fourniture et acheminement electricite et gaz 2024-2025
CHBR reg d agric Bourgogne Franche cte
prestations de fourniture et d'acheminement d'électricité et de gaz pour les Chambres d'agriculture de Bourgogne Franche-Comté ainsi que leurs organismes rattachés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Combustibles gazeux › Gaz naturel
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-12 | Avis de marché |
| 2023-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles gazeux
Numéro de référence: FOUR/2023/037
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles gazeux 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles gazeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chbr reg d agric bourgogne franche cte
Adresse postale: 1, rue des Coulots
Code postal: 21110
Commune postale: Breteniere
Contact
Adresse Internet: http://www.crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: achats@bfc.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 380484307 📞
URL des documents: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-626908
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 236 900 EUR 💰
Intitulé du lot: electricité
Numéro du lot: 1
Brève description: electricité
Valeur estimée hors TVA: 140 400 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de Gaz
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de Gaz
Valeur estimée hors TVA: 96 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-11-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: crabfc
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d''agriculture de Côte d''or
Numéro d'enregistrement national: 18210004000027
Adresse postale: 1 rue des Coulots
Pays: Franche-Comté 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d''agriculture de l''yonne
Numéro d'enregistrement national: 18890001300015
Adresse postale: 14 bis rue Guynemer
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d''agriculture de Saône et Loire
Numéro d'enregistrement national: 18710004500017
Adresse postale: 59 Rue du 19 mars 1962
Commune postale: Macon
Code postal: 71000
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d''agriculture du Jura
Numéro d'enregistrement national: 18390001800015
Adresse postale: 455 rue Colonel de Casteljau, Maison des Agriculteurs, BP 417
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Code postal: 39016
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre Régionale d''agriculture Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national: 13002171000020
Adresse postale: site Valparc, 12 rue de Franche Comté
Commune postale: Ecole Valentin
Code postal: 25480
Nom du pouvoir adjudicateur: etablissement de l''elevage de Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 20001841400017
Adresse postale: 1b rue des entreprises
Commune postale: Velesmes Essarts
Code postal: 25410
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre Interdépartementale Doubs Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national: 13001733800018
Adresse postale: 130 bis rue de Belfort
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25021
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: accueil@cote-dor.chambagri.fr
Téléphone: +33 380686600 📞
Courrier électronique: accueil@cote-dor.chambagri.fr 📧
Adresse Internet: http://crabfc.e-marchespublics.com/ 🌏
Point de contact: accueil@yonne.chambagri.fr
Téléphone: +33 386942222 📞
Courrier électronique: accueil@yonne.chambagri.fr 📧
Point de contact: comptabilite@sl.chambagri.fr
Téléphone: +33 385295500 📞
Courrier électronique: comptabilite@sl.chambagri.fr 📧
Point de contact: accueil@jura.chambagri.fr
Téléphone: +33 384351414 📞
Courrier électronique: accueil@jura.chambagri.fr 📧
Fax: +33 384248215 📠
Point de contact: accueil@bfc.chambagri.fr
Téléphone: +33 380547171 📞
Courrier électronique: accueil@bfc.chambagri.fr 📧
Point de contact: sebastien.rusconi@synergie-est.fr
Téléphone: +33 381826719 📞
Courrier électronique: sebastien.rusconi@synergie-est.fr 📧
Adresse Internet: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: chambagri.cda-25@agridoubs.com
Téléphone: +33 381655252 📞
Courrier électronique: chambagri.cda-25@agridoubs.com 📧
Fax: +33 381655278 📠
URL des documents: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre Régionale d'agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 13002171000012
Point de contact: achats@bfc.chambagri.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 200-626908 (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles gazeux
Numéro de référence: FOUR/2023/037
Brève description:
prestations de fourniture et d'acheminement d'électricité et de gaz pour les Chambres d'agriculture de Bourgogne Franche-Comté ainsi que leurs organismes rattachés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles gazeux 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles gazeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chbr reg d agric bourgogne franche cte
Adresse postale: 1, rue des Coulots
Code postal: 21110
Commune postale: Breteniere
Contact
Adresse Internet: http://www.crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: achats@bfc.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 380484307 📞
URL des documents: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-626908
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Quantité maximum de commande (Lot 1 "Electricité "): Quantité maximum en kwh = 210 000quantité maximum de commande (Lot 2 "Fourniture de Gaz"): Quantité maximum en kwh : 12 500
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 236 900 EUR 💰
Intitulé du lot: electricité
Numéro du lot: 1
Brève description: electricité
Valeur estimée hors TVA: 140 400 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de Gaz
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de Gaz
Valeur estimée hors TVA: 96 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
site Valparc, 12 rue de Franche Comté 25480 ecole valentin / 14 bis rue Guynemer 89000 auxerre / 455 rue Colonel de Casteljau, Maison des Agriculteurs, BP 417 39016 lons-le-saunier cedex ...(voir Dce)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus
1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.2. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-11-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: crabfc
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d''agriculture de Côte d''or
Numéro d'enregistrement national: 18210004000027
Adresse postale: 1 rue des Coulots
Pays: Franche-Comté 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d''agriculture de l''yonne
Numéro d'enregistrement national: 18890001300015
Adresse postale: 14 bis rue Guynemer
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d''agriculture de Saône et Loire
Numéro d'enregistrement national: 18710004500017
Adresse postale: 59 Rue du 19 mars 1962
Commune postale: Macon
Code postal: 71000
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d''agriculture du Jura
Numéro d'enregistrement national: 18390001800015
Adresse postale: 455 rue Colonel de Casteljau, Maison des Agriculteurs, BP 417
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Code postal: 39016
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre Régionale d''agriculture Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national: 13002171000020
Adresse postale: site Valparc, 12 rue de Franche Comté
Commune postale: Ecole Valentin
Code postal: 25480
Nom du pouvoir adjudicateur: etablissement de l''elevage de Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 20001841400017
Adresse postale: 1b rue des entreprises
Commune postale: Velesmes Essarts
Code postal: 25410
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre Interdépartementale Doubs Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national: 13001733800018
Adresse postale: 130 bis rue de Belfort
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25021
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: accueil@cote-dor.chambagri.fr
Téléphone: +33 380686600 📞
Courrier électronique: accueil@cote-dor.chambagri.fr 📧
Adresse Internet: http://crabfc.e-marchespublics.com/ 🌏
Point de contact: accueil@yonne.chambagri.fr
Téléphone: +33 386942222 📞
Courrier électronique: accueil@yonne.chambagri.fr 📧
Point de contact: comptabilite@sl.chambagri.fr
Téléphone: +33 385295500 📞
Courrier électronique: comptabilite@sl.chambagri.fr 📧
Point de contact: accueil@jura.chambagri.fr
Téléphone: +33 384351414 📞
Courrier électronique: accueil@jura.chambagri.fr 📧
Fax: +33 384248215 📠
Point de contact: accueil@bfc.chambagri.fr
Téléphone: +33 380547171 📞
Courrier électronique: accueil@bfc.chambagri.fr 📧
Point de contact: sebastien.rusconi@synergie-est.fr
Téléphone: +33 381826719 📞
Courrier électronique: sebastien.rusconi@synergie-est.fr 📧
Adresse Internet: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: chambagri.cda-25@agridoubs.com
Téléphone: +33 381655252 📞
Courrier électronique: chambagri.cda-25@agridoubs.com 📧
Fax: +33 381655278 📠
URL des documents: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre Régionale d'agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 13002171000012
Point de contact: achats@bfc.chambagri.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 200-626908 (2023-10-12)
Avis d'attribution de marché (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 177775.05 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760577
Se réfère à l'avis: 2023/S 200-626908
Numéro JO-S: 242
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Nom: total energies sa
Numéro d'enregistrement national: 44239544800057
Adresse postale: 2 bis rue Louis Armand
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 185730453 📞
Courrier électronique: ao-tde@caneva.fr 📧
Pays: Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 84957.49 EUR 💰
Nom: gedia Energies et Services
Numéro d'enregistrement national: 51950172000014
Adresse postale: 9 rue des fontaines
Commune postale: Dreux
Code postal: 28100
Téléphone: +33 237650038 📞
Courrier électronique: service.commercial@gedia-energies.com 📧
Valeur totale du marché: 92817.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 242-760577 (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 177775.05 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760577
Se réfère à l'avis: 2023/S 200-626908
Numéro JO-S: 242
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Nom: total energies sa
Numéro d'enregistrement national: 44239544800057
Adresse postale: 2 bis rue Louis Armand
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 185730453 📞
Courrier électronique: ao-tde@caneva.fr 📧
Pays: Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 84957.49 EUR 💰
Nom: gedia Energies et Services
Numéro d'enregistrement national: 51950172000014
Adresse postale: 9 rue des fontaines
Commune postale: Dreux
Code postal: 28100
Téléphone: +33 237650038 📞
Courrier électronique: service.commercial@gedia-energies.com 📧
Valeur totale du marché: 92817.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 242-760577 (2023-12-11)
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