Analyses des teneurs en micropolluants chimiques dans les aliments autoconsommés par les particuliers dans les sites et sols pollués

Avis de marché (2026-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyses des teneurs en micropolluants chimiques dans les aliments autoconsommés par les particuliers dans les sites et sols pollués
Numéro de référence: 26INT010-AC
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche de la pollution 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations d’étude, de prélèvement de denrées de sols, de dépôts surfaciques, de végétaux et d’analyses environnementales
Description du marché: Produits/services supplémentaires: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 x 12
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Analyses des denrées alimentaires
Description du marché: Analyses des denrées alimentaires
Produits/services: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Produits/services supplémentaires: Services de laboratoire 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2030-12-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: 3 x 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-05 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-10-26 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ARS69
Numéro d'enregistrement national: 130008071000123
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Magalie GIROUD
Courrier électronique: ars-ara-marches@ars.sante.fr 📧
Téléphone: 04 72 34 74 06 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 130 010 036 01385
Adresse postale: 1 boulevard vivier merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv 📧
Téléphone: 0426992833 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ARS69
Numéro d'enregistrement national: 130008071000123
Commune postale: Lyon
Point de contact: Magalie GIROUD
Courrier électronique: ars-ara-marches@ars.sante.fr 📧
Téléphone: 04 72 34 74 06 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 183-653492 (2026-09-18)