Collecte, tri et valorisation des papiers et textiles des 39 communes du Grand Chalon
C.A. Chalon Val de Bourgogne
Collecte, tri et valorisation des papiers et textiles des 39 communes du Grand Chalon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Déchets textiles
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-09 | Avis de marché |
| 2012-04-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte du papier
Quantité ou étendue: Marché à prix forfaitaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte du papier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: C.A. Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: BP 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-09 📅
Date limite de soumission: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-354546
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: Aoogddcollecte
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Déclaration du candidat ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle: Références de moins de 3 ans portant sur des prestations similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement.
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: BP 70092
Code postal: 71321
Point de contact: service de la commande publique
Référence
Dates
Date de début: 2012-03-01 📅
Date de fin: 2016-03-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoogddcollecte
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dernier trimestre de l'année 2015.
Source: OJS 2011/S 217-354546 (2011-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte du papier
Quantité ou étendue: Marché à prix forfaitaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte du papier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: C.A. Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: BP 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-09 📅
Date limite de soumission: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-354546
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique à l'adresse http://marches.e-bourgogne.fr, soit sur papier à l' adresse indiquée au I.1.
Précisions sur la rubrique: II2.3) Le candidat devra chiffrer dans son offre, la prestation supplémentaire éventuelle suivantes: (obligatoire):
Le coût en euros / tournée / habitant pour l'impression du verso du tract distribué par le candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte, tri et valorisation des papiers et textiles des 39 communes du Grand Chalon.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Aoogddcollecte
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Déclaration du candidat ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle: Références de moins de 3 ans portant sur des prestations similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres de l'établissement.
Le paiement des prestations sera effectué par virement et mandat administratif conformément aux conditions prévues à l'article 98 du CMP.
Versement avance selon art 87 du CMP.
Prix révisables.
Autres conditions particulières:
En application de l'article 14 du code des marchés publics, l'entreprise retenue est invitée, pour l'exécution du marché, à proposer une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: BP 70092
Code postal: 71321
Point de contact: service de la commande publique
Référence
Dates
Date de début: 2012-03-01 📅
Date de fin: 2016-03-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoogddcollecte
Informations complémentaires
Les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique à l'adresse http://marches.e-bourgogne.fr, soit sur papier à l' adresse indiquée au I.1.
Précisions sur la rubrique: II2.3) Le candidat devra chiffrer dans son offre, la prestation supplémentaire éventuelle suivantes: (obligatoire):
Le coût en euros / tournée / habitant pour l'impression du verso du tract distribué par le candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours type CE du 16.7.2007 STÉ Tropic Travaux Signalisation.
Marché renouvelable
Dernier trimestre de l'année 2015.
Source: OJS 2011/S 217-354546 (2011-11-09)
Avis d'attribution de marché (2012-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 151 425,84 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-12 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-120365
Se réfère à l'avis: 2011/S 217-354546
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-06 📅
Nom: EBS Le Relais Bourgogne
Adresse postale: ZI Sud - rue Joseph Cugnot
Commune postale: Sanit Marcel
Code postal: 71380
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 151 425,84 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-12 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-120365
Se réfère à l'avis: 2011/S 217-354546
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Annonce n° 150, BOAMP 220 A du 15.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-06 📅
Nom: EBS Le Relais Bourgogne
Adresse postale: ZI Sud - rue Joseph Cugnot
Commune postale: Sanit Marcel
Code postal: 71380
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours type CE du 16.7.2007 Société Tropic travaux signalisation.
Source: OJS 2012/S 073-120365 (2012-04-12)
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