Prestations du suivi environnemental des essais du démonstrateur SOFLOCEAN d'AREMA dans les bassins ouest du port de Marseille

Fondation OPEN-C

Le présent marché a pour objet la réalisation du suivi environnemental des essais du démonstrateur SOFLOCEAN d'AREMA dans les bassins ouest du port de Marseille. Il s'agit d'une prestation forfaitaire, divisée en 2 lots : - Lot 1 : les investigations sur le volet maritime - Lot 2 : les études sur le volet aérien

Date limite

Deadline 2026-09-01

Qui ?

• Fondation OPEN-C

Qu'est-ce que c'est ?

• Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Surveillance de l'environnement autre que pour la construction

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-08-10	Avis de marché

Avis de marché (2026-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations du suivi environnemental des essais du démonstrateur SOFLOCEAN d'AREMA dans les bassins ouest du port de Marseille
Numéro de référence: PA-26004
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: lot 1
Titre: Lot 1 : les investigations sur le volet maritime
Description du marché: Lot 1 : les investigations sur le volet maritime
Informations complémentaires: Le présent marché est un marché ordinaire
Site principal ou lieu d'exécution: bassins ouest du GPMM entre la darse 1 et la darse 2
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-15 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'une fois un an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de décision de reconduire le contrat, la Fondation notifiera sa décision au plus tard 3 mois avant l'échéance du contrat.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité du plan d'exécution au regard du cycle de vie de la donnée incluant notamment : la méthodologie, les moyens nautiques et équipements, le calendrier et l'adaptation de l'ensemble à la nature des opérations à effectuer et aux contraintes spécifiques exposées au CCP
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Organisation des moyens humains et moyens matériels incluant notamment les références
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures de réduction de l'empreinte environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: lot 2
Titre: Lot 2 : les études sur le volet aérien
Description du marché: Lot 2 : les études sur le volet aérien
Site principal ou lieu d'exécution: bassins ouest du GPMM entre la darse 1 et la darse 2 (cf CCP PA-26004)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bassins ouest du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La Fondation OPENC est un pouvoir adjudicateur au sens de l'article L.12111 2° a) du Code de la Commande publique. La présente procédure est une procédure adaptée passé en application des articles L.21231, R.21231 1° et R.21234 à R.21236 du Code de la Commande publique.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-01 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Fondation OPEN-C
Numéro d'enregistrement national: 92339590900016
Adresse postale: Rue de Kervenel, parc de Penn Avel
Code postal: 44490
Commune postale: Le Croisic
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elisa.hohl@fondation-open-c.org 📧
Téléphone: +33 658885963 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34064_1171387.html 🌏
URL de participation: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de St Nazaire
Numéro d'enregistrement national: 17350111500187
Code postal: 30200
Commune postale: Saint nazaire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 154-557248 (2026-08-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services relatifs à l'environnement (>20)

Gestion environnementale (>20)

Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction (10)