fourniture et acheminement de gaz naturel et ses services associés
Ville de Besançon
fourniture et acheminement de gaz naturel et ses services associés pour les sites de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et des membres adhérents au groupement de commande du 1er janvier 2025au 31 décembre 2027. Les stipulations de l'accord cadre comprennent - la fourniture du gaz naturel pour chaque PCE des sites listés - son acheminement via l'accès au Réseau Public de Distribution du Gaz Naturel - les services associés à la fourniture définis dans le cahier des charges
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Megevand
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsdab@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-25 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-08-30 📅
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 166-523027
Numéro JO-S: 166
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 104 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gaz mensuel
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture et acheminement de gaz mensuel dépendant de la relève mensuelle
Valeur estimée hors TVA: 5 505 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gaz semestriel
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture et acheminement de gaz semestriel dépendant de la relève semestrielle
Valeur estimée hors TVA: 4 599 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016,
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2023/S 166-523027 (2023-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Brève description:
fourniture et acheminement de gaz naturel et ses services associés pour les sites de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et des membres adhérents au groupement de commande du 1er janvier 2025au 31 décembre 2027. Les stipulations de l'accord cadre comprennent - la fourniture du gaz naturel pour chaque PCE des sites listés - son acheminement via l'accès au Réseau Public de Distribution du Gaz Naturel - les services associés à la fourniture définis dans le cahier des charges
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Megevand
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsdab@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-25 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-08-30 📅
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 166-523027
Numéro JO-S: 166
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 104 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gaz mensuel
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture et acheminement de gaz mensuel dépendant de la relève mensuelle
Valeur estimée hors TVA: 5 505 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gaz semestriel
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture et acheminement de gaz semestriel dépendant de la relève semestrielle
Valeur estimée hors TVA: 4 599 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016,
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2023/S 166-523027 (2023-08-25)
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