Acquisition, étalonnage et maintenance de capteurs CO et analyses de composés dans l'air intérieur pour le LDA 13

Conseil départemental 13

Acquisition, étalonnage et maintenance de capteurs CO et analyses de composés dans l'air intérieur pour le LDA 13.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ITGA
• Pyrescom

Qui ?

• Conseil départemental 13

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-24	Avis de marché
2020-06-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion de la qualité de l'air
Numéro de référence: 2019-0598
Brève description: Acquisition, étalonnage et maintenance de capteurs CO
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gestion de la qualité de l'air 📦
Code CPV supplémentaire: Capteurs 📦
Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=14414&orgAcronym 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15049&orgAcronyme=cg13 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date limite de soumission: 2020-02-28 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-042101
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Le marché sera conclu sans montant minimal annuel; le montant maximal annuel est de 50 000 EUR HT; le montant maximal pour la durée maximale de 4 ans est de 200 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 980 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition, étalonnage et maintenance de capteurs CO
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition étalonnage et maintenance de capteurs CO
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le délai global d'exécution du marché est fixé à 12 mois à compter de sa notification et sera renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée égale à 12 mois chaque fois, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 48 mois.

Informations complémentaires:

Le marché sera conclu sans montant minimal annuel; le montant maximal annuel est de 50 000 EUR HT; le montant maximal pour la durée maximale de 4 ans est de 200 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Analyses de composés dans l'air intérieur pour le LDA 13
Numéro du lot: 2
Brève description: Analyses de composés dans l'air intérieur pour le LDA 13.
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le marché sera conclu sans montant minimal annuel; le montant maximal annuel est de 195 000 EUR HT; le montant maximal pour la durée maximale de 4 ans est de 780 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Hôtel du département des Bouches-du-Rhône.
Informations complémentaires:

La séance d'ouverture n'est pas publique et la date indiquée est une date prévisionnelle communiquée à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=14414&orgAcronym 🌏
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=14414&orgAcronym 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2024.

Le financement du marché public sera effectué sur le budget général de la collectivité en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 019-042101 (2020-01-24)

Avis d'attribution de marché (2020-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition, étalonnage et maintenance de capteurs Co2 et analyses de composés dans l'air intérieur pour le LDA 13.

Valeur totale du marché: 980 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-22 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-296602
Se réfère à l'avis: 2020/S 019-042101
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé pour un montant maximum annuel de 50 000 EUR (HT). Il pourra être éventuellement reconduit pour 1, 2 ou 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. Sa valeur maximale pour la durée maximale est de 200 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition, étalonnage et maintenance de capteurs Co2
Brève description: Acquisition étalonnage et maintenance de capteurs Co2.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé pour un montant maximum annuel de…

… 50 000 EUR (HT). Il pourra être éventuellement reconduit pour 1, 2 ou 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. Sa valeur maximale pour la durée maximale est de 200 000 EUR (HT).

… 195 000 EUR (HT). Il pourra être éventuellement reconduit pour 1, 2 ou 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. Sa valeur maximale pour la durée maximale est de 780 000 EUR (HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: LDA 13 Technopôle de Château-Gombert, 31 rue Joliot Curie, 13013 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-19 📅
Nom: Pyrescom
Numéro d'enregistrement national: 330 925 744 000 97
Adresse postale: MAS des Tilleuls
Commune postale: Canohès
Code postal: 66680
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Itga
Numéro d'enregistrement national: 394 082 697 00 605
Adresse postale: 44 rue Jean Huss
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 780 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5

Référence
Informations complémentaires

Le dossier est consultable les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, à l'adresse suivante: département des Bouches-du-Rhône — direction de l'achat public — service achats/marchés prestations culturelles et sociales — bureau B 6 020 — Hôtel du Département, 52 avenue de Saint-Just, 13013 Marseille. La consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale et lorsque des documents seront concernés par ce secret ils seront consultables après occultation des mentions protégées. Dans ce cas, la consultation devra se faire sur rendez-vous demandée par écrit à l'adresse suivante contact.sampcs@departement13.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix Baret, CS 80001
Source: OJS 2020/S 121-296602 (2020-06-22)

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