PRÉVENTION DES RISQUES SANTE, SECURITE, ENVIRONNEMENT POUR L’ETABLISSEMENT DE TOULOUSE DU CNES
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES - TOULOUSE
PRÉVENTION DES RISQUES SANTE, SECURITE, ENVIRONNEMENT POUR L’ETABLISSEMENT DE TOULOUSE DU CNES Chaque lot technique correspond à un lot juridique. Les lots techniques sont les suivants : - Lot technique 1 : vérifications périodiques règlementaires ou non en SSE, - Lot technique 2 : évaluation des risques professionnels du personnel du CST - Lot technique 3 : évaluation et gestion des risques relatifs à la coactivité du CST avec des entreprises extérieures, - Lot technique 4 : activités de conseil pour les transports de marchandises dangereuses, - Lot technique 5 : formations santé-sécurité du travail et protection de l’environnement.
Date limiteDeadline 2026-09-21
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en génie civil › Services de conseil en matière de systèmes de transport
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en protection et contrôle des risques
- • Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition › Services de formation de personnel
- • Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Évaluation des risques et dangers autre que pour la construction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prévention des risques sante, securite, environnement pour l’etablissement de toulouse du cnes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en protection et contrôle des risques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Verifications periodiques reglementaires ou non en sse
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES OU NON EN SS
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Evaluation des risques professionnels du personnel du cst
Description du marché: EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS DU PERSONNEL DU CST
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Evaluation et gestion des risques relatifs a la coactivite du cst avec des entreprises exterieures
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Activites de conseil pour les transports de marchandises dangereuses
Description du marché: ACTIVITES DE CONSEIL POUR LES TRANSPORTS DE MARCHANDISES DANGEREUSES
Produits/services: Services de conseil en matière de systèmes de transport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formations sante-securite du travail et protection de l’environnement
Description du marché: FORMATIONS SANTE-SECURITE DU TRAVAIL ET PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
Produits/services: Services de formation de personnel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national d'etudes spatiales - toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 AVENUE EDOUARD BELIN
Code postal: 31401
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amélie TREUIL
Courrier électronique: amelie.treuil@cnes.fr 📧
Téléphone: +33 531282689 📞
URL: https://marches.cnes.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/510010?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/510010?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.justice.gouv.fr/#9-3922 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 141-515056 (2026-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prévention des risques sante, securite, environnement pour l’etablissement de toulouse du cnes
Numéro de référence:
ORAILI202601939
Brève description:
PRÉVENTION DES RISQUES SANTE, SECURITE, ENVIRONNEMENT POUR L’ETABLISSEMENT DE TOULOUSE DU CNES Chaque lot technique correspond à un lot juridique. Les lots techniques sont les suivants : - Lot technique 1 : vérifications périodiques règlementaires ou non en SSE, - Lot technique 2 : évaluation des risques professionnels du personnel du CST - Lot technique 3 : évaluation et gestion des risques relatifs à la coactivité du CST avec des entreprises extérieures, - Lot technique 4 : activités de conseil pour les transports de marchandises dangereuses, - Lot technique 5 : formations santé-sécurité du travail et protection de l’environnement.
Afficher plus
Produits/services: Services de conseil en protection et contrôle des risques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Verifications periodiques reglementaires ou non en sse
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES OU NON EN SS
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Evaluation des risques professionnels du personnel du cst
Description du marché: EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS DU PERSONNEL DU CST
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Evaluation et gestion des risques relatifs a la coactivite du cst avec des entreprises exterieures
Description du marché:
EVALUATION ET GESTION DES RISQUES RELATIFS A LA COACTIVITE DU CST AVEC DES ENTREPRISES EXTERIEURES
Produits/services: Évaluation des risques et dangers autre que pour la construction
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Activites de conseil pour les transports de marchandises dangereuses
Description du marché: ACTIVITES DE CONSEIL POUR LES TRANSPORTS DE MARCHANDISES DANGEREUSES
Produits/services: Services de conseil en matière de systèmes de transport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Formations sante-securite du travail et protection de l’environnement
Description du marché: FORMATIONS SANTE-SECURITE DU TRAVAIL ET PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
Produits/services: Services de formation de personnel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national d'etudes spatiales - toulouse
Numéro d'enregistrement national:
77566591200033
Adresse postale: 18 AVENUE EDOUARD BELIN
Code postal: 31401
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amélie TREUIL
Courrier électronique: amelie.treuil@cnes.fr 📧
Téléphone: +33 531282689 📞
URL: https://marches.cnes.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/510010?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/510010?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.justice.gouv.fr/#9-3922 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 141-515056 (2026-07-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕