Réalisation de mesures d'empoussièrement
Centre hospitalier universitaire Caen
Réalisation de mesures d'empoussièrement face au risque amiante d'émission de fibre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ITGA
- • Spectromètres › Matériel de mesure des émissions
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de désamiantage
- • Services liés à la pollution atmosphérique › Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-03 | Avis de marché |
| 2015-05-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique
Quantité ou étendue:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de mesures d'empoussièrement face au risque d'émission de fibres d'amiante, en milieu occupé. Il s'agit...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Caen
Adresse postale: Direction du patrimoine et des infrastructures, CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Courrier électronique: beuve-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064546 📞
Fax: +33 231064880 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-03 📅
Date limite de soumission: 2014-11-14 📅
Date de publication: 2014-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 193-341055
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut être demandé : - par fax au +33 231064880 à l'attention de Mme Rak - par courriel à Mme RaK (rak-f@chu-caen.fr) ou Beuve...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation de mesures d'empoussièrement face au risque amiante d'émission de fibre.”
Quantité ou étendue:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de mesures d'empoussièrement face au risque d'émission de fibres d'amiante, en milieu occupé. Il s'agit...”
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“Chaque intervention devra faire l'objet d'un rapport.”
“Il s'agit d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du Code des mp, avec un montant minimum annuel de 100 000 EUR HT et un montant maximal...”
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“Le marché, conclu pour un an à compter du 1.1.2015 ou de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2015, est tacitement reconductible par...”
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“Le CHU de Caen pourra toutefois, sans avoir à motiver sa décision, s'opposer à sa reconduction, en informant le titulaire 3 mois avant la fin de la période en cours.”
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Numéro de référence: DPI 2014145
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“À Caen, 14033 Caen Cedex 9.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 43 du CMP ou Dc1. Copie du ou des jugements prononcés si le...”
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Situation économique et financière:
“Lettre de candidature (Dc1) et déclaration sur l'honneur (Dc2) jointes au dossier de consultation des entreprises.”
Capacité technique et professionnelle:
“Références pour des prestations similaires si elles existent ou tout autre document attestant de la capacité du candidat à exécuter le marché”
“Copie agrément norme afnor nfx 43-050 ou équivalent.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie pourra être demandée pour les bons de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (HT).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget du CHU.”
“Délais de paiement : 50 jours.”
“prix révisables une fois au 1.1.2017.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Pas de forme juridique imposée.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: DPI 2014145
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut être demandé :”
“- par fax au +33 231064880 à l'attention de Mme Rak”
“- par courriel à Mme RaK (rak-f@chu-caen.fr) ou Beuve (beuve-c@chu-caen.fr)”
“- retiré directement au CHU Direction du Patrimoine et des Infrastructures : 19 rue de la Masse, 14000 Caen - niveau 00 porte 0008 (entre 9:00 et 16:00 du...”
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“- téléchargé sur la plate-forme des marchés publics à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ovq6-n1_2Y”
“La valeur technique des offre est évaluée compte tenu :”
“- des moyens humains : exhaustivité et pertinence de l'équipe dédiée : nombre, profils, expériences, qualifications (notamment au regard de l'amiante),...”
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“- des moyens matériels : 10 %,”
“- de la pertinence de la méthodologie au regard des contraintes de fonctionnement de l'etablissement : 20 %”
“Une visite sur site facultative est organisée le 21.10.2014 : rendez-vous sur le site de Côte de Nacre, à 14:00, au Bâtiment sécurité (près du Feh).”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2014/S 193-341055 (2014-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique
Quantité ou étendue:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de mesures d'empoussièrement face au risque d'émission de fibres d'amiante, en milieu occupé. Il s'agit...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Caen
Adresse postale: Direction du patrimoine et des infrastructures, CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Courrier électronique: beuve-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064546 📞
Fax: +33 231064880 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-03 📅
Date limite de soumission: 2014-11-14 📅
Date de publication: 2014-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 193-341055
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut être demandé : - par fax au +33 231064880 à l'attention de Mme Rak - par courriel à Mme RaK (rak-f@chu-caen.fr) ou Beuve...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation de mesures d'empoussièrement face au risque amiante d'émission de fibre.”
Quantité ou étendue:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de mesures d'empoussièrement face au risque d'émission de fibres d'amiante, en milieu occupé. Il s'agit...”
“Chaque intervention devra faire l'objet d'un rapport.”
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“Il s'agit d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du Code des mp, avec un montant minimum annuel de 100 000 EUR HT et un montant maximal...”
“Le marché, conclu pour un an à compter du 1.1.2015 ou de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2015, est tacitement reconductible par...”
“Le CHU de Caen pourra toutefois, sans avoir à motiver sa décision, s'opposer à sa reconduction, en informant le titulaire 3 mois avant la fin de la période en cours.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“À Caen, 14033 Caen Cedex 9.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 43 du CMP ou Dc1. Copie du ou des jugements prononcés si le...”
Situation économique et financière:
“Lettre de candidature (Dc1) et déclaration sur l'honneur (Dc2) jointes au dossier de consultation des entreprises.”
Capacité technique et professionnelle:
“Références pour des prestations similaires si elles existent ou tout autre document attestant de la capacité du candidat à exécuter le marché”
“Copie agrément norme afnor nfx 43-050 ou équivalent.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie pourra être demandée pour les bons de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (HT).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget du CHU.”
“Délais de paiement : 50 jours.”
Afficher plus (1)
“prix révisables une fois au 1.1.2017.”
“Pas de forme juridique imposée.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: DPI 2014145
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut être demandé :”
“- par fax au +33 231064880 à l'attention de Mme Rak”
Afficher plus (9)
“- par courriel à Mme RaK (rak-f@chu-caen.fr) ou Beuve (beuve-c@chu-caen.fr)”
“- retiré directement au CHU Direction du Patrimoine et des Infrastructures : 19 rue de la Masse, 14000 Caen - niveau 00 porte 0008 (entre 9:00 et 16:00 du...”
“- téléchargé sur la plate-forme des marchés publics à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ovq6-n1_2Y”
“La valeur technique des offre est évaluée compte tenu :”
“- des moyens humains : exhaustivité et pertinence de l'équipe dédiée : nombre, profils, expériences, qualifications (notamment au regard de l'amiante),...”
“- des moyens matériels : 10 %,”
“- de la pertinence de la méthodologie au regard des contraintes de fonctionnement de l'etablissement : 20 %”
“Une visite sur site facultative est organisée le 21.10.2014 : rendez-vous sur le site de Côte de Nacre, à 14:00, au Bâtiment sécurité (près du Feh).”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2014/S 193-341055 (2014-10-03)
Avis d'attribution de marché (2015-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: sicot-m@chu-caen.fr 📧
Fax: +33 231064913 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 099-180820
Se réfère à l'avis: 2014/S 193-341055
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
“Un recours en contestation de la validité du contrat est possible dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, le contrat...”
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015-8000
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-22 📅
Nom: Itga
Adresse postale: 2 bis avenue de Cambridge, zone d'activité Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2015/S 099-180820 (2015-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: sicot-m@chu-caen.fr 📧
Fax: +33 231064913 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 099-180820
Se réfère à l'avis: 2014/S 193-341055
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
“Un recours en contestation de la validité du contrat est possible dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, le contrat...”
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015-8000
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-22 📅
Nom: Itga
Adresse postale: 2 bis avenue de Cambridge, zone d'activité Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2015/S 099-180820 (2015-05-21)
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