2021-06-01Stockage provisoire et démantèlement des bateaux de plaisance de la Métropole Aix- Marseille-Provence (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Appel d'offres ouvert passé conformément aux articles R. 2124-1 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour une durée de quatre ans à compter de sa notification. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.10.2021.
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2021-05-19Réalisation d'études environnementales, règlementaires et techniques dans le cadre de l'entretien et de la... (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique.
Le lot 1 sera conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le lot 2 sera conclu avec trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre …
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2021-04-29Missions de contrôle technique sur le territoire métropolitain (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Appel d'offres ouvert passé conformément aux articles R. 2124-1 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Chaque lot correspond à un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.
Les accords-cadres sont passés pour une durée d'un an à compter de leur notification. Ils seront renouvelables 3 (trois) fois pour 1 (un) an par tacite reconduction sans que leur …
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