2023-12-13accord-Cadre à bons de commande de transport à la demande sur le territoire nord d'evreux Portes de Normandie (SAEM Transurbain)
epn est l'autorité organisatrice des mobilités de l'agglomération Evreux Portes de Normandie (Epn). Selon les termes du contrat d'obligations de service public qui les lie, la gestion administrative du service de transport à la demande " TAXIBUS " dans les communes de l'agglomération non desservies par le réseau d'autobus est confiée à la SPL Transurbain. EPN confie l'exploitation de ce service de transport à la demande à des tiers par le présent accord-cadre, multi-attributaires. Il s'exécute par …
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2023-11-23transport d'enfants hospitalisés au service de Psychiatrie Infanto-Juvénile (Hôpitaux civils de Colmar)
ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montants maximums par lot au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une première période allant de la date de notification au 31 décembre 2024, renouvelable trois fois par tacite reconduction et par période d'un an, sans dépasser la date du 31/12/27, pour un montant maximum annuel par lot :-Lot 1 : 40 000 EUR Ht-Lot 2 : 200 000 EUR Ht-Lot 3 : 80 000 EUR Ht-Lot 4 : 140 000 EUR (H.T.).Les quantités …
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2023-11-17accord-cadre de transports de beneficiaires pour courts sejours de vacances (ANGDM)
le présent marché a pour objet le transport par autocar des bénéficiaires participant à des séjours de vacances pour l'année 2024 . Il s'agit de courts séjours (8jours / 7 nuits et 5 jours / 4 nuits) organisés en partenariat avec l'ancv (Agence Nationale des Chèques Vacances) dans le cadre de son dispositif " Seniors en Vacances ".Pour chaque séjour, un transport aller / retour est prévu pour les vacanciers depuis leur bassin minier de résidence jusqu'au centre de vacances. Ce transport intègre également …
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2023-10-12services Occasionnels De Transport Routier De Personnes (Mairie du Tampon)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant estimatif est indicatif et correspond au montant maximum annuel de 250 000,00 euro(s) HtLes services consistent à transporter des groupes dans les meilleures conditions de régularité, de confort, de propreté et de sécurité, constitués à l'initiative de la commune du Tampon. Les déplacements seront organisés au bénéfice de la population dans le cadre :- d'activités des centres de …
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2023-10-10accord-cadre 2023-01 transport de personnes (Ville de bully les mines)
la présente consultation a pour objet le transport collectif régulier ou ponctuel de personnes (adultes et enfants) pour divers activités scolaires, extra-scolaires, culturelles et sportives à l'intérieur et à l'extérieur de la ville de bully les mines. Accord-Cadre à bon de commande
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2023-06-29prestations de services de transport collectif (Commune de Décines-Charpieu)
la consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres (articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique) sous forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique).Le marché est divisé en lots :Lot 1 : transport d'enfants et autres prestations de transports collectifslot 2 : transport de personnes par navette municipale appelée "Décibus"Les montants minimum et maximum annuels pour …
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2023-06-21transport De Personnes (Ville de Saint-Chamond)
la présente consultation a pour objet la passation d'un marché public afin de confier à un ou plusieurs transporteurs l'exécution des services privés de transport routier créés pour assurer le transport de personnes, adultes, jeunes, enfants et adultes accompagnants, aux lieux de restauration ou des principales activités scolaires, périscolaires, sportives, culturelles ou autres, ou encore lors de sorties ponctuelles.La présente consultation relève du code de la commande publique entré en vigueur au 1er …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Autocars ChazotCars BierceLes cars de la vallée
2023-06-21transports collectifs (Ville de Belfort)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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2023-05-31marché de transport de personnes (mairie de morsang sur orge)
exécution de prestation de service de transport de personnes par la location d'autocars et de minibus avec chauffeur dans le cadre d'une part de rotations des scolaires dans les équipements sportifs et d'autre part pour les sorties diverses des enfants, des jeunes et des séniors
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2023-04-06service de transport scolaire à destination principale d'élèves de classes spécialisées en véhicules de moins de... (Région Normandie)
la présente consultation concerne des services de transport scolaire à destination principale d'élèves de classes spécialisées en véhicules de moins de neuf places organisés par la Région Normandie sur le territoire de l'eure, avec à la marge, possibilité de desservir les établissements scolaires limitrophes au département de l'eure. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec un maximum en quantité (kilomètres). Attribution d'un accord-cadre par lot
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