transports D'Écoliers/Enfants En Dehors Des Lignes Régulières

Ville la Rochelle

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Keolis littoral

Qui ?

• Ville la Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-24	Avis de marché
2023-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 2023.Fcs.Vlr.0086
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville la rochelle
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date limite de soumission: 2023-05-26 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-258600
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

le montant maximum annuel est de 35 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: offre économiquement la plus avantageuse
Intitulé du lot: transports Scolaires - voile Et Natation
Numéro du lot: 01
Brève description: transports Scolaires
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Description des options: marché comportant des reconductions
Informations complémentaires:

le montant maximum annuel est de 35 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: transport Des Enfants Des Minimes Scolarises Dans Les Groupes Scolaires De Bongraine Et De R.Bouchet
Numéro du lot: 02
Brève description:

transport Des Enfants Des Minimes Scolarises Dans Les Groupes Scolaires De Bongraine Et De R.Bouchet

Informations complémentaires:

le montant maximum annuel est de 25 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: transports Periscolaires
Numéro du lot: 03
Brève description: transports Periscolaires
Informations complémentaires:

le montant maximum annuel est de 27 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: transports Extra Scolaires
Numéro du lot: 04
Brève description: transports Extra Scolaires
Informations complémentaires:

le montant maximum annuel est de 13 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la Rochelle 17000 - la Rochelle

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: formulaire Dc1
Situation économique et financière:

formulaire Dc2Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée à partir des fiches techniques des véhicules (nombre de places, diversité de véhicules, âge, kilomètre, confort)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés (conducteurs) et organisation de service : relation client, démarche commerciale, environnementale et qualité de service explicité dans un mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏
URL des documents: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation

Source: OJS 2023/S 084-258600 (2023-04-24)

Avis d'attribution de marché (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-442218
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-258600
Numéro JO-S: 139

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la Rochelle 17000 La Rochelle

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Nom: keolis Littoral
Adresse postale: 2 Av Du Pont Neuf
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
108 000 EUR 💰
52 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commandes avec montants maximums.Les montants indiqués sont les montants maximums pour 4 ans

Source: OJS 2023/S 139-442218 (2023-07-17)

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