2014-12-19Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Csps) de troisième catégorie pour la... (DGA / SCA)
Le marché a pour objet des prestations de coordination de 3ème catégorie en matière de sécurité et de protection de la santé (Csps) pour la réalisation d'opérations d'infrastructure sur le site militaire de l'étape de Pau dans le cadre de travaux réalisés pour l'acquisition d'un moyen de formation et d'entrainement de parachutage.
Les prestations CSPS sont réparties par postes suivant les phases de conception, de réalisation des travaux d'infrastructure et de garantie de parfait achèvement qui seront …
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2014-12-16Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé (Csps) - 2 lots (Siarce)
La consultation porte sur les missions suivantes, correspondant à 2 lots distincts:
— lot nº 1: Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, dans le domaine des rivières et des milieux naturels,
— lot nº 2: Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, dans le domaine de l'assainissement et des réseaux.
Conformément aux dispositions du code du travail et des textes pris pour son application, le présent marché porte sur la réalisation de missions de coordination en …
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2014-12-12CHRU de Montpellier: schéma directeur amélioration sécurité incendie – mission de coordination sécurité et... (CHRU de Montpellier)
Mission de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 1 portant sur l'ensemble des bâtiments; l'opération est décomposée comme suit:
— phase 1: échéance à court terme (3 ans), travaux d'ampleur moyenne destinés à supprimer la mention "Dangereux" ou "Sensible" dans les rapports d'avis des commissions de sécurité.
Cette phase est elle même décomposée en:
— phase 1a: études et travaux de désenfumage de la rue médicale de l'Hôpital Lapeyronie,
— phase 1b: études et travaux tous bâtiments …
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2014-12-10Construction de la nouvelle station d'épuration de Cagnes-sur-Mer, des ouvrages de raccordement, de stockage et de... (Symisca)
La procédure est soumise aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics relatifs à la procédure de l'appel d'offres ouvert.
Conformément aux dispositions de la loi n` 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, le présent marché porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) relative à une opération de catégorie 1 au sens de l'article R4532-1 du code du travail, de …
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2014-11-17Interventions de coordonnateurs en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour la... (OPAC de l'Oise)
Le présent marché a pour objet l'exercice de la mission de coordination sécurité et protection de la santé conformément à la loi n° 93-1418 du 31.12.1993, transposant la Directive européenne 92/57 du 24.6.1992, et aux différents textes d'application.
L'intervention du coordonnateur SPS portera donc sur 4 types de projets:
— soit de construction(s) neuve(s) (logements collectifs ou individuels), pour des opérations d'un nombre maximum de 150 logements ou équivalents-logements,
— soit de travaux sur …
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2014-10-24Lyon 2ème – aménagement des terrasses de la presqu'île – mission de coordination en matière de sécurité et de la... (Communauté urbaine de Lyon)
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé en phase conception et réalisation.
Opération de génie civil classée en catégorie 2.
— tranche ferme = conception / réalisation secteur 2 (quai Saint-Antoine Nord / place d'Albon / Saint-Nizier et l'ensemble du bas port),
— tranche conditionnelle 1 = conception secteur 1 (quai de la Pêcherie),
— tranche conditionnelle 2 = réalisation secteur 1 (quai de la Pêcherie),
— tranche conditionnelle 3 = conception secteur 3 (quai …
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2014-10-17Réalisation d'un guide relatif à la mise en sécurité des écluses à grand gabarit (Voies navigables de France)
L'objet du marché consiste en l'élaboration d'un guide de référence définissant les équipements/dispositifs nécessaires pour la mise en sécurité des usagers de la voie d'eau comprenant les navigants et le public (piétons ou vélos) circulant bord à voie d'eau, pour les écluses de type grand gabarit.
Le marché est décomposé en 3 phases ci-après définies :
-Phase 1: Benchmark des équipements mis en place en France et en Europe
-Phase 2: Définition des équipements par écluse type
-phase 3: Élaboration des …
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2014-10-08Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors d'opérations de travaux de la... (Ville de Vitry-sur-Seine)
Le marché porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs, en phase conception et/ou en phase réalisation lors d'opérations de travaux de la Ville de Vitry-sur-Seine et du Sidoresto.
Le coordonnateur SPS conseillera et assistera la Ville pour ce qui concerne ses obligations légales et réglementaires en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre des missions définies aux articles R 4532-11 à R …
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2014-09-29interventions de coordonnateurs en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour la... (OPAC de l'Oise)
le présent marché a pour objet l'exercice de la mission de coordination sécurité et protection de la santé conformément à la loi no 93-1418 du 31 décembre 1993, transposant la Directive Européenne 92/57 du 24 juin 1992, et aux différents textes d'application (voir Article 1-1 du Rc).
Les candidats sont autorisés à présenter des variantes sur les seuls thèmes suivants :
Assistance et conseils auprès du Maître d'ouvrage susceptibles de contribuer à la parfaite réussite du déroulement des opérations sur les …
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2014-09-05Évaluation externe des 2 EHPAD du GHSR (Groupe hospitalier Sud Réunion – GHSR)
évaluation externe des 2 EHPAD du GHSR situés l'un à Saint-Louis, l'autre à Saint-Joseph, telle que précisée dans le décret no 2012-147 du 30 janvier 2012, codifié à l'article D.312-206 du CASF.
Référence à la nomenclature Uniha :
- 70.02 : Organisation des services : Démarche qualité, audit, conseil
durée : la durée de la mission prendra effet dès sa notification au titulaire.
Le candidat devra fournir dans son offre un planning indiquant la durée de chaque intervention et la durée totale de la mission …
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