2024-07-03   Transport collectif de personnes (Groupement de commande Ville/CCAS)
Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint Voir la passation de marché »
2024-05-27   Transport de personnes en autocar (Commune de Saint-Martin-d'Hères)
Le lot n° 1 est conclu avec 2 à 3 attributaires pour des sorties scolaires, périscolaires, petite enfance, jeunesse-enfance. Le lot n° 2 est conclu avec 1 seul attributaire pour des sorties skis et raquettes Voir la passation de marché »
2023-03-28   service De Transports De Passagers (Commune de Saint Martin d'Uriage)
services de transport des enfants scolarisés sur la commune de Saint Martin d'uriage, dans le cadre des activités " Tiers temps pédagogique" et pour activités extrascolaire, mercredis et vacances scolaires Voir la passation de marché »
2022-11-04   affrètement de lignes régulières Proximo-Flexo du réseau m tag- juillet 2023 (spl m tag)
la présente consultation a pour objet la passation d'un marché de service, pour l'affrètement de 18 lignes urbaines du réseau m tag dont 3 lignes PROXIMO et 15 lignes FLEXO Voir la passation de marché »
2022-10-17   mise En Place D'Une Navette Entre La Vallee De L'Eau D'Olle Et La Vallee Du Veneon (Communauté de communes de l'Oisans)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2022-05-25   transports collectifs pour activités scolaires, périscolaires et extrascolaires (Commune de Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2022-05-17   transports scolaires et extra-scolaires (Commune de Vizille)
transports d'enfants réguliers et ponctuels, scolaires et extra-scolaires Voir la passation de marché »
2022-05-05   transport de personnes en autocar (Commune de Saint-Martin-d'Hères)
transport de personnes en autocar Voir la passation de marché »
2021-05-05   Transports à destination des accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux (Le Grésivaudan)
La présente consultation concerne des prestations de transports de personnes en autocars dans le cadre des Accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux (ALSH): navettes et/ou sorties ponctuelles. Ces prestations interviendront pendant les vacances scolaires et également les mercredis tout au long de l'année. Voir la passation de marché »
2021-03-23   Exploitation de services de transports publics routier de personnes crées à titre principal à l'intention des scolaires (CA Vienne Condrieu)
L'objet est l'exploitation des services de transports publics routiers de personnes créés à titre principal à l'intention des élèves, dont la consistance a été définie par Vienne Condrieu Agglomération, en sa qualité d'autorité organisatrice de la mobilité. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Marché ordinaire décomposé en sept lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les prestations débuteront le … Voir la passation de marché »
2020-03-10   Exploitation des services de transports publics routiers de personnes créés à titre principal à l'intention des... (CA Vienne Condrieu)
Exploitation des services de transports publics routiers de personnes créés à titre principal à l'intention des élèves, dont la consistance a été définie par Vienne Condrieu Agglomération, en sa qualité d'autorité organisatrice de la mobilité. Lieu d'exécution: territoire de Vienne Condrieu Agglomération. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Marché ordinaire décomposé en sept lots. Chaque lot fait … Voir la passation de marché »
2019-12-19   Marchés de transport public 2020 — services réguliers de transports publics non urbains de personnes par voie... (Département de l'Isère)
Les prestations objet du présent marché sont relatives à l'exécution de services réguliers de transports publics non-urbains de personnes par voie terrestre. Les modalités particulières d'exécution des prestations sont définies par le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont divisées en 7 lots numérotés 1 à 7 et portent sur les secteurs: Bièvre, Porte des Alpes, Haut Rhône Dauphinois, Porte des Alpes Express, … Voir la passation de marché »
2019-03-22   Marchés à bons de commande, transports (Commune de Saint-Martin-d'Uriage)
Marché à bons de commandes passée par appel d'offre ouvert. Division en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour 1 ou plusieurs lots. Le présent marché prendra effet après notification au titulaire à la date de la rentrée scolaire. Voir la passation de marché »
2018-11-19   Marchés de transport public 2019-services réguliers de transports publics non urbains de personnes par voie... (Conseil général de l'Isère)
Les prestations objet du présent marché sont relatives à l'exécution de services réguliers de transports publics non-urbains de personnes par voie terrestre. Le Département agit au nom et pour le compte de la région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre de la délégation de compétence en matière de transport public. Les modalités particulières d'exécution des prestations sont définies par le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les … Voir la passation de marché »
2018-06-18   Transport collectif de personnes (Commune de Voiron)
Transport d'enfants dans le cadre de sorties scolaire, périscolaire et extrascolaire et transport de personnes répondant à des besoins ponctuels. Voir la passation de marché »
2018-06-05   Transports collectifs pour activités scolaires périscolaires et extrascolaires (Commune de Vienne)
Transports collectifs pour activités scolaires périscolaires et Extrascolaires. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois. Voir la passation de marché »
2012-11-28   Transports nécessaires aux activités sportives, culturelles, de loisirs et sociales assurées par la Ville pendant... (Ville de Vénissieux)
Transports nécessaires aux activités sportives, culturelles, de loisirs et sociales assurées par la ville pendant 1an - marché renouvelable 3 fois. Voir la passation de marché »
2011-04-04   Transport et sorties scolaires pour les enfantsdes écoles maternelles et élémentaires de la commune de Crolles (Ville de Crolles)
Le marché est constitué de 3 lots: — Le transport scolaire pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de Crolles, composé de 3 circuits, — Les sorties scolaires des écoles maternelles et élémentaires de Crolles, — Les sorties de ski des écoles élémentaires de Crolles. Voir la passation de marché »