marché d'assurances pour les besoins de la CCI des Côtes d'armor
CCI des Côtes d'Armor
marché d'assurances pour les besoins de la CCI des Côtes d'armor
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de bateaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2023-0009
Brève description: marché d'assurances pour les besoins de la CCI des Côtes d'armor
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de bateaux 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cci des Côtes d'armor
Adresse postale: 16 rue de guernesey cs 10514
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: aurelie.billan@cotesdarmor.cci.fr 📧
Téléphone: +33 296786200 📞
Fax: +33 296786210 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2403074&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636696
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
dce disponible sur https://www.marches-publics.gouv.fr/
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: dommages aux biens et risques annexes
Description des renouvellements: tacite reconduction à l'échéance jusqu'au 31/12/2027
Description des options: voir Cahier des clauses particulières
Intitulé du lot: responsabilité civile et risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: responsabilité civile et risques annexes
Intitulé du lot: bris de machine
Numéro du lot: 3
Brève description: bris de machine
Description des options: voir Cahier des Clauses particulières
Intitulé du lot: embarcations
Numéro du lot: 4
Brève description: embarcations
Intitulé du lot: protection juridique
Numéro du lot: 5
Brève description: protection juridique
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme consulaire
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au terme des échéances
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 203-636696 (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2023-0009
Brève description: marché d'assurances pour les besoins de la CCI des Côtes d'armor
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de bateaux 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cci des Côtes d'armor
Adresse postale: 16 rue de guernesey cs 10514
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: aurelie.billan@cotesdarmor.cci.fr 📧
Téléphone: +33 296786200 📞
Fax: +33 296786210 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2403074&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636696
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
dce disponible sur https://www.marches-publics.gouv.fr/
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: dommages aux biens et risques annexes
Description des renouvellements: tacite reconduction à l'échéance jusqu'au 31/12/2027
Description des options: voir Cahier des clauses particulières
Intitulé du lot: responsabilité civile et risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: responsabilité civile et risques annexes
Intitulé du lot: bris de machine
Numéro du lot: 3
Brève description: bris de machine
Description des options: voir Cahier des Clauses particulières
Intitulé du lot: embarcations
Numéro du lot: 4
Brève description: embarcations
Intitulé du lot: protection juridique
Numéro du lot: 5
Brève description: protection juridique
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme consulaire
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au terme des échéances
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 203-636696 (2023-10-16)
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