service de transport à destinations des enfants des écoles, Petite enfance enfance jeunesse (Peej) et structures communautaires

Avis de marché (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: M23ed01
Brève description: cf. Dce
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: com communes cellois coeur poitou mell
Adresse postale: 2, Place de Strasbourg
Code postal: 79500
Commune postale: Melle
Contact
Adresse Internet: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: contact.marchespublics@melloisenpoitou.fr 📧
Téléphone: +33 549290290 📞
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.pro-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date limite de soumission: 2023-07-18 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Date de début: 2023-10-25 📅
Date de fin: 2024-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-369219
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transports des écoles communautaires vers les piscines du territoire
Numéro du lot: 1
Brève description: cf. Dce (intitulé du lot trop long pour la publication, cf. Dce intitulé entier)
Description des renouvellements: 1 an x 3
Intitulé du lot: transports des écoles et structures communautaires (...) vers les lieux d'activités max à la journée sur le territoire et hors territoire
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transports des enfants sortant de l'école le mercredi midi pendant la période scolaire vers les accueils de loisirs du territoire
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: transports des écoles et structures communautaires (...) vers les lieux d'activité pour des trajets à partir de 2 jours (séjours) sur le territoire et hors territoire
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté de communes Mellois en Poitou 79500 - melle

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Rc
Situation économique et financière: cf. Rc
Capacité technique et professionnelle: cf. Rc

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006975500011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 Rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Source: OJS 2023/S 118-369219 (2023-06-16)