2023-10-13services d'assurances (CC Normandie Cabourg Pays d'Auge)
marché public de services d'assurances alloti pour un groupement de commandes constitué entre la communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'auge et les communes de Cabourg, Amfreville, Bréville-Les-Monts, Houlgate, Merville-Franceville Plage et Ranville
Voir la passation de marché »
2023-10-12prestation D'Assurance (Mairie de Pont-Évêque)
appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Forme du marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans, à compter du 1er janvier 2024 à 0h00 et cessera le 31 décembre 2027 à minuit. Prix révisables selon les conditions du marché. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : ressources propres de la …
Voir la passation de marché »
2023-10-11prestation de service D'Assurance (Ville de Chaponnay)
prestation de services d'assurance au bénéfice de La Commune de CHAPONNAY en 6 lots :
Dommages aux Biens
Responsabilité civile générale
Protection juridique Collectivité
Protection juridique Agents et Elus
Flotte-Automobiles et auto-missions
droits statutaires
Voir la passation de marché »
2023-10-10marche public D'Assurances (Commune d'Angerville)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix:- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres;- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune d'angerville
Voir la passation de marché »
2023-10-08marches D'Assurances pour le compte de vacances voyages loisirs (vacances Voyages Loisirs)
le présent marché a pour objectif de définir les conditions et exigences de VVL pour des prestations d'assurances qui se décomposent en quatre lots distincts :o Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexeso Lot 2 : assurance responsabilité civile professionnelle et des risques annexeso Lot 3 : assurance des véhicules et des risques annexeso Lot 4 : assurance de la protection juridique
Voir la passation de marché »
2023-10-06b419 - assurances (bma spl)
souscription et gestion de contrats d'assurance construction dans le cadre du développement du réseau de transports de la métropole brestoise (deuxième ligne de tramway, première ligne de bus à haut niveau de service, renforcement du réseau métropolitain de transport
Voir la passation de marché »
2023-10-06souscription de contrats d'assurance pour la Ville de Blagnac (Ville de Blagnac)
la présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article L2113 du Code de la Commande Publique pour la Ville et le Ccas de Blagnac ;Le coordonnateur du groupement de commande est la Ville de Blagnac. Il aura en charge la passation, la signature, la notification et l'exécution des marchés
Voir la passation de marché »
2023-10-06marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Hôpitaux Paris Est Val de Marne (Hôpitaux de Saint-Maurice)
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Hôpitaux Paris Est Val de Marne. Assurance " Responsabilité et risques annexes " - la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance " Protection juridique des personnes physiques " La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance …
Voir la passation de marché »
2023-10-04marche public de services D'Assurances (Ville de Bellefontaine)
marche public de services D'Assurances LOT 1 responsabilite civile generale lot 2 flotte automobile et risques annexeslot 3 individuelle accidentlot 4 risques statutaireslot 5 protection juridique de la collectivite / protection juridique des agents et des elus
Voir la passation de marché »
2023-10-03marche public D'Assurances (CC pays de Fontenay Vendée)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances la Communauté de communes Pays de Fontenay-Vendée
Voir la passation de marché »