Fourniture, maintenance et optimisation de matériels d'impression
Annonay Rhône Agglo
Fourniture, maintenance et optimisation de matériels d'impression pour le compte du groupement de commandes lancé par Annonay Rhone Agglo (coordonnateur), avec son Centre Intercommunal d'Action Sociale, la Ville d'Annonay et son Centre Communal d'Action Sociale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ardèche
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-06 | Avis de marché |
| 2025-03-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, maintenance et optimisation de matériels d'impression
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de photocopieurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Marché de fourniture, maintenance et optimisation de matériels d'impression
Description du marché:
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Note sur 50 points) jugée à partir du cadre de mémoire technique complété
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-15 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-15 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-03 15:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Annonay rhone agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Château de La Lombardière
BP8
Code postal: 07430
Commune postale: Davezieux
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rachel.palayer@annonay.fr 📧
Téléphone: +33475693250 📞
URL: www.annonayrhoneagglo.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon Cédex 02
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: LYON cedex 03
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 239-751254 (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, maintenance et optimisation de matériels d'impression
Brève description:
Fourniture, maintenance et optimisation de matériels d'impression pour le compte du groupement de commandes lancé par Annonay Rhone Agglo (coordonnateur), avec son Centre Intercommunal d'Action Sociale, la Ville d'Annonay et son Centre Communal d'Action Sociale.
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Produits/services: Services d'entretien de photocopieurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
202428
Titre: Marché de fourniture, maintenance et optimisation de matériels d'impression
Description du marché:
La présente consultation concerne la fourniture, la maintenance et l'optimisation du parc de matériels d'impression du groupement de commandes constitué par :
- la Communauté d'agglo d'Annonay Rhône Agglo (coordonnateur du groupement) ;
- le Centre Intercommunal d'Action Sociale d'Annonay Rhône Agglo ;
- la Commune d'Annonay ;
- le Centre Communal d'Action Sociale d'Annonay.
La procédure de passation (appel d'offres ouvert) est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accor-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
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Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Note sur 50 points) jugée à partir du cadre de mémoire technique complété
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-15 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-15 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-03 15:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Annonay rhone agglo
Numéro d'enregistrement national:
20007201500015
Adresse postale: Château de La Lombardière
BP8
Code postal: 07430
Commune postale: Davezieux
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rachel.palayer@annonay.fr 📧
Téléphone: +33475693250 📞
URL: www.annonayrhoneagglo.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Numéro d'enregistrement national:
13001003601385
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon Cédex 02
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690001500015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: LYON cedex 03
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 239-751254 (2024-12-06)
Avis d'attribution de marché (2025-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 239 241 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-20 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 239 241 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Koesio aura
Nom et adresse du contractant
Nom: Koesio aura
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Plateau de Lautagne
53, avenue des Langories
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 058-186448 (2025-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
202428
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 239 241 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
La présente consultation concerne la fourniture, la maintenance et l'optimisation du parc de matériels d'impression du groupement de commandes constitué par :
- la Communauté d'agglo d'Annonay Rhône Agglo (coordonnateur du groupement) ;
- le Centre Intercommunal d'Action Sociale d'Annonay Rhône Agglo ;
- la Commune d'Annonay ;
- le Centre Communal d'Action Sociale d'Annonay.
La procédure de passation (appel d'offres ouvert) est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
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Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
contrat lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-03-20 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 239 241 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE KOESIO AURA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Koesio aura
Nom et adresse du contractant
Nom: Koesio aura
Numéro d'enregistrement national:
38122838600102
Adresse postale: Plateau de Lautagne
53, avenue des Langories
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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