accord cadre à bons de commande pour le transport d'enfant et de personnes dans le cadre d'activités récurrentes ou exceptionnelles
commune de saint-ismier
transport occasionnel d'enfant et de personnes âgées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cars Philibert
- • dalbon goulaz
- • VFD
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-10 | Avis de marché |
| 2023-09-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: A23EJS001
Brève description: transport occasionnel d'enfant et de personnes âgées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de saint-ismier
Commune postale: Saint-Ismier
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-ismier.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@saint-ismier.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-287221
Numéro JO-S: 93
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 264 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: sorties des accueils de loisirs
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: sorties des séniors
Numéro du lot: 3
Brève description:
Code CPV supplémentaire: MA09
MA12
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des véhicules affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Age des véhicules affecté à la prestation
Moyens techniques de confort, de communication et de guidage
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Description de la procédure interne de préparation des transports commandés
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Bernin
Commune postale: Bernin
Code postal: 38190
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Biviers
Commune postale: Biviers
Code postal: 38330
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Saint-Ismier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Courrier électronique: mairie@bernin.fr 📧
Adresse Internet: https://www.bernin.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-biviers.fr 📧
Adresse Internet: https://mairie-biviers.fr/fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@saint-ismier.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 093-287221 (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: A23EJS001
Brève description: transport occasionnel d'enfant et de personnes âgées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de saint-ismier
Commune postale: Saint-Ismier
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-ismier.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@saint-ismier.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-287221
Numéro JO-S: 93
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 264 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
sorties organisées par les enseignants ponctuellement dans le cadre de leurs activités pédagogiques mais aussi dans le cadre d'activités régulières sur une période donnée
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
3 reconductions tacites possibles à compter du 01/09/2024.
La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial
Numéro du lot: 2
Brève description:
sorties organisées par les animateurs, ponctuellement dans le cadre de leurs activités d'encadrement mais aussi dans le cadre de séjours plus ou moins longs en période de vacances scolaires
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
3 reconductions tacites à compter du 01/09/2024.
La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial.
Numéro du lot: 3
Brève description:
les personnes prises en charge sont adultes. Les sorties sont plutôt régulières et locales
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA09
MA12
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des véhicules affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Age des véhicules affecté à la prestation
Moyens techniques de confort, de communication et de guidage
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Description de la procédure interne de préparation des transports commandés
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Bernin
Commune postale: Bernin
Code postal: 38190
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Biviers
Commune postale: Biviers
Code postal: 38330
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Saint-Ismier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Courrier électronique: mairie@bernin.fr 📧
Adresse Internet: https://www.bernin.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-biviers.fr 📧
Adresse Internet: https://mairie-biviers.fr/fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@saint-ismier.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 093-287221 (2023-05-10)
Avis d'attribution de marché (2023-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-544456
Se réfère à l'avis: 2023/S 093-287221
Numéro JO-S: 173
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Nom: cars philibert
Commune postale: Caluire
Code postal: 69641
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Nom: vfd
Commune postale: Saint-Egreve
Code postal: 38120
Nom: dalbon goulaz
Commune postale: Theys
Code postal: 38570
Valeur totale du marché: 7 157 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 173-544456 (2023-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord cadre à bons de commande pour le transport d'enfant et de personnes dans le cadre d'activités récurrentes ou exceptionnelles
Valeur totale du marché: 7 157 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-544456
Se réfère à l'avis: 2023/S 093-287221
Numéro JO-S: 173
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
sorties scolaires
sorties des accueils de loisirs
sorties des séniors
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Nom: cars philibert
Commune postale: Caluire
Code postal: 69641
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Nom: vfd
Commune postale: Saint-Egreve
Code postal: 38120
Nom: dalbon goulaz
Commune postale: Theys
Code postal: 38570
Valeur totale du marché: 7 157 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 173-544456 (2023-09-04)
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