2012-09-10Marché de prestations d'assurances (Ville Le Pontet)
Marché de prestations d'assurance comprenant 5 lots:
— lot 1 - assurance du patrimoine et risques annexes,
— lot 2 - assurance responsabilité civile et risques annexes,
— lot 3 - assurance flotte et bris de machines,
— lot 4 - assurance transport de marchandises,
— lot 5 - assurance des risques statutaires du personnel.
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2012-09-09Prestations de services d'assurance (Groupement Ville/CCAS de Voreppe)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Répondre obligatoirement à l'offre de base.les variantes sont autorisées. Pour ces variantes, qui peuvent avoir trait aux niveaux de garanties et de franchises, l'exigence minimale imposée est celle du niveau des garanties et des franchises tel qu'il est présenté dans la solution de base. Options techniques non obligatoires, mais auxquelles les candidats sont invités à répondre: - pour les lots 1,2 et 3: il est …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Sarre et MozelleSMACL
2012-09-07Marché n. 54.12.41 Services d'assurances pour le SDIS de Meurthe-et-Moselle (SDIS de Meurthe-et-Moselle)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du SDIS de Meurthe-et-Moselle. Durée du marché: 5 ans. Prise d'effet: 1.1.2013. Échéance: 1 janvier. Résiliation: Possibilité de résiliation annuelle à l'échéance anniversaire par l'une ou l'autre des parties en respectant un préavis de 4 mois. La résiliation s'effectuera par courrier recommandé avec AR. Le dossier de consultation comporte une formule de base et des options. Les variantes sont autorisées et porteront …
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2012-09-06Prestations de services d'assurances (Commune de Plouescat)
Prestations de services d'assurances - 6a.
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code des marchés publics pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public.
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2012-09-03Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la ville de Villefranche-de-Rouergue (Commune de Villefranche-de-Rouergue)
Le marché est divisé en 5 lots. Il est passé pour une durée de 5 ans et a pour objet de souscrire les contrats d'assurance de la ville de Villefranche-de-Rouergue:
— risques automobiles,
— risques de dommages aux biens,
— risques de responsabilités,
— protection juridique et protection fonctionnelle et risques statutaires.
Le titulaire pourra se voir confier des prestations supplémentaires:
— mission collaborateurs pour le lot 1,
— maladie ordinaire, maternité et maladie et accident imputable au service …
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