transports collectifs occasionnels pour les écoles et les services municipaux

Commune de Vaureal

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• société GRISEL

Qui ?

• Commune de Vaureal

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-01	Avis de marché
2023-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 23-07
Brève description: transports collectifs occasionnels pour les écoles et les services municipaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Vaureal
Adresse postale: 1, place du Cour Battant
Code postal: 95490
Commune postale: Vaureal
Contact
Adresse Internet: http://www.vaureal.fr 🌏
Courrier électronique: clacassagne@mairie-vaureal.fr 📧
Téléphone: +33 134245352 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Date de début: 2023-12-01 📅
Date de fin: 2024-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-538760
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: paris et région parisienne ou sorties inférieures à 200 km aller/retour
Numéro du lot: 1
Brève description: paris et région parisienne ou sorties inférieures à 200 km aller/retour
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
Description des options: le marché prévoit la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: plus de 200 km de Vauréal aller/retour
Numéro du lot: 2
Brève description: plus de 200 km de Vauréal aller/retour
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 2 comporte trois reconductions
Intitulé du lot: rayon de 30 km autour de Vauréal aller/retour
Numéro du lot: 3
Brève description: rayon de 30 km autour de Vauréal aller/retour
Description des renouvellements: le lot 3 comporte trois reconductions
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: groupes scolaires et bâtiments municipaux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété

Situation économique et financière:

1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle:

1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.3. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.4. L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.5. Attestation de capacité de l'exercice de la profession de transport public routier des personnes6. Licence communautaire ou licence de transport intérieur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-04-03 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: mairie de Vauréal
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Vauréal
Numéro d'enregistrement national: 21950637500316
Point de contact: clacassagne@mairie-vaureal.fr
Pays: Val-d’Oise 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 171-538760 (2023-09-01)

Avis d'attribution de marché (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet les transports collectifs occasionnels pour les écoles élémentaires, maternelles, et les services municipaux de la ville de Vauréal lors des sorties de différentes natures, à savoir :  Sorties sportives, culturelles ou pédagogiques des écoles élémentaires et maternelles  sorties des accueils de loisirs et des structures Jeunesse  Accompagnement sur les lieux de séjours des accueils de loisirs durant les vacances scolaires  sorties annuelles des écoles élémentaires et maternelles  rotations piscine  prestations diverses hors temps scolaire (manifestations sportives, sorties culturelles, voyages sur plusieurs jours, sorties en soirée sur Paris et la région parisienne, Conseil Municipal des enfants, visite des nouveaux habitants, etc.)

Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-753507
Se réfère à l'avis: 2023/S 171-538760
Numéro JO-S: 240

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

 Sorties sportives, culturelles ou pédagogiques des écoles élémentaires et maternelles

 sorties des accueils de loisirs et des structures Jeunesse

 Accompagnement sur les lieux de séjours des accueils de loisirs durant les vacances scolaires

 sorties annuelles des écoles élémentaires et maternelles

 rotations piscine

 prestations diverses hors temps scolaire (manifestations sportives, sorties culturelles, voyages sur plusieurs jours, sorties en soirée sur Paris et la région parisienne, Conseil Municipal des enfants, visite des nouveaux habitants, etc.)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: société GRISEL
Commune postale: Gisors
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 240-753507 (2023-12-08)

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