Aménagement de la ZAC de Marchaux-Chaudefontaine

Territoire 25

L'opération fait l'objet de 2 lots distincts, attribués séparément, et notamment : - un lot relatif à la maîtrise d'oeuvre des aménagements et des voiries et réseaux divers de la ZAC, incluant l'élaboration du dossier de réalisation ; - un lot relatif aux missions environnementales et aux procédures réglementaires associées au projet, incluant notamment la réalisation des études, l'élaboration des dossiers correspondants et le suivi des procédures

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-26.

Qui ?

• Territoire 25

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Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-02-26	Avis de marché

Avis de marché (2026-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aménagement de la ZAC de Marchaux-Chaudefontaine
Numéro de référence: T1036 - ZAE Marchaux-Chaudefontaine
Brève description:
“L'opération fait l'objet de 2 lots distincts, attribués séparément, et notamment : - un lot relatif à la maîtrise d'oeuvre des aménagements et des voiries...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Mission de Maîtrise d'oeuvre des espaces publics
Description du marché:
“Lot relatif à la mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la ZAE de Marchaux-Chaudefontaine qui intègre des missions de conception,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Services de conception technique 📦
Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦
Adresse postale: Marchaux-Chaudefontaine
Code postal: 25640
Ville: Marchaux-Chaudefontaine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-06 📅
Date de fin: 2036-07-06 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Mission environnementale et accompagnement des procédures réglementaires
Description du marché:
“Lot relatif à l'exercice d'une mission d'accompagnement environnemental et réglementaire dans le cadre de l'aménagement de la ZAE de Marchaux-Chaudefontaine...”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conception technique 📦
Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire 25
Numéro d'enregistrement national: 55498
Adresse postale: 6 rue Louis Garnier
Code postal: 25008
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BLETTON Bernard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381414650 📞
Fax: 0381414651 📠
URL: http://www.sedia-bfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786257 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786257 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 05435B13-BAD6-6E97-3A5A8015999C5D7E
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 05435B24-92A8-4FAF-59C8D506B69DDFB3
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 041-138129 (2026-02-26)

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