entretien des espaces verts
C.A. Chalon Val de Bourgogne
entretien des espaces verts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-23 | Avis de marché |
| 2023-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: AOO22MGA13
Brève description:
“entretien des espaces verts”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: c.a. Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: cs 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=635423&orgAcronyme=f8s 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=635423&orgAcronyme=f8s 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-23 📅
Date limite de soumission: 2022-03-28 📅
Date de publication: 2022-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 041-106612
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
“marché de services, passé en groupement de commandes entre le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône et la commune d'epervans. Le Grand Chalon a été...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Brève description:
“entretien des espaces verts sur l'ensemble des zones gérées par la Communauté d'agglomération du Grand Chalon, de la Ville de Chalon-Sur-Saône et de la...”
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Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:
“le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et jusqu'au 31/12/2022, renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. En cas de non...”
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Informations complémentaires:
“marché de services, passé en groupement de commandes entre le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône et la commune d'epervans. Le Grand Chalon a été...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“lettre de candidature (Dc1) et Déclaration du candidat (Dc2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen), accompagnés des pièces...”
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Situation économique et financière:
“chiffre d'affaires des 3 dernières années”
Capacité technique et professionnelle:
“liste des moyens humains et matériels du candidatliste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique, en application des dispositions des articles L2112-2 et L2112-3...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710058900099
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chalon sur Saône
Numéro d'enregistrement national: 21710076700011
Adresse postale: cs 70092
Code postal: 71321
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d''epervans
Adresse postale: rue Auguste Noirot
Commune postale: Epervans
Code postal: 71380
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.chalon.fr 🌏
Courrier électronique: dgs.epervans@orange.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=635423&orgAcronyme=f8s 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“3ème trimestre 2025”
“le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme Territoires Numériques BFC (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la référence...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'etat "Tarn et Garonne" 358-994 du 04/04/2014”
Source: OJS 2022/S 041-106612 (2022-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: AOO22MGA13
Brève description:
“entretien des espaces verts”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: c.a. Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: cs 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=635423&orgAcronyme=f8s 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=635423&orgAcronyme=f8s 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-23 📅
Date limite de soumission: 2022-03-28 📅
Date de publication: 2022-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 041-106612
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
“marché de services, passé en groupement de commandes entre le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône et la commune d'epervans. Le Grand Chalon a été...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Brève description:
“entretien des espaces verts sur l'ensemble des zones gérées par la Communauté d'agglomération du Grand Chalon, de la Ville de Chalon-Sur-Saône et de la...”
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:
“le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et jusqu'au 31/12/2022, renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. En cas de non...”
Informations complémentaires:
“marché de services, passé en groupement de commandes entre le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône et la commune d'epervans. Le Grand Chalon a été...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“lettre de candidature (Dc1) et Déclaration du candidat (Dc2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen), accompagnés des pièces...”
Situation économique et financière:
“chiffre d'affaires des 3 dernières années”
Capacité technique et professionnelle:
“liste des moyens humains et matériels du candidatliste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique, en application des dispositions des articles L2112-2 et L2112-3...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710058900099
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chalon sur Saône
Numéro d'enregistrement national: 21710076700011
Adresse postale: cs 70092
Code postal: 71321
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d''epervans
Adresse postale: rue Auguste Noirot
Commune postale: Epervans
Code postal: 71380
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.chalon.fr 🌏
Courrier électronique: dgs.epervans@orange.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=635423&orgAcronyme=f8s 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“3ème trimestre 2025”
“le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme Territoires Numériques BFC (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la référence...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'etat "Tarn et Garonne" 358-994 du 04/04/2014”
Source: OJS 2022/S 041-106612 (2022-02-23)
Avis d'attribution de marché (2023-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“entretien des espaces verts. Marché de services, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L2123-1 et R2161-2 à...”
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Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-071785
Se réfère à l'avis: 2022/S 041-106612
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
“marché passé en groupement de commandes entre le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône et la commune d'epervans. Le Grand Chalon a été désigné...”
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Objet
Champ d'application du marché
“marché passé en groupement de commandes entre le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône et la commune d'epervans. Le Grand Chalon a été désigné...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de la proposition de suivi et planification
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence du délai d'intervention indiqué dans l'acte d'engagement
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-31 📅
Nom: terideal-tarvel (en groupement avec PAYSAGE 2000)
Adresse postale: 90 rue andre citroen cs 60009
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Nom: paysages 2000
Adresse postale: rue du 19 MARS 1962
Commune postale: Varennes-le-Grand
Code postal: 71240
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
Référence
Informations complémentaires
“le marché a été conclu avec le groupement de sociétés terrideal tarvel / paysage 2000, sur la base d'un accord cadre avec émission de bons de commande sans...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative....”
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Source: OJS 2023/S 025-071785 (2023-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“entretien des espaces verts. Marché de services, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L2123-1 et R2161-2 à...”
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-071785
Se réfère à l'avis: 2022/S 041-106612
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
“marché passé en groupement de commandes entre le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône et la commune d'epervans. Le Grand Chalon a été désigné...”
Objet
Champ d'application du marché
“marché passé en groupement de commandes entre le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône et la commune d'epervans. Le Grand Chalon a été désigné...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de la proposition de suivi et planification
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence du délai d'intervention indiqué dans l'acte d'engagement
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-31 📅
Nom: terideal-tarvel (en groupement avec PAYSAGE 2000)
Adresse postale: 90 rue andre citroen cs 60009
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Nom: paysages 2000
Adresse postale: rue du 19 MARS 1962
Commune postale: Varennes-le-Grand
Code postal: 71240
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
Référence
Informations complémentaires
“le marché a été conclu avec le groupement de sociétés terrideal tarvel / paysage 2000, sur la base d'un accord cadre avec émission de bons de commande sans...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative....”
Source: OJS 2023/S 025-071785 (2023-01-30)
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