marché de fourniture de gaz naturel pour le groupement de commande de la Commune de Lescure-D'Albigeois et du Ccas de Lescure-D'Albigeois.Coordonnateur: Commune de Lescure-D'Albigeois
commune de lescure d albigeois
la présente consultation concerne trois points de livraison pour une consommation estimée annuelle de 849 303 kwh (Car 2023) :- mairie et Groupe Scolaire (identifiant Pce: 23263096914404)- salle Multisports (identifiant Pce: 23240376139353)- ehpad "Les Charmilles" (identifiant Pce: Gi091568)En plus de l'offre de base d'une durée de 24 mois, il est demandé aux candidats deux variantes:- une offre sur une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2024 ;- une offre sur une durée de 36 mois à compter du 1er janvier 2024.L'acheteur n'autorise pas la présentation d'autres variantes de la part des candidatsdélai de validité des offres 5 heures
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-10 | Avis de marché |
| 2023-11-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 23ff-0015-K
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de lescure d albigeois
Adresse postale: 14 Avenue de l'hermet
Code postal: 81380
Commune postale: Lescure D'Albigeois
Contact
Adresse Internet: https://www.lescure-albigeois.fr/ 🌏
Courrier électronique: courrier.mairie@mairie-lescure.fr 📧
Téléphone: +33 563607673 📞
Fax: +33 536601148 📠
URL des documents: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-10 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-492222
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21810144200018
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Lescure d''albigeois
Adresse postale: 14 Avenue de l''hermet
Commune postale: Lescure D''Albigeois
Pays: Tarn 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
URL des documents: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 155-492222 (2023-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 23ff-0015-K
Brève description:
la présente consultation concerne trois points de livraison pour une consommation estimée annuelle de 849 303 kwh (Car 2023) :- mairie et Groupe Scolaire (identifiant Pce: 23263096914404)- salle Multisports (identifiant Pce: 23240376139353)- ehpad "Les Charmilles" (identifiant Pce: Gi091568)En plus de l'offre de base d'une durée de 24 mois, il est demandé aux candidats deux variantes:- une offre sur une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2024 ;- une offre sur une durée de 36 mois à compter du 1er janvier 2024.L'acheteur n'autorise pas la présentation d'autres variantes de la part des candidatsdélai de validité des offres 5 heures
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de lescure d albigeois
Adresse postale: 14 Avenue de l'hermet
Code postal: 81380
Commune postale: Lescure D'Albigeois
Contact
Adresse Internet: https://www.lescure-albigeois.fr/ 🌏
Courrier électronique: courrier.mairie@mairie-lescure.fr 📧
Téléphone: +33 563607673 📞
Fax: +33 536601148 📠
URL des documents: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-10 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-492222
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.maires81.asso.fr -
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21810144200018
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Lescure d''albigeois
Adresse postale: 14 Avenue de l''hermet
Commune postale: Lescure D''Albigeois
Pays: Tarn 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
URL des documents: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 155-492222 (2023-08-10)
Avis d'attribution de marché (2023-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 163699.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-696753
Se réfère à l'avis: 2023/S 155-492222
Numéro JO-S: 222
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Nom: total Energies
Adresse postale: 2 Rue Louis Armand
Commune postale: Paris 15
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 163699.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 222-696753 (2023-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 163699.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-696753
Se réfère à l'avis: 2023/S 155-492222
Numéro JO-S: 222
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Nom: total Energies
Adresse postale: 2 Rue Louis Armand
Commune postale: Paris 15
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 163699.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 222-696753 (2023-11-13)
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