2022-05-23fourniture et acheminement de gaz naturel et électricité (Ville de Saran)
la présente consultation vise à conclure un accord-cadre multi-attributaires dont l'objet, décrit plus précisément dans le Ccatp, est la fourniture et l'acheminement de gaz naturel (lot 1) ou d'electricité (lot 2) alimentant les points de livraison de la Ville de Saran pour l'ensemble des sites listés en annexe du Ccatp.Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents sans minimum avec un montant maximum de (montant calculé et arrêté selon les conditions de prix en vigueur lors de …
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2021-04-27Fourniture, acheminement d'électricité et services associés (Orléans Métropole)
La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (six au maximum) sans montant minimal ni montant maximal pour le compte des membres du groupement composé de la Métropole d'Orléans (coordonnateur), la ville d'Orléans et le CCAS d'Orléans. Étendue des prestations: le volume annuel estimatif est de 45 013 048 kwh. Le montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre est de 20 255 872 EUR HT.
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2020-12-02Fourniture et acheminement d'énergie électrique sites C4 et C5 (Tours Habitat)
Le présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R. 2162-2 1 alinéa du code de la commande publique, et portant sur la fourniture et l'acheminement de l'électricité. Il comprend les prestations ci-dessous:
— la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les bâtiments du pouvoir adjudicateur (y compris branchements provisoires, raccordement interlocatif);
— l'accès au réseau public …
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2020-10-23Fourniture et acheminement d'électricité et services associés (Les résidences de l'Orléanais)
L'AO inclut ces prestations pour des sites de consommation de segment C5:
— la fourniture d'électricité et des prestations afférentes;
— l'accès au réseau public de distribution et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique et toutes prestations associées (hors contrat Card). Dans le cas où il n'existe pas de contrat de livraison direct avec le GRD (Card), les contrats conclus avec les titulaires sont des «contrats uniques», c'est à-dire des contrats regroupant la fourniture, l'accès et …
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2020-07-28Fourniture et acheminement d'électricité: segment C5 (Syndicat départemental d'électricité et de gaz de la Charente)
Le SDEG 16 est coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur le fondement des règles applicables en matière de marchés publics. Ce groupement, composé de 238 membres situés dans le Département de la Charente (16), vise à répondre aux besoins récurrents des membres en matière de fourniture et d'acheminement d'électricité. L'accord-cadre objet de la présente consultation regroupe environ 5 221 PDL représentant un volume de consommation annuelle d'environ 46,34 Gwh.
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2017-07-21Fourniture et acheminement d'électricité (Synd Dép Electricité et Gaz Charente)
La présente consultation porte sur la conclusion d'un accord-cadre ayant pour objet de définir les principaux termes des marchés subséquents relatifs à la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les points de livraison PDL des membres (liste en annexe 2 de la convention d'accord-cadre) et qui sera mise à jour en cours d'exécution de l'accord-cadre.
Les marchés subséquents qui seront conclus sur la base de l'accord-cadre visé ci-dessus porteront sur:
— fourniture d'électricité pour les PDL …
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2015-07-17Fourniture et acheminement d'électricité (Syndicat départemental d'électricité et de gaz de la Charente)
La présente consultation porte sur la conclusion d'un accord-cadre ayant pour objet de définir les principaux termes des marchés subséquents relatifs à la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les Points de Livraison (PDL des Membres dont la liste figure en annexe 2 de la convention d'accord-cadre et qui sera mise à jour en cours d'exécution de l'accord-cadre).
Plus particulièrement, les marchés subséquents qui seront conclus sur la base de l'accord-cadre visé ci-dessus porteront sur:
— …
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