Passation de marchés: Conseil départemental de la Charente

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Récents marchés passés par Conseil départemental de la Charente

2026-03-16   Travaux topographiques et prestations de géodétection des réseaux sur Routes Départementales et Ouvrages d'Art (Conseil départemental de la Charente)
L'opération concerne : - lot n°1 : la réalisation ponctuelle de travaux topographiques sur le terrain et de représentation cartographique de levés, - lot n°2 : les prestations de géo-détection des réseaux enterrés par méthodes non intrusives, relatifs à l'aménagement et à l'entretien du réseau routier et du patrimoine départemental Voir la passation de marché »
2026-01-29   Impression du magazine du Département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un maximum mono-attributaire - montant maximum annuel 250 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-01-23   Acquisition de camions tous types SH pour les services du Département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
Le Département souhaite acquérir des camions tous types en capacité de pouvoir porter les saleuses et lames de déneigement (Service Hivernal). Le châssis cabine sera principalement d'un tonnage de 19 tonnes mais il pourra être demandé tout autre tonnage correspondant au besoin de la personne publique (32T, 26T, 17T,…) Voir la passation de marché »
2025-12-31   Fourniture, transport et mise en oeuvre de matériaux traités aux liants hydrocarbonés pour l'entretien des routes... (Conseil départemental de la Charente)
Les prestations, objet de la présente consultation, consistent à la fabrication, le transport et la mise en oeuvre des matériaux traités aux liants hydrocarbonés, ainsi que les travaux de rabotage préalables pour la réalisation de nouvelles couches de roulement ou de purges pour l'entretien des chaussées. Les prestations comprennent également le retrait éventuel de matériaux amiantés, la fourniture et pose de bordures et caniveaux ainsi que la réalisation de travaux connexes aux chantiers d'enrobé. Elles … Voir la passation de marché »
2025-12-18   Travaux d'entretien des ouvrages de traitement des eaux des chaussées du réseau routier départemental (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation concerne l'ensemble des prestations définies ci-après : - Travaux de terrassement et de génie civil relatifs à des bassins de traitement (d'infiltration et de confinement) des eaux de chaussée ; - Analyse et traitement des eaux et des sédiments des bassins ; - Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de vannes Elle donnera lieu, pour chacun des deux lots, à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en montant Voir la passation de marché »
2025-11-20   Contrôles extérieurs sur les chantiers des routes et ouvrages d'art départementaux du département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation porte sur les prestations suivantes : Contrôles extérieurs sur les chantiers des routes et ouvrages d'art départementaux du département de la Charente Les prestations à exécuter concernent : - réaliser des investigations préalables aux travaux sur chaussée et ses dépendances - analyser la conformité des chantiers et des matériaux de chaussée - réaliser des investigations et des contrôles sur les chantiers d'ouvrages d'art Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Epsilon Nextroad Engineering
2025-11-17   Prestations de conseil juridique et représentation en justice pour le Département de la Charente relatives à l'Aide... (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation a pour objet la prestation d'assistance et de conseil juridique, ainsi que la représentation du Département ou de ses intérêts devant les juridictions des ordres administratif et judiciaire (juridictions administratives, judiciaires, spécialisées, uniques ou collégiales, telles que le tribunal administratif, correctionnel, judiciaire, juge des référés, juge des enfants, juge des tutelles, en 1ère instance et appel) pour les dossiers ressortant de l'Aide sociale à l'Enfance (ASE). … Voir la passation de marché »
2025-11-05   Prestations de conseil juridique et représentation en justice pour le Département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation se décompose en 5 lots qui feront l'objet d'une attribution par marchés séparés Voir la passation de marché »
2025-11-04   Fournitures de pièces détachées et prestations pour le parc de véhicules légers, poids lourds et engins du garage... (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation concerne la fournitures de pièces détachées et prestations pour le parc de véhicules légers, poids lourds et engins du garage départemental de la Charente. Elle se décompose en 2 lots qui feront l'objet d'une attribution par marchés séparés Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AD Poids Lourds Centre Ouest liebherr Distribution et Services France
2025-10-20   Fourniture de prothèses dentaires pour les besoins de Charente Santé (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation concerne la fourniture de prothèses dentaires pour les besoins de Charente Santé. Elle se décompose en 3 lots qui seront attribués par marchés séparés. Les candidats sont informés qu'à l'issue de la consultation et afin de garantir la continuité de service, il sera conclu, pour chaque lot, un contrat multi-attributaire (2 attributaires par lot). Les lots seront attribués aux 2 candidats les mieux classés par lot à l'issue de l'analyse des offres Voir la passation de marché »
2025-10-16   Diagnostics, mesures et prestations diverses relatifs au radon dans les bâtiments départementaux de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics, de différentes mesures et de prestations diverses relatifs au radon dans les bâtiments du Conseil départemental de la Charente. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 800 000 euro(s) HT sur 4 ans. Ces prestations nécessitent les deux niveaux d'agrément N1 et N2. Les établissements concernés par ses analyses sont les bâtiments départementaux répartis sur l'ensemble du … Voir la passation de marché »
2025-10-13   Fourniture et transport de roches éruptives pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation concerne la fourniture et le transport de roches éruptives pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente. Elle se décompose en 5 lots géographiques qui donneront lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: etablissements Garandeau Freres
2025-10-08   Fourniture et mise en oeuvre d'enduits superficiels d'usure pour l'entretien des routes départementales du... (Conseil départemental de la Charente)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la mise en oeuvre d'enduits superficiels d'usure pour l'entretien du réseau routier du département de la Charente. L'enduit superficiel d'usure est une couche de roulement réalisée en place et constituée de couches de liant hydrocarboné et de granulats répandues successivement. L'enduit assure l'étanchéité et l'adhérence de la chaussée Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: nge routes
2025-10-07   Travaux d'entretien de chaussée par des techniques à froid sur les routes départementales du département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
Les prestations objet du marché consistent à réaliser des travaux d'entretien de la chaussée par des techniques à froid sur le réseau routier du département de la Charente. Les matériaux utilisés sont des matériaux bitumineux coulés à froid (MBCF), des bétons bitumineux à l'émulsion (BBE) et des retraitements en place aux liants hydrocarbonés Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eiffage ROUTE Sud Ouest Eurovia Poitou Charentes Limousin saint Astier
2025-10-07   Location de compacteurs mixtes avec remorques pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation a pour objet la location de 2 compacteurs mixtes avec remorques pour la campagne de travaux d'entretien routier comprise entre le 1er avril et le 30 septembre. Elle donnera lieu à la conclusion d'un marché ordinaire à prix forfaitaire annuel reconductible 3 fois Voir la passation de marché »
2025-10-07   Fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation pour le département de La Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation porte sur les prestations suivantes : Fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation pour le département de La Charente Elle comporte 3 lots, concernant la fourniture: - de signalisation de police ; - de signalisation temporaire ; - de bornes et balises et musoirs Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SELF SIGNAL Signaux Girod Sodilor
2025-10-03   Diagnostics, mesures et prestations diverses relatifs au radon dans les bâtiments départementaux de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics, de différentes mesures et de prestations diverses relatifs au radon dans les bâtiments du Conseil départemental de la Charente. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 800 000 euro(s) HT sur 4 ans. Ces prestations nécessitent les deux niveaux d'agrément N1 et N2. Les établissements concernés par ses analyses sont les bâtiments départementaux répartis sur l'ensemble du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Nucléagis
2025-08-27   Marché d'exploitation des installations thermiques de chauffage, ECS, Ventilation, climatisation et traitement d'eau... (Conseil départemental de la Charente)
Relance lot maintenance CVC pour 10 collèges La présente consultation vise à conclure un marché relatif à l'exploitation, l'entretien, la maintenance et la conduite des installations thermiques de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de climatisation et de traitement d'eau Selon le Guide de rédaction des Marchés Publics d'exploitation du chauffage établi en application de la décision n°2007-17 du 4 mai 2007 du comité exécutif de l'Observatoire Économique de l'Achat Public, le présent … Voir la passation de marché »
2025-08-25   Marché d'exploitation des installations thermiques de chauffage, ECS, Ventilation, climatisation et traitement d'eau... (Conseil départemental de la Charente)
Relance lot maintenance CVC pour 10 collèges La présente consultation vise à conclure un marché relatif à l'exploitation, l'entretien, la maintenance et la conduite des installations thermiques de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de climatisation et de traitement d'eau Selon le Guide de rédaction des Marchés Publics d'exploitation du chauffage établi en application de la décision n°2007-17 du 4 mai 2007 du comité exécutif de l'Observatoire Économique de l'Achat Public, le présent … Voir la passation de marché »
2025-07-09   Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'un nouveau dispositif de stockage pour le Département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation a pour objet la fourniture, la mise en oeuvre des matériels et des logiciels, ainsi que sa maintenance sur une durée de 6 ans, nécessaire au déploiement d'un dispositif de stockage pour le Département de la Charente Voir la passation de marché »
2025-06-30   Restructuration du collège Elisée Mousnier à COGNAC - LOT 1 - Désamiantage (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation concerne le lot n°1 - Désamiantage de l'opération de restructuration du collège Elisée Mousnier à COGNAC. Ce lot a fait l'objet d'une déclaration sans suite lors de la première consultation Voir la passation de marché »
2025-05-14   Marché d'exploitation des installations thermiques de chauffage, ECS, Ventilation, climatisation et traitement d'eau... (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation vise à conclure un marché relatif à l'exploitation, l'entretien, la maintenance et la conduite des installations thermiques de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de climatisation et de traitement d'eau. Selon le Guide de rédaction des Marchés Publics d'exploitation du chauffage établi en application de la décision n° 2007-17 du 4 mai 2007 du comité exécutif de l'Observatoire Économique de l'Achat Public, le présent marché, se rapportant aux installations … Voir la passation de marché »
2025-04-30   Mise à disposition de matériel pour l'élagage le long des routes départementales de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur la mise à disposition de matériels de type mono lame ou multi-lames permettant les opérations d'élagage, de taille, d'abattage d'arbres, de rabotage ou carottage de souches, broyage, sur les routes départementales de Charente. Les prestations sont scindées en 5 lots et donneront lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande mono attributaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Vauzelle Elagage
2025-03-19   Marché de service d'assurance dommages aux biens pour le Département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
L'objet du présent marché est donc de souscrire un nouveau contrat d'assurance dommages aux biens du Département de la Charente, à effet du 1er janvier 2026, pour une durée de 5 ans Voir la passation de marché »
2025-03-18   Services de Télécommunications voix et données pour le Département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation a pour objet la fourniture de services et matériels de télécommunications et concerne les prestations suivantes : - Les raccordements et l'acheminement du trafic de téléphonie fixe, et les services associés, - Les communications voix et les échanges de données en situation de mobilité, - Les liaisons d'interconnexion réseaux et d'accès Internet, - La fourniture des matériels afférents à l'exécution des prestations ci-dessus. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Française du Radiotéléphone - SFR
2025-02-27   Restructuration du collège Elisée Mousnier à COGNAC (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation concerne les travaux de restructuration du collège Elisée Mousnier à COGNAC. Elle se décompose en 13 lots qui seront attribués par marchés séparés Voir la passation de marché »
2025-02-21   Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuels pour les agents du Département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation concerne la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuels pour les agents du Département. Elle se décompose en 11 lots qui seront attribués par marchés séparés Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Actuel'Vet Comptoir agricole commercial de Cognac DECATHLON FRANCE l Equip Sport Et Entreprise Mabeo industries
2025-01-23   Entretien des espaces verts de divers sites du Département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts des sites propriété du Département de la Charente. Elle se décompose en 2 lots qui feront l'objet d'une attribution par marchés séparés. Les candidats sont informés, qu'en application de l'article L2113-13 du Code de la commande publique, le lot n°02 est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail Voir la passation de marché »
2025-01-21   Prestations de conseil juridique et représentation en justice pour le Département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
Prestations d'assistance et de conseil juridiques : Le marché a pour objet la prestation de conseil juridique de type assistance et consultation dans les trois domaines suivants : Droit de l'aide et de l'action sociale, Mineurs Non Accompagnés (MNA) et Aide Sociale à l'Enfance (ASE). Représentation devant les juridictions des ordres administratif et judiciaire : Le marché a pour objet la représentation du Département ou de ses intérêts -dans les trois domaines précisés - devant toutes les juridictions … Voir la passation de marché »
2025-01-10   Acquisition et maintenance de photocopieurs multifonctions pour le Département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation concerne l'acquisition et de maintenance des photocopieurs multifonctions. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 800 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat (48 mois) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GROUPE SEQUENCES
2025-01-08   Marché portant sur la fourniture de matériel de musique, d'ouvrages musicaux (partitions de musique, livres,... (Conseil départemental de la Charente)
Marché à bons de commande sans minimum et avec maximum comprenant deux lots : Lot n°1 - Ecole Départemental de musique Lot n°2 - Orchestre au Collège Voir la passation de marché »
2024-12-18   Marché de service pour la conception et la réalisation de l'exposition permanente du site Cassinomagus (Conseil départemental de la Charente)
Le parc archéologique de Cassinomagus, un site incontournable du Département de la Charente, conserve les vestiges des thermes gallo-romains les mieux préservés de France. Afin de réactualiser l'exposition permanente, le Département de la Charente souhaite renouveler cet espace pour offrir aux visiteurs une expérience de visite moderne, ludique et immersive Voir la passation de marché »
2024-12-16   Prestations d'administration, d'expertise et de maintenance et acquisition de licences des systèmes de téléphonie... (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation a pour but de bénéficier de prestations d'expertise, d'étude, d'administration, de maintenance et l'acquisition de licences lié au système de téléphonie mis en place au Département de la Charente. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 150 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: NXO France
2024-11-26   Nettoyage de la vitrerie des bâtiments occupés par les services du Département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation concerne le nettoyage de la vitrerie des bâtiments et donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 100 000 euro(s) HT par an Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: NET Plus
2024-11-22   Marché de travaux relatifs à la restructuration et l'extension du collège Noël Noël de Confolens - Lot n°2 :... (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation concerne la relance du lot n°2 de la consultation citée en objet, déclaré infructueux à l'issue de la procédure initiale Voir la passation de marché »
2024-11-20   Fourniture de fourgons tôlés aménagés pour le Département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation concerne l'acquisition de fourgons tôlés aménagés (boîte automatique et boîtes manuelles). Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 1 000 000 euro(s) HT sur 4 ans Voir la passation de marché »
2024-10-25   Fourniture, transport et mise en oeuvre de matériaux traités aux liants hydrocarbonés pour l'entretien des routes... (Conseil départemental de la Charente)
Cette consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum no-attributaire de travaux. Elle est composée de 2 lots Voir la passation de marché »
2024-10-16   Fourniture de signalisation verticale permanente de direction (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation concerne la fourniture de panneaux de signalisation permanente de direction. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 500 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Signaux Girod
2024-10-09   Location de balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation a pour objet la location de balayeuse aspiratrice avec chauffeur destinées au nettoyage programmé des chaussées dans le cadre de l'entretien courant ou non programmé lors d'intervention d'urgence sur le réseau routier du département de la Charente. Elle se décompose en 2 lots géographiques qui donneront lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Soneco
2024-10-09   Location nue de pelles hydrauliques et camions pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation a pour objet la location nue de pelles hydrauliques et de camions destinées aux curages de fossés, aux dérasements d'accotements et à l'entretien des routes départementales du département de la Charente. Elle se décompose en 2 lots qui donneront lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Locaban M3
2024-09-13   Fourniture de cartes accréditives multi-enseignes pour l'achat de carburants et de prestations additionnelles pour... (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation porte sur les prestations de fourniture de cartes accréditives multi-enseignes pour l'achat de carburants et de prestations additionnelles pour les véhicules du Département de la Charente. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec maximum (1 600 000 euro(s) HT) en montant sur la durée totale du contrat (4 ans) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Moongroup
2024-09-04   Marchés de travaux relatifs à la restructuration et l'extension du collège Noël Noël de Confolens (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation concerne les travaux de restructuration et l'extension du collège Noël-Noël de CONFOLENS. Elle se décompose en 18 lots qui feront l'objet d'une attribution par marchés séparés. Des visites sont prévues aux dates suivantes : 1ère date de visite : - Jeudi 12 septembre 2024 à 10h pour les lots 1 à 4 et 12 à 16. - Jeudi 12 septembre 2024 à 14h pour les lots 5 à 11. 2ème date de visite : - Mardi 17 septembre 2024 à 10h pour les lots 5 à 11. - Mardi 17 septembre 2024 pour les lots 1 à … Voir la passation de marché »
2024-09-03   Vérification, maintenance et fourniture des moyens de lutte contre l'incendie et équipements liés à la sécurité des personnes (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation porte sur les prestations suivantes : Vérification, maintenance et fourniture des moyens de lutte contre l'incendie et équipements liés à la sécurité des personnes. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum (50 000 euro(s) HT) et maximum (250 000 euro(s) HT) en montants sur la durée totale du contrat (4 ans) Voir la passation de marché »
2024-08-29   Marchés de travaux relatifs à la restructuration et l'extension du collège Noël Noël de Confolens (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation concerne les travaux de restructuration et l'extension du collège Noël-Noël de CONFOLENS. Elle se décompose en 18 lots qui feront l'objet d'une attribution par marchés séparés. Des visites sont prévues aux dates suivantes : 1ère date de visite : - Jeudi 12 septembre 2024 à 10h pour les lots 1 à 4 et 12 à 16. - Jeudi 12 septembre 2024 à 14h pour les lots 5 à 11. 2ème date de visite : - Mardi 17 septembre 2024 à 10h pour les lots 5 à 11. - Mardi 17 septembre 2024 pour les lots 1 à … Voir la passation de marché »
2024-08-23   Fourniture de vaccins pour le centre de vaccination du Département de la Charente (Conseil départemental de la Charente)
L'accord-cadre concerne la fourniture des vaccins obligatoires et recommandés. Le candidat classé premier à l'issue de l'analyse des offres pour chacun des vaccins se verra attribuer un lot constitué du/des vaccins concernés. Le montant maximum des commandes, sur la durée totale des contrats, est de 2 760 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2024-08-01   Fourniture et installation de bâtiments modulaires dans le cadre de la restructuration du collège Elisée Mousnier à COGNAC (Conseil départemental de la Charente)
Dans le cadre du chantier de restructuration du Collège Elisée Mousnier à Cognac le Département de la Charente prévoit l'installation de 10 classes provisoires en bungalows modulaires et d'un bungalow complémentaire regroupant 4 bureaux administratif pour assurer la continuité de service dans des conditions satisfaisantes. Chaque bungalow a une surface approximative de 60 m2 Voir la passation de marché »
2024-07-25   Fourniture et installation de bâtiments modulaires dans le cadre de la restructuration du collège Elisée Mousnier à COGNAC (Conseil départemental de la Charente)
Dans le cadre du chantier de restructuration du Collège Elisée Mousnier à Cognac le Département de la Charente prévoit l'installation de 10 classes provisoires en bungalows modulaires et d'un bungalow complémentaire regroupant 4 bureaux administratif pour assurer la continuité de service dans des conditions satisfaisantes. Chaque bungalow a une surface approximative de 60 m2 Voir la passation de marché »
2024-07-25   Fourniture, livraison et traitement d'équipements informatiques neufs et reconditionnés pour les collèges de Charente (Conseil départemental de la Charente)
La présente consultation concerne la fourniture, la livraison et le traitement d'équipements informatiques neufs et reconditionnés pour les collèges de Charente. Elle se décompose en 5 lots qui feront l'objet d'une attribution par marchés séparés. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire avec minimum et maximum en montant sur la durée prévisible du contrat (4 ans) Voir la passation de marché »