acquisition de vélos à assistance électrique - phase candidature
C.A. Chalon Val de Bourgogne
acquisition de vélos à assistance électrique - phase candidature Procédure en deux phases: une phase candidature (objet du présent avis de publicité) et une phase offre, à ce stade , le dossier de consultation n'est donc pas fourni. Les plis attendus au titre du présent avis d'appel public à la concurrence sont exclusivement des dossiers de candidatures. La personne publique éliminera les candidats qui n'ont pas la qualité pour présenter une candidature ou dont les capacités paraissent insuffisantes. Tous les candidats dont la candidature sera déclarée recevable seront admis à présenter une offre. L'Entité adjudicatrice se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Scooters et cycles à moteur auxiliaire › Cycles à moteur auxiliaire
- • Motos, bicyclettes et side-cars › Bicyclettes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-18 | Avis de marché |
| 2022-08-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cycles à moteur auxiliaire
Numéro de référence: PN21MA89CAND
Brève description:
“acquisition de vélos à assistance électrique - phase candidature Procédure en deux phases: une phase candidature (objet du présent avis de publicité) et une...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cycles à moteur auxiliaire 📦
Code CPV supplémentaire: Bicyclettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: c.a. Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: cs90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=630656&orgAcronyme=f8s 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-18 📅
Date limite de soumission: 2021-12-10 📅
Date de publication: 2021-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 227-596845
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
“le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme Territoires Numériques BFC (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la référence...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 218 135 EUR 💰
Brève description:
“acquisition de Vélos à Assistance ElectriqueMarché de fournitures, passé selon une procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-4...”
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Valeur estimée hors TVA: 1 218 135 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
“le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle : - tranche ferme : Fourniture de 115 vélos à assistance électrique urbains (VAE...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“liste et description succincte des conditions : - lettre de candidature (Dc1) et Déclaration du candidat (Dc2) ou attestation DUME (Document unique de...”
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Situation économique et financière:
“- Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles, - attestation d'assurance responsabilité civile en cours”
Capacité technique et professionnelle:
“- Liste des moyens humains et matériels du candidat, - liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Eléments techniques du VAE (structure du VAE, éléments de sécurité du VAE, traction électrique, accessoires, test du VAEs
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Présentation et organisation du SAV et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'etat "Tarn et Garonne" 358-994 du 04/04/2014”
Source: OJS 2021/S 227-596845 (2021-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cycles à moteur auxiliaire
Numéro de référence: PN21MA89CAND
Brève description:
“acquisition de vélos à assistance électrique - phase candidature Procédure en deux phases: une phase candidature (objet du présent avis de publicité) et une...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cycles à moteur auxiliaire 📦
Code CPV supplémentaire: Bicyclettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: c.a. Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: cs90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=630656&orgAcronyme=f8s 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-18 📅
Date limite de soumission: 2021-12-10 📅
Date de publication: 2021-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 227-596845
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
“le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme Territoires Numériques BFC (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la référence...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 218 135 EUR 💰
Brève description:
“acquisition de Vélos à Assistance ElectriqueMarché de fournitures, passé selon une procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-4...”
Valeur estimée hors TVA: 1 218 135 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
“le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle : - tranche ferme : Fourniture de 115 vélos à assistance électrique urbains (VAE...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“liste et description succincte des conditions : - lettre de candidature (Dc1) et Déclaration du candidat (Dc2) ou attestation DUME (Document unique de...”
Situation économique et financière:
“- Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles, - attestation d'assurance responsabilité civile en cours”
Capacité technique et professionnelle:
“- Liste des moyens humains et matériels du candidat, - liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Eléments techniques du VAE (structure du VAE, éléments de sécurité du VAE, traction électrique, accessoires, test du VAEs
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Présentation et organisation du SAV et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'etat "Tarn et Garonne" 358-994 du 04/04/2014”
Source: OJS 2021/S 227-596845 (2021-11-18)
Avis d'attribution de marché (2022-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PN21MA89OFFRE
Brève description:
“acquisition de vélos à assistance électrique”
Valeur totale du marché: 1005908.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-18 📅
Date de publication: 2022-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 161-458549
Se réfère à l'avis: 2021/S 227-596845
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“montant attribué : un montant global et forfaitaire de 552 408,6euro(s) HT, soit 662 890,32euro(s) (T.T.C.) décomposé en une tranche ferme de 265...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-27 📅
Nom: e-Bike Solutions
Adresse postale: 30 chemin de la Gravière
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: https://ebikesolutions.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1005908.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 161-458549 (2022-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PN21MA89OFFRE
Brève description:
“acquisition de vélos à assistance électrique”
Valeur totale du marché: 1005908.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-18 📅
Date de publication: 2022-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 161-458549
Se réfère à l'avis: 2021/S 227-596845
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“montant attribué : un montant global et forfaitaire de 552 408,6euro(s) HT, soit 662 890,32euro(s) (T.T.C.) décomposé en une tranche ferme de 265...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-27 📅
Nom: e-Bike Solutions
Adresse postale: 30 chemin de la Gravière
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: https://ebikesolutions.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1005908.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 161-458549 (2022-08-18)
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