Soutien opérationnel au RCI AMEC3 pour le suivi du contrat d’exploitation de l’installation AMEC3
CEA - Centre de Marcoule
Le marché concerne l’exécution des prestations de soutien opérationnel au RCI AMEC3 pour le suivi du contrat d’exploitation de l’installation AMEC3.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: B23-04954-CD
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA - Centre de Marcoule
Adresse postale: Service des Marchés & Achats, Bureau Achats Support à l'Exploitation
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols sur Cèze cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: charlotte.duvnjak@cea.fr 📧
Téléphone: +33 0466796111 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date limite de soumission: 2023-10-18 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-562979
Numéro JO-S: 180
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: CEA - Marcoule
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77568501900330
Contact
Point de contact: Charlotte DUVNJAK
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16, avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: NIMES Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Fax: +33 0466362786 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 180-562979 (2023-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: B23-04954-CD
Brève description:
Le marché concerne l’exécution des prestations de soutien opérationnel au RCI AMEC3 pour le suivi du contrat d’exploitation de l’installation AMEC3.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA - Centre de Marcoule
Adresse postale: Service des Marchés & Achats, Bureau Achats Support à l'Exploitation
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols sur Cèze cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: charlotte.duvnjak@cea.fr 📧
Téléphone: +33 0466796111 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date limite de soumission: 2023-10-18 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-562979
Numéro JO-S: 180
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations fermes se décomposent comme suit :
- Poste 1 – Management de la sécurité
• Mission 1.1. Soutien au RCI AMEC3 pour la surveillance sécurité de l’OT AMEC3
Mission 1.2. Soutien au RCI AMEC3 pour la surveillance sécurité de l’ensemble des prestataires
• Mission 1.3. Soutien au RCI AMEC3 pour les autres aspects sécurité de l’installation
- Poste 2 – Management de la qualité
• Mission 2.1. Suivi de l’exploitation de l’AMEC3 sous l’angle qualité
• Mission 2.2. Suivi de la mise en place et/ou de l’évolution du cadre Qualité
• Mission 2.3. Suivi des activités de Gestion documentaire
Les prestations optionnelles se décomposent comme suit :
- Option n°1 – Prolongation des prestations fermes pour une durée d’un an
- Option n°2 –Poste 3 – Suivi des travaux pour une durée d’un an, reconductible 3 fois. Les prestations du poste 3 sont les suivantes :
• Suivi pour les travaux et opérations réalisés par l’OT AMEC3
• Suivi pour les travaux et opérations techniques non confiés à l’OT AMEC3
- Option n°3 – Phase de réversibilité sortante d’une durée de quinze jours avant l’échéance du marché.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: CEA - Marcoule
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77568501900330
Contact
Point de contact: Charlotte DUVNJAK
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16, avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: NIMES Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Fax: +33 0466362786 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 180-562979 (2023-09-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕