Marchés publics dans la région Ardèche

13 marchés publics actifs

Les organisations d'achat de la région Ardèche ont été Département de l'Ardèche, Arche Agglo et Ardèche Habitat.

Marchés publics récents dans la région Ardèche

2026-06-16   Deadline 2026-07-15   Marché de maîtrise d’oeuvre en groupement de commande pour la réalisation des travaux de désamiantage /... (ADIS SA HLM)
Marché de maîtrise d’oeuvre en groupement de commande pour la réalisation des travaux de désamiantage / déconstruction / réhabilitation / aménagement de locaux commerciaux et de 7 logements. Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-09-04   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE PRIVAS (Mairie de Privas)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : - Lot n° 1 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) - Lot n° 2 - RISQUES STATUTAIRES (CPV 66512000-2) - Lot n° 3 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces … Voir la passation de marché »
2026-06-11   Deadline 2026-09-11   Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de matériel électrique pour notre régie d’entretien (ADIS SA HLM)
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de matériel électrique pour notre régie d’entretien Voir la passation de marché »
2026-06-11   Deadline 2026-09-11   Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de matériel de plomberie pour notre régie d’entretien (ADIS SA HLM)
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de matériel de plomberie pour notre régie d’entretien Voir la passation de marché »
2026-06-11   Deadline 2026-07-20   ACHAT DE MONOGRAPHIES ET PERIODIQUES, FRANÇAIS ET ETRANGERS, ET DE RESSOURCES NUMERIQUES FRANÇAISES ET ETRANGERES (Université Grenoble Alpes)
ACHAT DE MONOGRAPHIES ET PERIODIQUES, FRANÇAIS ET ETRANGERS, ET DE RESSOURCES NUMERIQUES FRANÇAISES ET ETRANGERES Voir la passation de marché »
2026-06-10   Deadline 2026-07-24   CARBURANT & COMBUSTIBLE EN CUVES (Département de l'Ardèche)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Fourniture et livraison de carburants et combustibles Pour les cuves du Département de l'Ardèche, du service départemental d'incendie et de secours (SDIS07) et du collège du Vivarais Voir la passation de marché »
2026-06-10   Deadline 2026-07-27   Entretien des espaces verts, élagage et abattage des arbres des bâtiments des directions régionales Nord et Sud de FILIERIS. (filieris)
Pour les lots 1 à 4 et 15 à 21 : le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande. Pour les lots 5 à 14, le marché comprend uniquement une part forfaitaire. Les lots 22 et 23 comprennent uniquement une part à bons de commande. Les lots 7-8-13-16 et 21 sont des lots réservés, en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2026-05-29   Deadline 2026-07-06   Travaux de construction du Centre National de Pétanque et de Jeu Provençal « Michel Desbois » à Chomérac (Fédération Française de Pétanque et de Jeu Provençal (FFPJP))
Le contrat porte sur le Marché de travaux pour la construction du Centre National de Pétanque et de Jeu Provençal « Michel Desbois » à Chomérac Les travaux sont dévolus en lots séparés. Voir la passation de marché »
2026-05-28   Deadline 2026-06-30   Acquisition de cartes accréditives et distribution de carburants pour la Communauté d'Agglomération Privas Centre... (Communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche)
Acquisition de cartes accréditives et distribution de carburants pour la Communauté d'Agglomération Privas Centre Ardèche et le Centre Intercommunal d'Action Sociale sur le réseau national, ci-après dénommé CAPCA et CIAS. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Lieu(x) d'exécution : Territoire et National.L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes … Voir la passation de marché »
2026-05-28   Deadline 2026-06-30   Étude et suivi animation des risques bâtimentaires sur la commune de Le Teil (Mairie de Le Teil)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public de prestations intellectuelles portant sur : Une mission d'accompagnement technique, juridique et opérationnel relative au traitement du risque bâtimentaire affectant l'habitat privé sur la commune du Teil, à la suite du séisme du 11 novembre 2019. Cette mission s'inscrit dans le cadre de l'exercice des pouvoirs de police administrative du maire en matière de sécurité des immeubles, et vise à permettre à la collectivité : • de disposer … Voir la passation de marché »
2026-05-22   Deadline 2026-06-26   Elaboration du Schéma Directeur de l'Irrigation du territoire d'Annonay Rhône Agglo (Annonay Rhône Agglo)
L'accord-cadre composite d'études sera exécuté par des prix forfaitaires indiqués dans la DPGF (sans bons de commande) et par des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires (par l'émission de bons de commande). Le montant maximum de l'accord cadre est de 100 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord cadre Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et … Voir la passation de marché »
2026-05-21   Deadline 2026-06-22   RN102 Contournement nord du Teil - Marché d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage (Région Auvergne-Rhône-Alpes - ROUTES 3DS Représentée par la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes https://www.auvergnerhonealpes.fr)
Mission d' AMO pour le suivi des mesures environnementales et suivi de la mise en œuvre des mesures compensatoires Voir la passation de marché »
2026-05-20   Deadline 2026-06-24   Marché de Maîtrise d'oeuvre : Réalisation d'un service de réanimation et d'une unité de soins intensifs polyvalents... (Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV)
Le présent marché est un marché public de maitrise d'oeuvre pour des travaux de réalisation d'un service de réanimation et d'une unité de soins intensifs polyvalents (USIP). L'opération consiste en l'aménagement dans des locaux existants d'un service de 6 lits de réanimation et de 6 lits d'USIP. --- Lieu d'exécution : Centre Hospitalier d'Ardèche Méridionale - 07200 Aubenas Voir la passation de marché »
2026-04-30   Accord-cadre à bons de commande de prestations d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des... (1001 Vies Habitat)
Prestations d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées Voir la passation de marché »
2026-04-29   Prestation de diagnostic préalable à la création ou maintien d'une activité indépendante à destination des... (Département de l'Ardèche)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 99000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le référentiel départemental prévoit qu'un projet d'activité indépendante peut être validé dans le cadre d'un parcours d'insertion (RSA), pendant une durée maximale de 2 ans. Au-delà, il est demandé au bénéficiaire d'envisager une sortie du … Voir la passation de marché »
2026-04-29   Acquisition de matériels roulants pour le SDIS de l'Ardèche (châssis et équipement). (SDIS de l'Ardèche)
A des fins de renouvellement des véhicules du SDIS07, le service techniques et bâtiments procèdent annuellement et dans le cadre du plan d'équipement 2022/2025 à des acquisitions de véhicules. Parmi les achats prévus en 2025, il a été validé l'acquisition des véhicules suivants : 4 véhicules de protection (VPRO) + 1 véhicule sanitaire tout terrain (VSANTT) + 1 véhicule de transport de personnels (VTP) + 1 camion-citerne feux de forêt léger (CCFL) + 2 bateaux moyens de secours (BMS). Voir la passation de marché »
2026-04-28   Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et le centre de loisirs de la commune de Saint-Péray (COMMUNE DE SAINT PERAY)
Le marché a pour objet la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et le centre de loisirs de la commune de Saint-Péray. Il se divise en deux lots : ? Lot n°1 : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles de la commune de Saint-Péray ? Lot n°2 : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le centre de loisirs de la commune de Saint-Péray Voir la passation de marché »
2026-04-28   Marché de collecte en porte a porte et en apport volontaire des ordures ménagères résiduelles et des emballages... (Communauté de communes Rhône Crussol)
Le présent marché public de services porte sur les prestations suivantes : - La collecte en porte à porte des Ordures Ménagères Résiduelles et des Emballages-Papiers en mélange - La collecte en apport volontaire des Ordures Ménagères Résiduelles et des Emballages-Papiers en mélange - Le lavage par campagne des colonnes aériennes, semi-enterrées, enterrées et des bacs de regroupement - La maintenance préventive des colonnes enterrées - La sensibilisation des usagers - Le déploiement et le suivi des sites … Voir la passation de marché »
2026-04-28   Ght_BIHLSUD_2026-092_AOO_Remplacement matériel vapeur gaz (GCS BIHLSUD)
Remplacement de tous les équipements de blanchisserie utilisant de la vapeur par du matériels gaz sur 2 blanchisseries du GCS GBH 42-07 Voir la passation de marché »
2026-04-28   Travaux de rénovation et d’extension du centre de réhabilitation respiratoire Filieris de FOLCHERAN (Canssm)
Le marche a pour objet la realisation des travaux de renovation et d’extension du centre de rehabilitation respiratoire Filieris de FOLCHERAN Voir la passation de marché »
2026-04-27   Travaux acrobatiques sur falaises et ouvrages d'art (Département de l'Ardèche)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet de la consultation concerne les travaux de sécurisation de falaises (chutes de blocs, stabilisation de talus et de versants instables) ne nécessitant pas d'études préalables. Il s'agit également de travaux acrobatiques à effectuer sur … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Accord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030 (CENTRE D'ART CONTEMPORAIN ET DU PATRIMOINE)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché est la réalisation de prestations de logistiques d'oeuvre d'art fine art pour le Centre d'Art Contemporain et du Patrimoine de la Ville d'Aubenas - Le Château (CACP) Voir la passation de marché »
2026-04-22   Accord-cadre interministériel régional relatif à la fourniture et la maintenance de défibrillateurs pour les sites... (SGAR PFRA)
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la maintenance de défibrillateurs pour les services de l’État (services déconcentrés, services à compétence nationale, services délocalisés d'administration centrale), hors ministère des Armées, et de certains de ses établissements publics Voir la passation de marché »
2026-04-22   Marché de services d'insertion professionnelle de type "Créascope" auprès des personnes à la recherche d'un emploi (France Travail)
La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre de prestations de type Créascope consistant à apporter aux bénéficiaires un regard d’expert adapté à l’état d’avancement du projet entrepreneurial ou de l’activité et à proposer des réponses appropriées au regard des solutions présentes sur le territoire. La prestation permet d’accélérer l'autonomie financière, lorsque le projet est viable, ou de réorienter rapidement le bénéficiaire vers le salariat, si le projet n'est pas … Voir la passation de marché »
2026-04-21   Acquisition d'une machine de peinture routière autoportée neuve pour le Département de l'Ardèche (Département de l'Ardèche)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Consultation permettant de couvrir l'achat d'un matériel neuf de travaux publics ayant vocation à couvrir les besoins des activités de signalisation horizontale dans le cadre de l'entretien du réseau routier du Département de l'Ardèche Voir la passation de marché »
2026-04-15   Passation d'un marché d'assurances prévoyance au profit du Centre De Gestion du l'Ardèche (CDG 07) et des... (Centre de gestion FPT 07)
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat groupe « Prévoyance adhésion obligatoire pour les agents » du centre de gestion de l'Ardèche et diverses entités publiques qui l'ont mandaté. Voir la passation de marché »
2026-04-14   Hygiène des bâtiments - Métropole (France Télévisions)
Le marché a pour objet les prestations de désinsectisation, de désinfection, de dératisation, d’assainissement et curage des réseaux d’eaux usées et pluviales et de nettoyage et dégraissage des circuits de cuisine des bâtiments des sites de France 3. Voir la passation de marché »
2026-04-08   Acquisition de moyens d'éclairage autonomes individuels et collectifs et prestations associées (SDIS de l'Isère)
Modalités du marché : Les services d'incendie et de secours de la zone de défense et de sécurité sud-est mutualisent leurs compétences dans le cadre d'un groupement de commandes afin d'optimiser leurs achats. Le présent marché est passé dans le cadre dudit groupement de commandes et composé du SDIS de l'Isère (38 - coordonnateur), du SDIS de l'Ain (01), du SDIS de l'Allier (03), du SDIS de l'Ardèche (07), du SDIS de la Loire (42), du SDMIS (69), du SDIS de la Savoie (73) et du SDIS de la Haute-Savoie … Voir la passation de marché »
2026-04-03   Fourniture et livraison d'aciers et de lames d'usure pour le département de l'Ardèche (Département de l'Ardèche)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la fourniture d'aciers et de lames d'usure Voir la passation de marché »
2026-04-03   ASSURER LA DIRECTION ET LA COORDINATION PÉDAGOGIQUES DES 2 ANTENNES (LE TEIL ET CRUAS) DE L'ECOLE DE MUSIQUE... (CDC Ardèche Rhône Coiron)
Le présent marché est une prestation de service pour assurer la direction et la coordination pédagogiques des 2 antennes (Le Teil et Cruas) de l'école de musique intercommunale ET assurer l'enseignement de l'antenne de Cruas de l'école de musique intercommunale. Voir la passation de marché »
2026-04-02   RN102 - Virage de la Teyre - Marché de MOE (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation d'un ouvrage de sécurisation du virage de la Teyre, commune de Thueyts Voir la passation de marché »
2026-04-02   Mission OPC, CHAMP DE MARS, Annonay 07100 (Alliade Habitat)
Consultation pour une mission OPC concernant une opération d'acquisition amélioration de 2 logements, démolition et construction de 30 logements pour les internes du CHAN, sis 1 place du Champs de Mars - 07100 ANNONAY (HP 8048) et acquisition amélioration de 6 logements, sis 28 rue Jean-Baptiste Bechetoille - 07100. Voir la passation de marché »
2026-04-01   Procédure avec négociation - Maitrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique et restructuration partielle du... (Département de l'Ardèche)
Dans le cadre de son Plan de Rénovation Energétique des bâtiments, le Département de l'Ardèche a donc décidé d'engager une opération de rénovation et de restructuration concernant l'ensemble des batiments du Collège Laboissière de Villeneuve de Berg (sauf le Batiment G, gymnase du collège) pour améliorer la « performance thermique, énergétique et technique » du bâti, ainsi que la relocalisation de salles problématiques en sous-sol en lieu et place de l'ex-internat. L'opération comprendra aussi un « volet … Voir la passation de marché »
2026-03-30   Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale du Centre Communal d'Action Sociale de la ville... (CCAS d'Annonay)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
2026-03-27   Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de logements sur 2 macro-lots sur la commune de BOURG SAINT ANDEOL :... (SCP HLM du Vivarais)
Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de logements sur 2 macro-lots sur la commune de BOURG SAINT ANDEOL : - Masse A : ADIS SA HLM : Construction d’environ 25 logements locatifs en R+3. - Masse B : SCP HLM DU VIVARAIS : Construction d’environ 33 logements en 3 bâtiments R+3. Voir la passation de marché »
2026-03-25   VALLON PONT D'ARC (07150) - « Résidence Les Terrasses du Pont d'Arc » Construction neuve de 50 logements : 25... (Ardèche Habitat)
VALLON PONT D'ARC (07150) - « Résidence Les Terrasses du Pont d'Arc » Construction neuve de 50 logements : 25 logements locatifs sociaux collectifs, 9 villas et 16 logements collectifs en PSLA. 2 tranches : - TRANCHE FERME : Construction de 25 logements locatifs sociaux. - TRANCHE OPTIONNELLE : Construction de 9 villas et 16 logements collectifs en accession sociale (PSLA). Voir la passation de marché »
2026-03-23   Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’acquisition amélioration de 30 logements et création de deux plateaux... (ADIS SA HLM)
Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’acquisition amélioration de 30 logements et création de deux plateaux aménageables sur le site de l’ancien Foyer Hôtel de Ville à ANNONAY 07100 Voir la passation de marché »
2026-03-19   REPERAGE D'AMIANTE ET HAP DANS LES ENROBES DES ROUTES DEPARTEMENTALES, D'AMIANTE ET PLOMB SUR CABLES ET GARDE CORPS... (Département de l'Ardèche)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique d'une durée d'un an reconductible trois fois avec un maximum de 200 000 euro(s) HT/an. Certains enrobés bitumineux mis en oeuvre pour les chaussées du département de l'Ardèche sont susceptibles de contenir de l'amiante et des HAP … Voir la passation de marché »
2026-03-17   Assistance à maîtrise d'ouvrage en études routières (Région Auvergne-Rhône-Alpes ROUTES 3DS Représentée par la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
L'achat a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour réaliser des études routières, à savoir des études techniques et environnementales, des assistances méthodologiques et procédurales et des contrôles extérieurs, sur des opérations d'aménagements routiers concernant l'ensemble du réseau routier national mis à disposition de la région, hors aménagement de la déviation de St-Hostien et du Pertuis par la RN 88. Voir la passation de marché »
2026-03-17   Accord-cadre à marchés subséquents de fourniture de gaz et services associés (1001 Vies Habitat)
Accord-cadre (avec marchés subséquents) relatif à la fourniture et l’acheminement de gaz naturel pour le patrimoine du GIE 1001 VIES HABITAT pour la période 2028-2029. Voir la passation de marché »
2026-03-13   Remplacement de matériel de cuisine dans les collèges ardéchois (Département de l'Ardèche)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Remplacement de matériel de cuisine dans les collèges ardéchois : Collège La Lombardière à Annonay : armoire de maintien en température Collège Les Perrières à Annonay : armoire de maintien en température Collège Roqua à Aubenas : sauteuse multifonction Collège Le Laoul à Bourg St Andéol : lave-vaisselle Collège Charles de Gaulle à Guilherand : frigo double portes Collège de Crussol à St Peray : … Voir la passation de marché »
2026-03-13   Maintenance du dispositif de vidéoprotection (Mairie d'Annonay)
Il s'agit du renouvellement de la maintenance préventive, corrective et évolutive du système mis en place. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre composite comprenant un marché ordinaire (sans bons de commande), conclu à tranches, en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique et un accord … Voir la passation de marché »
2026-03-11   Inspections des ouvrages d'art de la DIR MASSIF CENTRAL (DIR-MASSIFCENTRAL)
La gestion du patrimoine ouvrages d’art de la DIR MC est régie selon l’Instruction Technique pour la Surveillance et l’Entretien des Ouvrages d’Art (ITSEOA) du 01 décembre 2010 et la circulaire du 16 février 2011 relative à la publication de la nouvelle ITSEOA. Les lieux d’exécution des prestations sont sur le Réseau Routier National de la DIR Massif-Central. Les inspections d’ouvrage d’art pourront être de type : • Inspections Détaillées d’ouvrage sous les différentes formes suivantes : ◦ Inspection … Voir la passation de marché »
2026-03-09   Prestations foncières 2026 (DIR Massif Central)
Le présent marché assure l’assistance technique et administrative aux acquisitions foncières et aux procédures de déclaration d’utilité publique (DUP).Ce marché vise deux objectifs majeurs : 1. La libération des emprises nécessaires au lancement des travaux d’investissement, 2. La régularisation du domaine public exploité par la DIR Massif central. Voir la passation de marché »
2026-03-05   2026DI02-04 - Fourniture de papeterie A4 et A3 blanc dont papier recyclé, bristol et couleur, enveloppes (Département de l'Ardèche)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. 2026DI02-04 - Fourniture de papeterie 3 lots - 2026DI02 : A4 et A3 blanc avec papier recyclé, - 2026DI03 : papier épais et papier de couleur, - 2026DI04 : enveloppes vierges et imprimées Voir la passation de marché »
2026-03-04   Prestations de gestion et d'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation et d'eau chaude... (FILIERIS/CANSSM)
Marché mixte comprenant une part forfaitaire (au titre de la maintenance de type P2) et une part à bons de commande à prix unitaires pour des prestations hors forfait et qui figurent au BPU. Les estimatifs des lots 1 et 2 sont respectivement de 40 000 € HT et 160 000 € HT sur la durée globale du marché (4 ans). Pour la part à bons de commande, le maximum est de 40 000 € HT par lot sur 4 ans. Voir la passation de marché »
2026-03-03   2026-2-F - Accord cadre à bons de commande - Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du... (Arche Agglo)
L'objet du présent marché consiste à mettre en place et réaliser des animations sur le thème de l'environnement pour les élèves d'écoles maternelles et élémentaires publiques et privées des communes du territoire durant l'année scolaire. Ce marché doit également permettre aux enfants accueillis dans les ALSH du territoire de bénéficier d'une sensibilisation sur les mêmes thématiques que les écoles Voir la passation de marché »
2026-03-02   Modifications N°2 et N°3 de droit commun du PLUiH (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit de conduire des procédures de modifications de droit commun du PLUiH d'Annonay Rhône Agglo. Ce marché est constitué de deux lots : - lot 1 : risque inondation à Limony, classement du site de Vidalon et évolution du règlement écrit - lot 2 : projet touristique, emplacements réservés, OAP et changement de destination L'accord-cadre composite comprenant un marché ordinaire (sans bons de commande) et un accord cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, … Voir la passation de marché »