataires sociaux et responsabilite civile du tresorier (prime forfaitaire identique pour l'ensemble deS 5 CCI), — lot no 6: assurance flotte automobile et auto mission (dont option obligatoire) (taux de revision du volet auto mission identique pour l'ensemble des 5 CCI), — lot no 7: assurance individuelle accidents et assistance (primes par personne identique pour l'ensemble des 5 CCI). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de divers services d'assurances pour les CCI d'auvergne membres du groupement de commande.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: assurances dommages aux biens patrimoine mobilier et immobilier - secteur Puy de Dôme
Brève description:
Les marchés ont pour objet de garantir:L'ensemble et la généralité des biens immeubles constituant le patrimoine, de chacun des membres du groupement de commandes des CCI d'auvergne, qu'il en soit propriétaire, copropriétaire, locataire ou occupant à quelque titre que ce soit.La totalité des biens mobiliers de toute nature, embellissements, agencements, équipements, aménagements et approvisionnements de toute sorte qu'il en soit propriétaire, locataire, gardien ou utilisateur à quelque titre que ce soit.Les conséquences pécuniaires de la responsabilité qu'il peut encourir soit du fait des biens eux-mêmes, soit en sa qualité de propriétaire, d'occupant, gestionnaire, ou administrateur desdits biens.
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Les marchés ont pour objet de garantir:
L'ensemble et la généralité des biens immeubles constituant le patrimoine, de chacun des membres du groupement de commandes des CCI d'auvergne, qu'il en soit propriétaire, copropriétaire, locataire ou occupant à quelque titre que ce soit.
La totalité des biens mobiliers de toute nature, embellissements, agencements, équipements, aménagements et approvisionnements de toute sorte qu'il en soit propriétaire, locataire, gardien ou utilisateur à quelque titre que ce soit.
Les conséquences pécuniaires de la responsabilité qu'il peut encourir soit du fait des biens eux-mêmes, soit en sa qualité de propriétaire, d'occupant, gestionnaire, ou administrateur desdits biens.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: assurances Dommages aux biens patrimoine mobilier et immobilier - secteur Allier
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: assurances dommages aux biens patrimoine mobilier et immobilier - secteur Haute Loire
Brève description:
Les marchés ont pour objet de garantir:L'ensemble et la généralité des biens immeubles constituant le patrimoine, de chacun des membres du groupement de commandes des CCI d'Auvergne, qu'il en soit propriétaire, copropriétaire, locataire ou occupant à quelque titre que ce soit.La totalité des biens mobiliers de toute nature, embellissements, agencements, équipements, aménagements et approvisionnements de toute sorte qu'il en soit propriétaire, locataire, gardien ou utilisateur à quelque titre que ce soit.Les conséquences pécuniaires de la responsabilité qu'il peut encourir soit du fait des biens eux-mêmes, soit en sa qualité de propriétaire, d'occupant, gestionnaire, ou administrateur desdits biens.
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L'ensemble et la généralité des biens immeubles constituant le patrimoine, de chacun des membres du groupement de commandes des CCI d'Auvergne, qu'il en soit propriétaire, copropriétaire, locataire ou occupant à quelque titre que ce soit.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: assurance responsablilité civile exploitation et professionnelle
Brève description:
Le marché a pour objet de garantir:Les conséquences pécuniaires des responsabilités que chacun des membres du groupement de commandes des CCI d'auvergne peut encourir soit à raison de ses moyens d'exploitation, soit du fait de ses activités, tant au cours de leur réalisation qu'après mise à disposition.
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Le marché a pour objet de garantir:
Les conséquences pécuniaires des responsabilités que chacun des membres du groupement de commandes des CCI d'auvergne peut encourir soit à raison de ses moyens d'exploitation, soit du fait de ses activités, tant au cours de leur réalisation qu'après mise à disposition.
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Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: assurance de responsablilité des mandataires sociaux et reponsabilité civile du trésorier
Brève description:
Ce marché a pour objet de garantir:Les conséquences pécuniaires de la responsabilité personnelle ou solidaire encourue par les administrateurs et dirigeants de chacun des membres du groupement de commandes des CCI d'auvergne, dans l'exercice de leurs fonctions ou mandats, résultant de violation des statuts, du non respect de la réglementation ou de fautes de gestion, à raison de préjudices causés au tiers y compris chacun des membres du groupement de commandes.
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Ce marché a pour objet de garantir:
Les conséquences pécuniaires de la responsabilité personnelle ou solidaire encourue par les administrateurs et dirigeants de chacun des membres du groupement de commandes des CCI d'auvergne, dans l'exercice de leurs fonctions ou mandats, résultant de violation des statuts, du non respect de la réglementation ou de fautes de gestion, à raison de préjudices causés au tiers y compris chacun des membres du groupement de commandes.
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Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: assurance flotte automobile et auto mission (dont option obligatoire)
Brève description:
Le marché a pour objet:Volet no 1: flotte automobile.L'assurance de responsabilité obligatoire des véhicules terrestres à moteur et celle des dommages aux véhicules de l'ensemble du parc automobile de chacun des membres du groupement de commandes des CCI d'Auvergne, y compris les deux roues et plus généralement tous engins soumis à l'obligation d'assurance.— Volet no 2: auto-mission.L'assurance de responsabilité obligatoire des véhicules terrestres à moteur et de dommages aux véhicules des agents, salariés et membres élus de chacun des membres du groupement de commandes des CCI d'Auvergne, lorsque ceux-ci utilisent leurs véhicules personnels pour les besoins du service, la garantie se substituant à la police personnelle desdits agents, salariés et membres élus, tant en matière de dommages qu'en celle de responsabilité.
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Le marché a pour objet:
Volet no 1: flotte automobile.
L'assurance de responsabilité obligatoire des véhicules terrestres à moteur et celle des dommages aux véhicules de l'ensemble du parc automobile de chacun des membres du groupement de commandes des CCI d'Auvergne, y compris les deux roues et plus généralement tous engins soumis à l'obligation d'assurance.
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— Volet no 2: auto-mission.
L'assurance de responsabilité obligatoire des véhicules terrestres à moteur et de dommages aux véhicules des agents, salariés et membres élus de chacun des membres du groupement de commandes des CCI d'Auvergne, lorsque ceux-ci utilisent leurs véhicules personnels pour les besoins du service, la garantie se substituant à la police personnelle desdits agents, salariés et membres élus, tant en matière de dommages qu'en celle de responsabilité.
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Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: assurance individuelle accidents et assistance
Brève description:
Le marché a pour objet de garantir:Les dommages corporels accidentels subis, l'assistance aux personnes.Elle s'applique aux membres élus, membres associés, directeurs généraux dans l'exercice de leurs mandats ou fonctions, ainsi que les personnels en déplacements à l'étranger, sans restriction et sans limite d'âge.
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Les dommages corporels accidentels subis, l'assistance aux personnes.
Elle s'applique aux membres élus, membres associés, directeurs généraux dans l'exercice de leurs mandats ou fonctions, ainsi que les personnels en déplacements à l'étranger, sans restriction et sans limite d'âge.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AO2011GPMT03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le dossier de candidature comprend imperativement les documents et renseignements figurant dans L'Avis D'Appel public à la concurrence.
Important:
En cas de candidature présentée par un groupement momentané d'entreprises, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés dans l'avis, à l'exception de la "Lettre de candidature" qui devra être produite en un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement.
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De ce fait, en cas de candidature présentée par un intermédiaire d'assurance, celui-ci devra présenter la (les) compagnie(s) qui assurera(ont) le risque faisant l'objet du présent marché.
Nota: l'intermédiaire et la (les) compagnie(s) d'assurance sont considérés comme un groupement conjoint d'entreprises co-traitantes. À ce titre, ils doivent fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés dans l'avis, c'est-à-dire:
1. La "lettre de candidature" ou le formulaire Dc1 dûment rempli et signé par chacun des membres du groupement (intermédiaire et compagnie(s) d'assurance) et présenté par le mandataire habilité à les représenter;
2. La déclaration du candidat (DC2) pour chaque membre du groupement et pour chacun d'entre eux (intermédiaire et compagnie(s) d'assurance):
3. Si le signataire n'est pas le représentant légal: délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original;
4. La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat ne tombe pas sous le coup des interdictions de soumissionner prévues aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées;
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5. La copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire (obligatoire uniquement pour les candidats en redressement judiciaire).
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires des 3 dernièrs exercices connus ou si impossible les éléments utuiles à la démonstration de la capacité financière sur DC2 ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
La liste de références significatives, notamment dans le domaine des collectivités territoriales ou organismes publics, pour chacune des trois dernières années.
La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années sur DC2 ou équivalent.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera par chèque ou virement bancaire et selon les dispositions spécifiques propres au code des assurances et prévues au cahier des clauses particulières.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Moyens et modalités de gestion mis à la disposition (30)
3. Conditions économiques de la prestation (30)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Arfeuil Cécile
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: CCI de Région Auvergne
Adresse postale: Aéroport Clermont-Ferrand/Auvergne
Point de contact: service marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: aéroport de Clermont Ferrand/Auvergne
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO2011GPMT03
Informations complémentaires
On entend par " coordonnateur ", la ccir auvergne, membre du groupement désigné pour procéder, dans le respect des règles du code des marchés publics, à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection des assureurs attributaires, chaque membre procédant, par la suite, à l'exécution et à la gestion des marchés le concernant (commandes, gestion des prestations, paiement des factures, différends et litiges, ...).
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On entend par " membres du groupement ", les entités partenaires adhérentes au groupement de commandes;
CCIR Auvergne Aéroport d'Aulnat, BP 25, 63510 Aulnat, FRANCE.
CCIT de Haute Loire 16 Boulevard Bertrand BP 30127 43004 Le Puy-en-Velay Cedex, FRANCE.
CCIT Montlucon Gannat Portes d'Auvergne, 15 bd Carnot 03100 Montlucon, FRANCE.
CCIT de Moulins Vichy 17 cours Jean-Jaurès 03017 Moulins Cedex, FRANCE.
CCIT du Puy de Dome 148 boulevard Lavoisier 63037 Clermont-Ferrand, FRANCE.
Les candidats devront répondre, pour chaque lot concerné, sur la base d'un prix unitaire commun à tous les membres du groupement de commandes:
— lot no 1: assurance dommages aux biens patrimoine mobilier et immobilier - secteur Puy de Dome (taux au M2 identique pour les deux CCI concernees),
— lot no 2: assurance dommages aux biens patrimoine mobilier et immobilier - secteur Allier (taux au M2 identique pour les deux CCI concernees),
— lot no 4: assurance responsabilite civile exploitation et professionnelle (taux de revision en % de la masse salariale identique pour l'ensemble des 5 CCI),
— lot no 5: assurance de responsabilite des mandataires sociaux et responsabilite civile du tresorier (prime forfaitaire identique pour l'ensemble deS 5 CCI),
— lot no 6: assurance flotte automobile et auto mission (dont option obligatoire) (taux de revision du volet auto mission identique pour l'ensemble des 5 CCI),
— lot no 7: assurance individuelle accidents et assistance (primes par personne identique pour l'ensemble des 5 CCI).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2011.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CCI de Région Auvergne
Adresse postale: aéroport de Clermont Ferrand/Auvergne
Commune postale: Aulnat
Code postal: 63510
Source: OJS 2011/S 191-311746 (2011-09-30)
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