Réalisation d'études environnementales, hydrogéologiques et géotechniques visant à caractériser le milieu souterrain afin d'adapter le projet d'aménagement et de déterminer l'état des sites et des sols afin de définir les mesures de gestion à mettre en oeuvre pour assurer une compatibilité des sites avec les usages programmés et de définir les modalités de gestion des déblais générés par les travaux d'aménagement réalisés dans le périmètre de l'opération Pirmil Les Isles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-08.
Avis de marché (2023-09-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'étude du sol
Numéro de référence: 1455_AC_Sites_sols_pollués
Brève description:
“Réalisation d'études environnementales, hydrogéologiques et géotechniques visant à caractériser le milieu souterrain afin d'adapter le projet d'aménagement...”
Brève description
Réalisation d'études environnementales, hydrogéologiques et géotechniques visant à caractériser le milieu souterrain afin d'adapter le projet d'aménagement et de déterminer l'état des sites et des sols afin de définir les mesures de gestion à mettre en oeuvre pour assurer une compatibilité des sites avec les usages programmés et de définir les modalités de gestion des déblais générés par les travaux d'aménagement réalisés dans le périmètre de l'opération Pirmil Les Isles
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'étude du sol📦
Code CPV supplémentaire: Pollution des sols📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie géotechnique📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Loire-Atlantique🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date limite de soumission: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-550711
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“Le montant indiqué au point 11.1.5) constitue le montant maximum de l'accord cadre, pour l'ensemble des 2 lots et pour la durée totale de l'accord-cadre...”
Le montant indiqué au point 11.1.5) constitue le montant maximum de l'accord cadre, pour l'ensemble des 2 lots et pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises, au sens de l'article R 2162-4-1° du Code de la Commande Publique, et ne constitue en aucun cas un engagement de commande en valeur.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 176-550711 (2023-09-08)
Avis d'attribution de marché (2024-02-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande pour la realisation d'etudes des sites et sols pollues, d'etudes hydrogeologie et geotechnique
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'étude du sol📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 517592.95 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Etudes sites et sols pollués dans le cadre de l'opération d'aménagement Pirmil Les Isles” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique dont méthodologie et moyens matériels (60%) dont Qualité et adéquation de l'équipe proposée pour l'exécution des missions (40%)
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Etudes hydrogéologiques et géotechniques dans le cadre de l'opération d'aménagement Pirmil Les Isles” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 2023-062
Date de conclusion du contrat: 2023-11-30 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 143 531 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Fondasol
Numéro d'enregistrement national: 58262156100239
Adresse postale: 12, rue Léon Gaumont
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nantes@groupefondasol.com📧
Téléphone: 0251778650📞
URL: https://www.groupefondasol.com/fr/filiales/fondasol/🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 374061.95 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Socotec environnement
Numéro d'enregistrement national: 83409649700187
Adresse postale: 5, place des Frères Montgolfier
Code postal: 78180
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: dircohsessp@socotec.com📧
Téléphone: 0130128000📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Nantes metropole amenagement
Numéro d'enregistrement national: 34500228100045
Adresse postale: 2-4, avenue Carnot
Code postal: 44009
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com📧
Téléphone: 0240410130📞
URL: https://www.nantes-amenagement.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
“Les montants indiqués aux points 6.1.2 sont les montants qui résultent des détails estimatifs.” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500039
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chg.accueil-rennes@justice.fr📧
Téléphone: 0299653737📞
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-rennes🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile ; Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009-515du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir
préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 031-091025 (2024-02-12)