2011-09-30Marché d'assurances (CODI Communauté de communes de Dinan)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédaires qui couvrira (ont) les différents risques d'assurances de la Communauté de communes de Dinan. L'opération d'assurance est décomposée en 5 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct: Lot …
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2011-09-29Assurances de la Communauté d'agglomération (statutaire, aux biens, responsabilité civile, ...) (CA Sénart Val-de-Seine)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix:
— du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres,
— de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances de la Communauté d'agglomération Sénart Val-de-Seine.
L'opération d'assurance est décomposée en cinq (5) lots, chacun faisant l'objet …
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2011-09-27Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Seilh (Ville de Seilh)
Marché de services, divisé en 5 lots:
— lot no 1: dommages aux biens et risques annexes; surface à assurer: 6 176 mètres carrés,
— lot no 2: assurance des responsabilités et risques annexes; 19 élus; 38 agents; masse salariale: 554 500 EUR,
— lot no 3: assurance des véhicules à moteur; 12 véhicules/utilitaires/remorques/tracteurs,
— lot no 4: protection juridique; 19 élus; 38 agents; masse salariale: 554 500 EUR,
— lot no 5: prestations statutaires; 24 agents CNRACL; 8 agents IRCANTEC.
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2011-09-23Services d'assurance (Ville d'Issy-les-Moulineaux)
La Ville d'Issy-les-Moulineaux agit pour son propre compte et pour le compte du centre communal d'action sociale de la Ville d'Issy-les-Moulineaux dans le cadre d'un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la Ville d'Issy-les-Moulineaux.
Le présent marché a pour objet des services d'assurance. Le groupement de commandes ne vaut que pour les lots 1, 2 et 4.
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles 26-i-1°, 33, …
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2011-09-23Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la Ville, du CCAS de Villers-Cotterêts et de la Ccvcfr... (Ville de Villers-Cotterêts)
Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la Ville, du CCAS de Villers-Cotterêts et de la Ccvcfr (groupement de commandes / marché à bons de commande). Allotissement: 5 lots pour chacun des 3 membres du groupement:
— la Mairie:
—— Lot n° 1-m: assurance dommages aux biens,
—— Lot n° 2-m: assurance responsabilité civile générale,
—— Lot n° 3-m: assurance automobile flotte et missions,
—— Lot n° 4-m: assurance protection juridique,
—— Lot n° 5-m: assurance risques statutaires.
— le CCAS:
—— …
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2011-09-22Marché de prestations de services d'assurances (CHD de la Candelie)
Le présent marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances. Ce marché comporte 5 lots:
— assurance "Responsabilité civile",
— assurance "Dommages aux biens",
— assurance "Flotte automobile",
— assurance "Individuelle accident",
— assurance "Protection juridique".
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