2023-09-19accord-Cadre A Bons De Commande Pour La Réalisation De Prestations Topographiques, D'Operations Foncières, Pour La... (Ville de Dieppe)
cette consultation, passée en procédure d'appel d'offres ouvert, donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande prenant effet à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par périodes similaires, soit une durée totale de 48 mois. Cet accord cadre fait l'objet de trois lots, sans minimum mais avec un maximum annuel :Lot no1- réalisation de missions et de plans topographiques, dont le montant maximum annuel Ht est fixé à 35 000 euro(s) ;Lot no2 - …
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2023-09-18missions de contrôle technique des opérations de mise en accessibilité d'etablissements Recevant du Public (Ville de Bordeaux)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Maître d'ouvrage se réserve le droit de lancer une consultation spécifique :- pour des opérations complexes dont le montant des travaux est supérieur à 1 000 000 euro(s) Ht,- pour des opérations dont le délai d'exécution des marchés de travaux y compris la période de Gpa dépasse la fin de l'accord-cadre.Simultanéité : le titulaire devra pouvoir assumer en simultané au minimum 30 opérations.Les prestations s seront rémunérées par …
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2023-09-18recherche et diagnostic des réseaux enterrés pour les besoins des services du Département de la Sarthe (Département de la Sarthe)
la présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec un maximum, exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.Il est fixé un maximum de 350 000 euro(s) Ht par période
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2023-09-18esid-22-246 (DRSID Lyon)
cannet des maures - bdd Draguignan - bEGL - 2rhc Création du centre de formation Interarmées de l?hélicoptère Guépard (Hil) Mission de Contrôle Technique
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2023-09-15Marché d'assainissement et appariement des données cartographiques d'Enedis - Chantier Préparation, suivi des... (Enedis)
Dans le cadre du Projet ONE MAP d'Enedis, l’objectif de la prestation est d’assister Enedis pour l’animation des prestations d’assainissement et d’appariement.
• L’extraction des données depuis les référentiels cartographiques d’Enedis,
• Le suivi des prestations (planning, traitement des points d’arrêt…),
• Le contrôle des livrables,
• L’intégration des données dans le référentiel d’Enedis.
• La synthèse et la remontée des anomalies à faire corriger par les agences cartographie
Cette prestation sera …
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2023-09-15accord-Cadre relatif à l'acquisition aéroportée et prétraitement de données Lidar (inst.Nal.Information Géo. & forestière)
l?ign, comme le prévoit son contrat d?objectifs et de performance (Cop), mène le programme national Lidar HD (plus d?informations sur [https://geoservices.ign.fr/lidarhd]). Dans ce contexte, il est apparu opportun de faire réaliser par voie de sous-traitance une partie de la production afin de pouvoir répondre intégralement et dans des délais raisonnables aux attentes sur ce référentiel. Le présent accord-cadre concerne l?acquisition aéroportée et le prétraitement de données lidar dont la finalité est la …
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2023-09-14fouilles archéologiques préventives sur le site de l'immeuble des Epinoches à MACON (Conseil général de Saône-et-Loire)
fouilles archéologiques préventives sur le site de l'immeuble des Epinoches à MACON. La prestation de fouille d'archéologie préventive représente une emprise d'environ 1 000 mètres carrés. Cette prestation concerne la section AD, parcelles no345(p) et 190(p) à l'adresse 227-267 rue des Epinoches à MACON. Cette prescription est consécutive au diagnostic archéologique prescrit par l'arrêté no2022/399 du 24 juin 2022 sur la base du permis de construire no Pc07127022j0089 délivré le 3 février 2023, pour …
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2023-09-14contrôles et inspections périodiques dans le patrimoine de la Ville de Limoges, du Centre Communal d'action Sociale... (Commune de limoges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et …
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2023-09-13mission de controle technique pour le futur centre penitentiaire de crisenoy (77) (apij - equipe 4)
le présent marché porte sur la réalisation d'une mission de contrôle technique (C.T.) réalisée dans les conditions de l'article L125-3 du Code de la construction et de l'habitation.
La mission du contrôleur technique porte sur la conception, réalisation et aménagement du futur centre Pénitentiaire de Crisenoy (Seine-Et-Marne 77) d'une capacité de 1000 places
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2023-09-13mission d'assistance à Maitrise d'ouvrage portant sur les opérations d'acquisitions foncières du projet Via Allier... (Département du puy de dome)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La mission concerne l'ensemble des procédures à mettre en ?Uvre pour mener à bien les acquisitions foncières nécessaires à la réalisation du projet, à savoir:- la détermination des origines de propriété des parcelles à acquérir- l'élaboration du plan parcellaire et de l'etat parcellaire en vue de l'enquête parcellaire- les négociations …
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2023-09-11marche Controles Techniques Periodique Obligatoires (commune d aix en provence)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires, sauf pour le lot 4 les prestations sont réglées par l'émission bons de commande.Le marché est conclu pour une période initiale de 10 mois à compter du 28 février 2024 ou de la date de notification du contrat si celle est postérieure, et jusqu'au 31 décembre 2024 pour la première période. Les périodes …
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2023-09-07realisation De Prestations Foncieres Sur Le Territoire De Vienne Condrieu Agglomeration (CA Vienne Condrieu)
cette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L2113-6 à L2113-7 du code de la commande publique. Vienne Condrieu Agglomération est le coordonnateur du groupement. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché sera attribué à 3 opérateurs économiques. Le montant maximum sur la durée totale du marché, pour tout le groupement et pour …
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2023-09-07services d' aménagement foncier agricole forestier et environnemental (Conseil départemental du Nord)
l'Opération d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental, objet du présent marché, est liée à l'aménagement de la Rd.642 entre les communes de Renescure et d'hazebrouck, en 2 X 2 voies. Le périmètre de l'opération s'étend sur une partie des territoires communaux de Renescure, Ebblinghem, Staple, Lynde, Wallon-Cappel, Hazebrouck, Sercus, Morbecque, Wardrecques (62), Campagne-Lez-Wardrecques (62).La consultation est décomposée en quatre (4) phases :Phase technique no1 : Classement et …
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2023-09-06accord-Cadre Prestations Géomètre Expert - géomètre Topographe (Ametarra SPL)
la spl ametarra bénéficie d'une concession sur le site de l'hôpital de la Miséricorde visant à construire un futur écoquartier. L'Accord-Cadre concerne la réalisation des missions de géomètre en vue de l'établissement de plans et de surfaces des terrains et des bâtiments, sous format informatique et/ou papier dans le cadre de la démolition de certains bâtiments et de l'aménagement du futur écoquartier. Le périmètre du présent marché est relatif à des prestations topographiques et de géomètre sur le site …
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2023-09-06prestations de diagnostics bâtimentaires pour l'opération Bus entre Seine sur les communes d'argenteuil, Bezons,... (Île de France Mobilités)
l'Accord-Cadre comporte les missions suivantes : Diagnostic amiante - repérage et cartographie des matériaux contenant de l'amiante avant démolition ; Diagnostic plomb - repérage et cartographie des matériaux contenant du plomb avant démolition ; Diagnostic produits-équipements-matériaux-déchets (Pemd) c'est à dire les matériaux, produits de construction et équipements constitutifs des bâtiments ainsi que leur fonction ; les déchets potentiellement générés par ces produits, matériaux et équipements avec …
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