services de transports non réguliers de personnes pour les écoles yonnaises et pour les activités.
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 235 000 euros (H.T.).
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 1er septembre 2023, ou à compter de la notification de l'accord-cadre si postérieure. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 23RSY013
Brève description:
“services de transports non réguliers de personnes pour les écoles yonnaises et pour les activités.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-21 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-295071
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“les estimations sont indiquées en euros (Ht) sur le présent document pour la durée globale de chaque accord-cadre (périodes de reconductions incluses) soit...”
les estimations sont indiquées en euros (Ht) sur le présent document pour la durée globale de chaque accord-cadre (périodes de reconductions incluses) soit 4 ans sur la base du montant maximum annuel.
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Source: OJS 2023/S 095-295071 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“services de transports non réguliers de personnes pour les écoles yonnaises et pour les activités. Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire conclu...”
Brève description
services de transports non réguliers de personnes pour les écoles yonnaises et pour les activités. Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 235 000 euros (H.T.). La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 1er septembre 2023, ou à compter de la notification de l'accord-cadre si postérieure. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement
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Valeur totale du marché: 940 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-489041
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-295071
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“le montant indiqué au paragraphe V.2.4 correspond au montant maximum (périodes de reconductions incluses) soit pour 4 ans. Les pièces du marché sont...”
le montant indiqué au paragraphe V.2.4 correspond au montant maximum (périodes de reconductions incluses) soit pour 4 ans. Les pièces du marché sont consultables sur demande transmise auprès du Service Marchés Publics : marchespublics@larochesuryon.fr
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Source: OJS 2023/S 154-489041 (2023-08-07)