transports sanitaires terrestres et transports de personnes

Centre hospitalier universitaire

prestations de transports sanitaires terrestres et de transports de personnes pour les établissements de santé du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Normandie Centre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-19.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-19 Avis de marché
2023-07-07 Informations complémentaires
2023-08-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: GHT2023046
Brève description:
prestations de transports sanitaires terrestres et de transports de personnes pour les établissements de santé du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Normandie Centre
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️
Calvados 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier universitaire
Adresse postale: daj - cellule marchés publics - avenue Côte de Nacre - cS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-caen.fr 🌏
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064885 📞
Fax: +33 231064913 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2235076&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2235076&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date limite de soumission: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Date de début: 2023-10-01 📅
Date de fin: 2027-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-378379
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (30) conclu sans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande selon la méthode dite " à tour de rôle "

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: transport sanitaires non médicalisés allongés
Numéro du lot: 1
Brève description: transport sanitaires non médicalisés allongés entre les sites du CHU
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (30) conclu sans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande selon la méthode dite " à tour de rôle "
Intitulé du lot: transport sanitaires assis professionnalisés
Numéro du lot: 2
Brève description: transport sanitaires assis professionnalisés entre les sites du CHU
Intitulé du lot: transport de personnes à mobilité réduite
Numéro du lot: 3
Brève description: transport de personnes à mobilité réduite entre les sites du CHU
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) hors inter-sites
Numéro du lot: 4
Brève description:
transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) hors inter-sites pour les besoins du CHU de Caen
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (100) conclu sans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande selon la méthode dite " à tour de rôle "
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: transports de personnes à mobilité réduite hors inter-sites
Numéro du lot: 6
Brève description:
transports de personnes à mobilité réduite hors inter-sites pour les besoins du CHU de Caen
Intitulé du lot: transports sanitaires non médicalisés allongés EPSM de Caen
Numéro du lot: 7
Brève description:
transports sanitaires non médicalisés allongés pour les besoins de l'epsm de Caen
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (20) conclu sans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande selon la méthode dite " à tour de rôle "
Intitulé du lot: transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides)
Numéro du lot: 8
Brève description:
transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) pour les besoins de l'epsm de Caen
Intitulé du lot: transports de personnes à mobilité réduite pour les besoins de l'epsm de Caen
Numéro du lot: 9
Brève description: transports de personnes à mobilité réduite pour les besoins de l'epsm de Caen
Intitulé du lot: transports sanitaires non médicalisés allongés du CH d'argentan
Numéro du lot: 10
Brève description: transports sanitaires non médicalisés allongés du CH d'argentan
Intitulé du lot: transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) CH d'argentan
Numéro du lot: 11
Brève description:
transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) pour les besoins du CH d'argentan
Intitulé du lot: transports de personnes à mobilité réduite du CH d'argentan
Numéro du lot: 12
Brève description: transports de personnes à mobilité réduite pour les besoins du CH d'argentan
Intitulé du lot: transports sanitaires non médicalisés allongés du CH d'de Falaise
Numéro du lot: 13
Brève description: transports sanitaires non médicalisés allongés du CH de Falaise
Intitulé du lot: transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) CH de Falaise
Numéro du lot: 14
Brève description:
transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) pour les besoins du CH de Falaise
Intitulé du lot: transports de personnes à mobilité réduite du CH de Falaise
Numéro du lot: 15
Brève description: transports de personnes à mobilité réduite pour les besoins du CH de Falaise
Intitulé du lot: transports sanitaires non médicalisés allongés du CHAB
Numéro du lot: 16
Brève description:
transports sanitaires non médicalisés allongés pour les besoins du CH Aunay-Bayeux
Intitulé du lot: transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) du CHAB
Numéro du lot: 17
Brève description:
transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) pour les besoins du CH d'aunay-bayeux
Intitulé du lot: transports de personnes à mobilité réduite du CHAB
Numéro du lot: 18
Brève description: transports de personnes à mobilité réduite pour les besoins du CH d'aunay Bayeux
Intitulé du lot: transports sanitaires non médicalisés allongés du CH de la Côte Fleurie
Numéro du lot: 19
Brève description: transports sanitaires non médicalisés allongés du CH de la Côte Fleurie
Intitulé du lot: transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) du CH de la Côte Fleurie
Numéro du lot: 20
Brève description:
transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) pour les besoins du CH de la Côte Fleurie
Intitulé du lot: transports de personnes à mobilité réduite du CH de la Côte Fleurie
Numéro du lot: 21
Brève description:
transports de personnes à mobilité réduite pour les besoins du CH de la Côte Fleurie
Intitulé du lot: transports sanitaires non médicalisés allongés pour les CH de Lisieux et de Pont l'evêque
Numéro du lot: 22
Brève description:
transports sanitaires non médicalisés allongés pour les besoins du CH de Lisieux et du CH de Pont l'evêque
Intitulé du lot: transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) des CH de Lisieux et de Pont l'evêque
Numéro du lot: 23
Brève description:
transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) pour les besoins du CH de Lisieux et du CH de Pont l'evêque
Intitulé du lot: transports de personnes à mobilité réduite des CH de Lisieux et de Pont l'evêque
Numéro du lot: 24
Brève description:
transports de personnes à mobilité réduite pour les besoins du CH de Lisieux et du CH de Pont l'evêque
Intitulé du lot: transports sanitaires non médicalisés allongés du CH de Vimoutiers
Numéro du lot: 25
Brève description: transports sanitaires non médicalisés allongés du CH de Vimoutiers
Intitulé du lot: transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) du CH de Vimoutiers
Numéro du lot: 26
Brève description:
transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) pour les besoins du CH de Vimoutiers
Intitulé du lot: transports de personnes à mobilité réduite pour les besoins du CH de Vimoutiers
Numéro du lot: 27
Brève description: transports de personnes à mobilité réduite pour les besoins du CH de Vimoutiers
Intitulé du lot: transports sanitaires non médicalisés allongés de patients bariatriques
Numéro du lot: 28
Brève description:
transports sanitaires non médicalisés allongés de patients bariatriques pour les besoins de 9 établissements du GHT
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (3) conclu sans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande selon la méthode dite " en cascade "
Intitulé du lot: transport assis professionnel et transport sanitaire non médicalisé allongé : nuit, week-end et jour férié pour l'epsm et le CHU
Numéro du lot: 29
Brève description:
transport assis professionnel et transport sanitaire non médicalisé allongé à effectuer la nuit de 20h à 8h, en jour de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour les besoins de l'epsm de Caen et le CHU de Caen
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (10) conclu sans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande selon la méthode dite " à tour de rôle " par semaine
Intitulé du lot: transport assis professionnel et transport sanitaire non médicalisé allongé : nuit, week-end et jour férié pour les CH d'argentan, de Vimoutiers et de Falaise
Numéro du lot: 30
Brève description:
transport assis professionnel et transport sanitaire non médicalisé allongé à effectuer la nuit de 20h à 8h, en jour de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour les besoins des CH d'argentan, de Vimoutiers et de Falaise
Intitulé du lot: transport assis professionnel et transport sanitaire non médicalisé allongé : nuit, week-end et jour férié pour les CH de la Côte Fleurie, de Lisieux et de Pont l'evêque
Numéro du lot: 31
Brève description:
transport assis professionnel et transport sanitaire non médicalisé allongé à effectuer la nuit de 20h à 8h, en jour de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour les besoins des CH de la Côte Fleurie, de Lisieux et de Pont l'evêque
Intitulé du lot: transport assis professionnel et transport sanitaire non médicalisé allongé à effectuer la nuit de 20h à 8h, en jour de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour le CHAB
Numéro du lot: 32
Brève description:
transport assis professionnel et transport sanitaire non médicalisé allongé à effectuer la nuit de 20h à 8h, en jour de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour les besoins du CH d'aunay Bayeux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: calvados

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir le réglement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: marchés exécutés par les établissements bénéficiaires

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Contact
Point de contact: Laëtitia Rizzotto, juriste marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
néant

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://Caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Source: OJS 2023/S 119-378379 (2023-06-19)
Informations complémentaires (2023-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-422137
Se réfère à l'avis: 2023/S 119-378379
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2023/S 132-422137 (2023-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-08-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-499644
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
la présente consultation est déclarée sans suite pour motif d''intérêt général (modification du besoin) et sera relancée : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2363934&orgAcronyme=x7c

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
accords cadres multi-attributaires à bons de commande avec maximums fixés en valeur pour 48 mois

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date de publication du présent avis
Source: OJS 2023/S 156-499644 (2023-08-11)
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Région:
France Normandie Basse-Normandie Calvados Orne
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services de taxi Transport non régulier de passagers Services de santé et services sociaux Services de santé Services de santé divers Services ambulanciers