acquisition de véhicules électriques neufs
C.A. Chalon Val de Bourgogne
acquisition de véhicules électriques neufs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: AO22MGA49
Brève description: acquisition de véhicules électriques neufs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: c.a. Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: cs 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=643851&orgAcronyme=f8s 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=643851&orgAcronyme=f8s 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-01 📅
Date limite de soumission: 2022-09-14 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-426464
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition de 4 mini citadines électriques neuves
Numéro du lot: 1
Brève description: acquisition de 4 mini citadines électriques neuves
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: acquisition de 4 petits utilitaires électriques neufs
Numéro du lot: 2
Brève description: acquisition de 4 petits utilitaires électriques neufs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710058900099
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chalon sur Saône
Numéro d'enregistrement national: 21710076700011
Adresse postale: cs 70092
Code postal: 71321
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.chalon.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=643851&orgAcronyme=f8s 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: AO22MGA49
Brève description: acquisition de véhicules électriques neufs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: c.a. Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: cs 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=643851&orgAcronyme=f8s 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=643851&orgAcronyme=f8s 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-01 📅
Date limite de soumission: 2022-09-14 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-426464
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au terme du délai de garantie le plus long.Les délais de livraison courent à compter de la date de notification du marché et jusqu'à la date de réception des véhicules qui pourra s'effectuer en plusieurs fois
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition de 4 mini citadines électriques neuves
Numéro du lot: 1
Brève description: acquisition de 4 mini citadines électriques neuves
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au terme du délai de garantie le plus long.Les délais de livraison courent à compter de la date de notification du marché et jusqu'à la date de réception des véhicules qui pourra s'effectuer en plusieurs fois
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Numéro du lot: 2
Brève description: acquisition de 4 petits utilitaires électriques neufs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature (Dc1) et Déclaration du candidat (Dc2) ou attestation DUME et habilitation de la personne physique à engager le candidat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710058900099
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chalon sur Saône
Numéro d'enregistrement national: 21710076700011
Adresse postale: cs 70092
Code postal: 71321
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.chalon.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=643851&orgAcronyme=f8s 🌏
Référence
Informations complémentaires
le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme Arnia/Territoires Numériques (profil d'acheteur sur https://marches.ternum-bfc.fr) sous la référence Ao22mga49. Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique, conformément au règlement de consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'etat "Tarn et Garonne" 358-994 du 04/04/2014
Source: OJS 2022/S 150-426464 (2022-08-01)
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