Marché de contrôles périodiques des équipements, bâtiments, de la qualité de l'air intérieur et de diverses mesures de rejets (3 lots)
Orléans Métropole
La présente consultation lancée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et ville d'Orléans, a pour objet la réalisation des contrôles périodiques des équipements, bâtiments, de la qualité de l'air intérieur et de diverses mesures de rejets et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec minimum et maximum, décomposé en 3 lots, reconductible. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni phases.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services de contrôle et d'essais techniques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-20 | Avis de marché |
| 2019-11-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle et d'essais techniques
Numéro de référence: M19s0032
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-20 📅
Date limite de soumission: 2019-06-20 📅
Date de publication: 2019-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 099-239922
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Vérifications périodiques des bâtiments et équipements
Numéro du lot: 1
Brève description: Montants par période: minimum 80 000 EUR HT, maximum 160 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Montants par période: minimum 5 000 EUR HT, maximum 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Analyse des rejets aériens et souterrains
Numéro du lot: 3
Brève description: Montants par période: minimum 2 000 EUR HT, maximum 10 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 099-239922 (2019-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle et d'essais techniques
Numéro de référence: M19s0032
Brève description:
La présente consultation lancée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et ville d'Orléans, a pour objet la réalisation des contrôles périodiques des équipements, bâtiments, de la qualité de l'air intérieur et de diverses mesures de rejets et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec minimum et maximum, décomposé en 3 lots, reconductible. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni phases.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-20 📅
Date limite de soumission: 2019-06-20 📅
Date de publication: 2019-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 099-239922
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -
— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,
— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats,
— sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (pondération 40 %):
A) Qualité des moyens humains et matériels proposés pour l'exécution des prestations (20 %);
B) Qualité de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations (20 %).
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Vérifications périodiques des bâtiments et équipements
Numéro du lot: 1
Brève description: Montants par période: minimum 80 000 EUR HT, maximum 160 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
— durée: 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible de manière expresse, par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans (cf. CCAP).
Intitulé du lot: Contrôle de la qualité de l'air intérieur
Numéro du lot: 2
Brève description: Montants par période: minimum 5 000 EUR HT, maximum 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Analyse des rejets aériens et souterrains
Numéro du lot: 3
Brève description: Montants par période: minimum 2 000 EUR HT, maximum 10 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Équipements et bâtiments sis sur les territoires d'Orléans Métropole et de la ville d'Orléans 45000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
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— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -
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— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,
— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats,
— sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (pondération 40 %):
A) Qualité des moyens humains et matériels proposés pour l'exécution des prestations (20 %);
B) Qualité de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations (20 %).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 099-239922 (2019-05-20)
Avis d'attribution de marché (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-557642
Se réfère à l'avis: 2019/S 099-239922
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Nom: Dekra Industrial
Adresse postale: 19 rue Stuart Mill
Commune postale: Limoges
Code postal: 87008
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Nom: Itga
Adresse postale: parc Edonia — rue de la Terre Adélie — bâtiment R
Commune postale: Saint-Grégoire
Code postal: 35768
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Nom: Bureau Veritas Exploitation
Adresse postale: 1 rue de Micy
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
8
2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 227-557642 (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-557642
Se réfère à l'avis: 2019/S 099-239922
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande passé en groupement de commande, Orléans Métropole (coordonnatrice) et ville d'Orléans pour une durée d'1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois expressément, par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Montants attribués par période, en EUR HT:
— lot 1: minimum 80 000 EUR HT, maximum 160 000 EUR HT,
— lot 2: minimum 5 000 EUR HT, maximum 30 000 EUR HT,
— lot 3: minimum 2 000 EUR HT, maximum 10 000 EUR HT, sous-pondérations des critères d'attribution: cf. avis initiaux publications initiales: BOAMP: 19-78949 du 22.5.2019 JOUE: 2019/s 099-293922 du 23.5.2019.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Équipements et bâtiments sis sur les territoires d'Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, 45000.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Nom: Dekra Industrial
Adresse postale: 19 rue Stuart Mill
Commune postale: Limoges
Code postal: 87008
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Nom: Itga
Adresse postale: parc Edonia — rue de la Terre Adélie — bâtiment R
Commune postale: Saint-Grégoire
Code postal: 35768
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Nom: Bureau Veritas Exploitation
Adresse postale: 1 rue de Micy
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
8
2
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande passé en groupement de commande, Orléans Métropole (coordonnatrice) et ville d'Orléans pour une durée d'1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois expressément, par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Montants attribués par période, en EUR HT:
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— lot 1: minimum 80 000 EUR HT, maximum 160 000 EUR HT,
— lot 2: minimum 5 000 EUR HT, maximum 30 000 EUR HT,
— lot 3: minimum 2 000 EUR HT, maximum 10 000 EUR HT, sous-pondérations des critères d'attribution: cf. avis initiaux publications initiales: BOAMP: 19-78949 du 22.5.2019 JOUE: 2019/s 099-293922 du 23.5.2019.
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