2023-12-21fourniture de Gaz naturel et services associés pour le mois de février 2024 (Commune de Thonon-les-Bains)
les prestations concernent la fourniture et l'acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison de plusieurs sites de la Commune de Thonon-Les-Bains, ainsi que la fourniture de services associés. Les prestations comprennent : - la fourniture de gaz naturel pour les points de livraison (Pdl) listés en annexe 1 du Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières (Ccatp), - l'Accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public …
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2023-10-31Fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel Alimentant Les Points De Livraison De Ligeris Et De Sa Filiale Sci Tours... (Ligeris)
La consultation sera scindée en 2 Lots
lot 1 / Fourniture et Acheminement et les services associés pour une durée allant du 1er Janvier 2024 au 31 Décembre 2025 pour les sites dits Chauffage.
lot 2 / Fourniture et Acheminement et les services associés pour une durée allant du 1er Janvier 2024 au 31 Décembre 2025 pour les sites dits Tiges Cuisine.
pour les 2 lots, les prestations comprennent :
- la fourniture de gaz naturel pour les points de livraison (Pdl) listés en annexe 1 du Ccatp
- l'accès et …
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2023-10-24fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés (siel- territoire d'énergies Loire)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés à passer au cours de la période fixée dans le présent document. L'Objet de cet accord-cadre, et des marchés qui seront conclus sur son fondement, porte sur : Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés.Objet et description de l'accord-cadre :-Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés.Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et …
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2023-10-23Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
Cette consultation est passée sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert, organisée conformément aux dispositions des articles R2124-2 et R2124-3 du Code de la Commande Publique.
conformément aux dispositions de l'article L2113-11 du Code de la commande publique, l'Acheteur a décidé de ne pas allotir la procédure. En effet, l'objet du marché ne permet pas la dévolution en lots séparés.
le présent marché prend effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'un an. A l'issu de cette …
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2023-10-06fourniture et acheminement de gaz et services associés (Commune de Cazères)
le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de gaz naturel nécessaire à l'alimentation en continu et sans aucune altération des besoins des différents sites de la Commune de Cazères sur Garonne, désigné ci-après comme le " Pouvoir adjudicateur ".Le marché comprend la fourniture du gaz, l'acheminement et la livraison jusqu'au point de comptage client, il comprend également l'utilisation du réseau de transport et l'utilisation du réseau de Distribution ainsi que les conditions standards de …
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2023-09-05fourniture et acheminement D'Electricite et de gaz naturel et services associes (CA Chauny-Tergnier-La Fère)
l'Accord-Cadre mono-attributaire a pour objet, au 1er janvier 2024, l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre du groupement prenant part à la présente consultation, incluant les prestations ci-dessous :La fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison des membres concernés ; toutes prestations définies au CCP et tous services associés à la fourniture d'électricité et de gaz naturel ;l'accès aux réseaux publics …
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2023-09-01fourniture de gaz naturel pour véhicules (Gnc et bio Gnv) par enlèvement dans les stations-services avec cartes... (Conseil départemental du Nord)
fourniture de gaz naturel pour véhicules (Gnc et bio Gnv) pour les besoins des services départementaux par enlèvement dans les stations-services avec cartes accréditives ou badges - arrondissements de Douai et CambraiDans le cadre de la mutation de son parc de véhicules, le Département du Nord procède à l'acquisition de véhicules au gaz Gnv. Il s'agit d'assurer leur ravitaillement en carburant Gnc et Bio Gnv dans des stations-services de proximité avec cartes accréditives ou badges, pour les …
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2023-08-25fourniture et acheminement de gaz naturel et ses services associés (Ville de Besançon)
fourniture et acheminement de gaz naturel et ses services associés pour les sites de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et des membres adhérents au groupement de commande du 1er janvier 2025au 31 décembre 2027. Les stipulations de l'accord cadre comprennent - la fourniture du gaz naturel pour chaque PCE des sites listés - son acheminement via l'accès au Réseau Public de Distribution du Gaz Naturel - les services associés à la fourniture définis dans le cahier des charges
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