transports occasionnels
Commune de Frontignan
les transports occasionnels des élèves et usagers des services de la commune par le transporteur sur demande de la commune dans le cadre des articles R3131-2 et s du code du transport
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-20 | Avis de marché |
| 2023-11-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 2023172007
Brève description:
“les transports occasionnels des élèves et usagers des services de la commune par le transporteur sur demande de la commune dans le cadre des articles...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de frontignan
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 34113
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.frontignan.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467185000 📞
URL des documents: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-450396
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Source: OJS 2023/S 141-450396 (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 2023172007
Brève description:
“les transports occasionnels des élèves et usagers des services de la commune par le transporteur sur demande de la commune dans le cadre des articles...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de frontignan
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 34113
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.frontignan.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467185000 📞
URL des documents: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-450396
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Source: OJS 2023/S 141-450396 (2023-07-20)
Avis d'attribution de marché (2023-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-699154
Se réfère à l'avis: 2023/S 141-450396
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2023/S 222-699154 (2023-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-699154
Se réfère à l'avis: 2023/S 141-450396
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2023/S 222-699154 (2023-11-13)
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