marché de prestation de fouille d'archéologie préventive
Communauté de communes pays D'Uzès
fouille d'archéologie préventive Emprise : 5830 mètres carrés. Domaine : Antiquité
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
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- • Travaux d'excavation › Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: CCPU2023GP02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes Pays d'uzès
Adresse postale: 9 avenue du 8 Mai 1945
Code postal: 30700
Commune postale: Uzes
Contact
Adresse Internet: https://www.ccpaysduzes.fr/contact.html 🌏
Courrier électronique: contact@ccpaysduzes.fr 📧
Téléphone: +33 0466030900 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date limite de soumission: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-571434
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 28 mois
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: communauté de Communes Pays d'uzès
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ccpaysduzes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11446_965237.html 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 183-571434 (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: CCPU2023GP02
Brève description:
fouille d'archéologie préventive Emprise : 5830 mètres carrés. Domaine : Antiquité
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes Pays d'uzès
Adresse postale: 9 avenue du 8 Mai 1945
Code postal: 30700
Commune postale: Uzes
Contact
Adresse Internet: https://www.ccpaysduzes.fr/contact.html 🌏
Courrier électronique: contact@ccpaysduzes.fr 📧
Téléphone: +33 0466030900 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date limite de soumission: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-571434
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
le marché comprend une tranche ferme et deux tranches conditionnelles : Tc1 : fouille et étude d'un lot de 10 tombes, Tc2 : fouille en sécurité d'un puits supplémentaire
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
fouille archéologique préventive sur un site d'époque gallo romaine (emprise : 5830 mètres carrés) situé à Montaren et Saint Médiers (30700)
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 28 mois
Informations complémentaires:
le marché comprend une tranche ferme et deux tranches conditionnelles : Tc1 : fouille et étude d'un lot de 10 tombes, Tc2 : fouille en sécurité d'un puits supplémentaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
30700 Montaren et Saint Médiers / durée du marché : 28 mois / fouille archéologique préventive
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
chaque candidat produira l'habilitation ou l'agrément prévus par les articles R.522-14 et R.522-8 du code du patrimoine. Cet habilitation ou cet agrément devra couvrir la période et le domaine suivants : Antiquité. En outre, chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces de la candidature prévues aux articles R. 2143-3 et suivants du code de la commande
Afficher plus
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
chaque candidat produira l'habilitation ou l'agrément prévus par les articles R.522-14 et R.522-8 du code du patrimoine. Cet habilitation ou cet agrément devra couvrir la période et le domaine suivants : Antiquité
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le contrat devra comporter les pièces prévues aux articles R523-44 et 523-45 du code du patrimoine
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: communauté de Communes Pays d'uzès
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ccpaysduzes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11446_965237.html 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 183-571434 (2023-09-19)
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