2026-04-29Deadline 2026-05-22Prestation de diagnostic préalable à la création ou maintien d'une activité indépendante à destination des... (Département de l'Ardèche)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 99000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le référentiel départemental prévoit qu'un projet d'activité indépendante peut être validé dans le cadre d'un parcours d'insertion (RSA), pendant une durée maximale de 2 ans. Au-delà, il est demandé au bénéficiaire d'envisager une sortie du …
Voir la passation de marché »
2026-04-29Deadline 2026-06-11Acquisition de matériels roulants pour le SDIS de l'Ardèche (châssis et équipement). (SDIS de l'Ardèche)
A des fins de renouvellement des véhicules du SDIS07, le service techniques et bâtiments procèdent annuellement et dans le cadre du plan d'équipement 2022/2025 à des acquisitions de véhicules. Parmi les achats prévus en 2025, il a été validé l'acquisition des véhicules suivants : 4 véhicules de protection (VPRO) + 1 véhicule sanitaire tout terrain (VSANTT) + 1 véhicule de transport de personnels (VTP) + 1 camion-citerne feux de forêt léger (CCFL) + 2 bateaux moyens de secours (BMS).
Voir la passation de marché »
2026-04-28Deadline 2026-06-01Marché de collecte en porte a porte et en apport volontaire des ordures ménagères résiduelles et des emballages... (Communauté de communes Rhône Crussol)
Le présent marché public de services porte sur les prestations suivantes : - La collecte en porte à porte des Ordures Ménagères Résiduelles et des Emballages-Papiers en mélange - La collecte en apport volontaire des Ordures Ménagères Résiduelles et des Emballages-Papiers en mélange - Le lavage par campagne des colonnes aériennes, semi-enterrées, enterrées et des bacs de regroupement - La maintenance préventive des colonnes enterrées - La sensibilisation des usagers - Le déploiement et le suivi des sites …
Voir la passation de marché »
2026-04-27Deadline 2026-05-29Travaux acrobatiques sur falaises et ouvrages d'art (Département de l'Ardèche)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet de la consultation concerne les travaux de sécurisation de falaises (chutes de blocs, stabilisation de talus et de versants instables) ne nécessitant pas d'études préalables. Il s'agit également de travaux acrobatiques à effectuer sur …
Voir la passation de marché »
2026-04-24Deadline 2026-05-27Accord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030 (CENTRE D'ART CONTEMPORAIN ET DU PATRIMOINE)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché est la réalisation de prestations de logistiques d'oeuvre d'art fine art pour le Centre d'Art Contemporain et du Patrimoine de la Ville d'Aubenas - Le Château (CACP)
Voir la passation de marché »
2026-04-22Deadline 2026-06-01Marché de services d'insertion professionnelle de type "Créascope" auprès des personnes à la recherche d'un emploi (France Travail)
La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre de prestations de type Créascope consistant à apporter aux bénéficiaires un regard d’expert adapté à l’état d’avancement du projet entrepreneurial ou de l’activité et à proposer des réponses appropriées au regard des solutions présentes sur le territoire. La prestation permet d’accélérer l'autonomie financière, lorsque le projet est viable, ou de réorienter rapidement le bénéficiaire vers le salariat, si le projet n'est pas …
Voir la passation de marché »
2026-04-14Deadline 2026-05-27Hygiène des bâtiments - Métropole (France Télévisions)
Le marché a pour objet les prestations de désinsectisation, de désinfection, de dératisation, d’assainissement et curage des réseaux d’eaux usées et pluviales et de nettoyage et dégraissage des circuits de cuisine des bâtiments des sites de France 3.
Voir la passation de marché »
2026-04-08Deadline 2026-05-12Acquisition de moyens d'éclairage autonomes individuels et collectifs et prestations associées (SDIS de l'Isère)
Modalités du marché : Les services d'incendie et de secours de la zone de défense et de sécurité sud-est mutualisent leurs compétences dans le cadre d'un groupement de commandes afin d'optimiser leurs achats. Le présent marché est passé dans le cadre dudit groupement de commandes et composé du SDIS de l'Isère (38 - coordonnateur), du SDIS de l'Ain (01), du SDIS de l'Allier (03), du SDIS de l'Ardèche (07), du SDIS de la Loire (42), du SDMIS (69), du SDIS de la Savoie (73) et du SDIS de la Haute-Savoie …
Voir la passation de marché »
2026-04-02Mission OPC, CHAMP DE MARS, Annonay 07100 (Alliade Habitat)
Consultation pour une mission OPC concernant une opération d'acquisition amélioration de 2 logements, démolition et construction de 30 logements pour les internes du CHAN, sis 1 place du Champs de Mars - 07100 ANNONAY (HP 8048) et acquisition amélioration de 6 logements, sis 28 rue Jean-Baptiste Bechetoille - 07100.
Voir la passation de marché »
2026-04-01Procédure avec négociation - Maitrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique et restructuration partielle du... (Département de l'Ardèche)
Dans le cadre de son Plan de Rénovation Energétique des bâtiments, le Département de l'Ardèche a donc décidé d'engager une opération de rénovation et de restructuration concernant l'ensemble des batiments du Collège Laboissière de Villeneuve de Berg (sauf le Batiment G, gymnase du collège) pour améliorer la « performance thermique, énergétique et technique » du bâti, ainsi que la relocalisation de salles problématiques en sous-sol en lieu et place de l'ex-internat. L'opération comprendra aussi un « volet …
Voir la passation de marché »
2026-03-19REPERAGE D'AMIANTE ET HAP DANS LES ENROBES DES ROUTES DEPARTEMENTALES, D'AMIANTE ET PLOMB SUR CABLES ET GARDE CORPS... (Département de l'Ardèche)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique d'une durée d'un an reconductible trois fois avec un maximum de 200 000 euro(s) HT/an. Certains enrobés bitumineux mis en oeuvre pour les chaussées du département de l'Ardèche sont susceptibles de contenir de l'amiante et des HAP …
Voir la passation de marché »
2026-03-13Remplacement de matériel de cuisine dans les collèges ardéchois (Département de l'Ardèche)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Remplacement de matériel de cuisine dans les collèges ardéchois : Collège La Lombardière à Annonay : armoire de maintien en température Collège Les Perrières à Annonay : armoire de maintien en température Collège Roqua à Aubenas : sauteuse multifonction Collège Le Laoul à Bourg St Andéol : lave-vaisselle Collège Charles de Gaulle à Guilherand : frigo double portes Collège de Crussol à St Peray : …
Voir la passation de marché »
2026-03-13Maintenance du dispositif de vidéoprotection (Mairie d'Annonay)
Il s'agit du renouvellement de la maintenance préventive, corrective et évolutive du système mis en place. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre composite comprenant un marché ordinaire (sans bons de commande), conclu à tranches, en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique et un accord …
Voir la passation de marché »
2026-03-11Inspections des ouvrages d'art de la DIR MASSIF CENTRAL (DIR-MASSIFCENTRAL)
La gestion du patrimoine ouvrages d’art de la DIR MC est régie selon l’Instruction Technique pour la Surveillance et l’Entretien des Ouvrages d’Art (ITSEOA) du 01 décembre 2010 et la circulaire du 16 février 2011 relative à la publication de la nouvelle ITSEOA. Les lieux d’exécution des prestations sont sur le Réseau Routier National de la DIR Massif-Central. Les inspections d’ouvrage d’art pourront être de type : • Inspections Détaillées d’ouvrage sous les différentes formes suivantes : ◦ Inspection …
Voir la passation de marché »
2026-03-09Prestations foncières 2026 (DIR Massif Central)
Le présent marché assure l’assistance technique et administrative aux acquisitions foncières et aux procédures de déclaration d’utilité publique (DUP).Ce marché vise deux objectifs majeurs : 1. La libération des emprises nécessaires au lancement des travaux d’investissement, 2. La régularisation du domaine public exploité par la DIR Massif central.
Voir la passation de marché »
2026-03-052026DI02-04 - Fourniture de papeterie A4 et A3 blanc dont papier recyclé, bristol et couleur, enveloppes (Département de l'Ardèche)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. 2026DI02-04 - Fourniture de papeterie 3 lots - 2026DI02 : A4 et A3 blanc avec papier recyclé, - 2026DI03 : papier épais et papier de couleur, - 2026DI04 : enveloppes vierges et imprimées
Voir la passation de marché »
2026-03-02Modifications N°2 et N°3 de droit commun du PLUiH (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit de conduire des procédures de modifications de droit commun du PLUiH d'Annonay Rhône Agglo. Ce marché est constitué de deux lots : - lot 1 : risque inondation à Limony, classement du site de Vidalon et évolution du règlement écrit - lot 2 : projet touristique, emplacements réservés, OAP et changement de destination L'accord-cadre composite comprenant un marché ordinaire (sans bons de commande) et un accord cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, …
Voir la passation de marché »
2026-02-24Acquisition de stations de recueil de données trafic (SRDT) (DIR Massif Central)
L’objectif du présent marché est la fourniture de stations de recueil de données trafic, de technologies intrusives et non intrusives, sur la totalité du territoire de la DIR Massif Central. Les stations de recueil de données trafic, objet de ce marché, ont pour rôle de réaliser des recueils en mode temps réel, en mode temps différé et de participer aux stratégies de gestion de trafic de la DIR Massif-Central (affichage de temps de parcours, régulation dynamique des vitesses…).
Voir la passation de marché »
2026-02-24REPERAGE D'AMIANTE ET HAP DANS LES ENROBES DES ROUTES DEPARTEMENTALES, D'AMIANTE ET PLOMB SUR CABLES ET GARDE CORPS... (Département de l'Ardèche)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un seul opérateur économique. Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) /HT par an soit 800 000 euro(s) /HT pour les 4 années (la totalité des périodes de reconduction). Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Descriptif détaillé de l'objet de l'accord cadre : Certains enrobés bitumineux mis en oeuvre pour les chaussées du département de l'Ardèche sont susceptibles de contenir de l'amiante et HAP. Par conséquent pour assurer …
Voir la passation de marché »
2026-02-09Location et maintenance armoire de secours gazeux - lot 4 (Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV)
La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne le Centre Hospitalier d'Ardèche Méridionale (CHARME La présente consultation fait suite à une première consultation, passée en procédure formalisée sous la forme d'un appel d'offres ouvert alloti en 5 lots, dont le lot n°4 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
Voir la passation de marché »
2026-02-06FOURNITURE ET LIVRAISON D'HUILES ET GRAISSES POUR L'ENTRETIEN DES VEHICULES DU DEPARTEMENT DE L'ARDECHE (Département de l'Ardèche)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre a pour but la fourniture et la livraison de l'ensemble des fluides mécaniques (lubrifiants, additifs et graisses), conformément au plan de graissage proposé par le titulaire, de fournir la première dotation de matériels de distribution (cuves/surpresseurs/volucompteurs) à titre …
Voir la passation de marché »