Services financiers et d'assurance

C.A. Chalon Val de Bourgogne

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Renouvellement des contrats d'assurance du Grand Chalon. Renouvellement des contrats d'assurance du Grand Chalon à compter du 1.1.2010.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2009-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2009-07-17.

Qui ?

• C.A. Chalon Val de Bourgogne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
• Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
• Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
• Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
• Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile

Historique des marchés publics

Date	Document
2009-07-15	Avis de marché

Avis de marché (2009-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Renouvellement des contrats d'assurance du Grand Chalon. Renouvellement des contrats d'assurance du...”
Lieu d'exécution
fr263 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: C.A. Chalon Val de Bourgogne
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: https://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2009-07-17 📅
Date de réception: 2009-07-15 📅
Date d'envoi: 2009-07-15 📅
Date limite de soumission: 2009-09-25 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 197666-2009
Numéro JO-S: 135/2009

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance fret et services connexes 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2009/S 135-197666 (2009-07-15)

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