2015-01-22   Assurance et gestion du régime Prévoyance de la branche «Commerces de gros de l'Horlogerie» (IDCC 1044) (Commission paritaire nationale de la CCN «Commerces de gros de l'Horlogerie» (IDCC 1044))
Assurance et gestion du régime «Prévoyance» dans le cadre d'une recommandation (article L912-1 du code de la sécurité sociale). Voir la passation de marché »
2015-01-21   Assurance et gestion du régime Frais de Santé de la branche «Librairie» (IDCC 3013) (Commission paritaire nationale de la CCN «Librairie» (IDCC 3013))
Assurance et gestion du régime «Frais de Santé» dans le cadre d'une recommandation (article L912-1 du code de la sécurité sociale). Voir la passation de marché »
2014-11-19   Marché public d'assurances (Ville de Cahors)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres; — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Commune de Cahors. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Breteuil Assurance Courtage Gras Savoye AXA Nadine Capelle Agent Général AXA Sarre et Moselle SMACL Assurances
2014-11-10   Prestation de services d'assurance (OPHLM Ivry)
Les prestations visent les assurances de prévoyance et complémentaire maladie des salariés du groupement de commandes constitué entre les OPH d'Ivry-sur-Seine, Vitry-sur-Seine et Arcueil/Gentilly. La prestation comprend la souscription des contrats d'assurances et la gestion des sinistres susceptibles d'en découler pour les 3 OPH. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam Gras Savoye
2014-11-04   Assurance complémentaire santé des actifs et des bénéficiaires du régime d'accueil du Centre Oscar Lambret (Centre Oscar Lambret)
Assurance complémentaire santé des actifs et des bénéficiaires du régime d'accueil du Centre Oscar Lambret. Voir la passation de marché »
2014-10-30   Marché d'assurance pour les risques statutaires (Ville de Provins)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: - du (ou des) intermédiaires d'assurances (Agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, - de la ( ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Provins. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement ASTER (mandataire...
2014-10-23   Assurance "risques statutaires" (CHI Eure-Seine)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du centre hospitalier Eure-Seine. le marché est composé d'un lot unique : assurance "risques statutaires". Voir la passation de marché »
2014-10-19   Services relatif à la prestation d'assurance «Prévoyance (lot 1) et «Complémentaire santé» (lot 2) pour les besoins... (UESL)
L'UESL procède à une consultation pour répondre à ses besoins propres et à ceux d'ACCIL Formation. La consultation a comme objectif la souscription de quatre contrats (2 contrats «Prévoyance» pour les salariés respectifs de l'UESL et d'ACCIL, et 2 contrats «Complémentaire santé» pour les salariés respectifs de l'UESL et d'ACCIL). Les candidats pourront proposer des variantes à condition d'avoir répondu au préalable à l'offre de base. Les variantes devront respecter les exigences minimales suivantes: la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye Mutuelle Générale de Prévoyance
2014-10-16   Marché d'assurances (Ville de Gauchy)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres; — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Commune de Gauchy. Voir la passation de marché »
2014-10-10   Marché de services: contrats d'assurances (Ville de Salbris)
Le marché a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la ville de Salbris, la ville de Souesmes et la Communauté de communes de la Sologne des Rivières, dans le cadre d'un groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2014-10-10   Assurance prévoyance et frais de santé pour le personnel de l'EPA Bordeaux-Euratlantique (EPA de Bordeaux-Euratlantique)
Assurance prévoyance et frais de santé pour le personnel de l'EPA Bordeaux-Euratlantique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Interiale (groupement conjoint avec Gras Savoye)
2014-10-07   Renouvellement du régime de complémentaire maladie et frais de santé pour le personnel en activité et/ou retraité de... (Loire Habitat)
Renouvellement du régime de complémentaire maladie et frais de santé pour le personnel en activité et/ou retraité de Loire Habitat (contrat de groupe). Voir la passation de marché »
2014-10-07   Frais de santé pour les salariés de la Société AREA-PACA (AREA Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Régime frais de santé pour les salariés de la société sous statut privé (environ 63 salariés). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IPSEC
2014-10-03   frais de santé - prévoyance - retraite (Jacques Coeur Habitat)
Consultation concernant la mise en oeuvre de Prestations d'Assurance pour « Remboursement de Frais de Santé ; de Prestations de Prévoyance ; de Retraite Sur-Complémentaire, pour les salariés éligibles de Jacques Coeur Habitat (JCH) et GIE Groupe Habitat, réunis au sein d'un groupement de commande, sachant que chaque prestation fera l'objet d'un contrat propre à chaque entité du groupement. Voir la passation de marché »
2014-10-02   Marché public d'assurances (Ville de Béthune)
marché passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert Européen en application des articles 26-i-1°, 33, 40-iii-2° et 57 à 59 du Code des Marchés Publics. La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement du contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye SMACL Assurances
2014-10-01   marché public d'assurances (Ville de Chenôve)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes Voir la passation de marché »
2014-09-29   assurances (CCAS d'Aurillac)
rédaction et souscription de plusieurs contrats d'assurances garantissant les différents risques du CCAS Voir la passation de marché »
2014-09-25   assurance complémentaire santé (Ville de Hettange-Grande)
objet : assurance complémentaire Santé Référence : 2014-05 caractéristiques principales : Mise en place d'une convention de participation en matière de Santé pour le personnel territorial de la Commune de Hettange-Grande Voir la passation de marché »
2014-09-19   complémentaire santé du personnel (CRMA IDF)
complémentaire frais de santé Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mutuelle Bleue
2014-09-19   renouvellement de la complémentaire santé pour les salariés du domaine national de Chambord (EP du domaine national de Chambord)
renouvellement de la complémentaire santé pour les salariés du domaine national de Chambord Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Publiservices/Henner/CNP
2014-09-19   Mise en concurrence des contrats d'assurances de la Communauté de communes du Grand-Figeac (Communauté de communes du Grand-Figeac)
Mise en concurrence des contrats d'assurances de la Communauté de Communes du Grand-Figeac Voir la passation de marché »
2014-09-18   Marché public d'assurances (Ville d'Harfleur)
Marché public d'assurances : mise en concurrence du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Breteuil assurances courtage Gan Assurance Gras Savoye Sarre et Moselle SMACL Assurances
2014-09-12   Marché de prestations de service d'assurance complémentaire santé pour les besoins de Plaine Commune Habitat (OPH Plaine Commune Habitat)
la garantie complémentaire santé a pour objet d'accorder une participation complémentaire aux régimes de base de la Sécurité Sociale en cas de frais médicaux, chirurgicaux et d'hospitalisation, dans la limite des frais réellement engagés par les bénéficiaires (frais occasionnés par une maladie, une maternité ou un accident). Le marché est unique. Il est traité par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum ni maximum. Pour information, le montant prévisionnel des commandes est de … Voir la passation de marché »
2014-09-10   Assurance des risques statutaires (Ville de Saint-Thibault-des-Vignes)
Assurance des risques statutaires, marché d'assurance garantissant à la Ville de Saint-Thibault-Des-Vignes les prestations mises à la charge des collectivités territoriales, en application de la loi no 84-53 du 26 janvier 1984, régissant le statut des agents de la fonction publique territoriale Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye-Generali (groupement)
2014-09-08   Souscription et gestion d'une complémentaire santé (Oise Habitat)
Souscription et gestion d'une complémentaire santé. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2014-09-08   Marché public d'assurances (Ville de Gien)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Commune de GIEN. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Breteuil Assurances Courtage/Compagnie... Cabinet Didier Pigeonneau / Compagnie MMA I.A.R.D Cabinet GRAS Savoye/Compagnie CNP Assurance Cabinet P. Mourey et C. Joly/Compagnie... Compagnie SMACL Assurances Pnas/Compagnie Bta Insurance Company Sarre et Moselle/Compagnie Hiscox
2014-09-05   Garantie frais de sante pour l'ensemble des salaries d'ACM/OPH (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est faite sous la forme d'un appel d'offres ouvert en vertu de l'article 3-II de l'ordonnance nº 2005-649 du 06/06/2005 et conformément aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché est passé en application de l'article nº 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2014-09-02   le marché a pour objet de couvrir les risques statutaires pour la commune les Pavillons-sous-Bois et le CCAS (Ville de Pavillons-sous-Bois)
la présente consultation a pour objet les prestations d'assurances risques statutaires pour le centre communal d'action social (Ccas) et la Ville des Pavillons-sous-Bois Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye
2014-08-27   Marché de services d'assurances pour Logis Cévenols (Logis Cévenols (OPH Alès))
Le présent marché passé selon une procédure formalisée (appel d'offres ouvert) est soumis aux dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et aux articles 28 et 29 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005. Voir la passation de marché »
2014-08-22   Marche de services d'assurances. Régime collectif de complémentaire santé (Cité nouvelle)
Marché de services d'assurances. Régime collectif de complémentaire santé. Voir la passation de marché »
2014-08-21   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la régie municipale de l'abattoir de Limoges (Régie municipale de l'abattoir)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la régie municipale de l'abattoir de Limoges. Voir la passation de marché »
2014-08-21   Marché relatif à l'assurance complémentaire et prévoyance pour le personnel de l'établissement public Île-de-France (EPF Ile-de-France)
La présente consultation a pour objet la souscription par l'établissement public foncier d'Île-de-France d'une police d'assurance «Complémentaire santé et prévoyance» destinée au personnel de l'établissement public d'Île-de-France et leurs ayants-droit, tel que défini au cahier des clauses techniques particulières. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye
2014-08-18   Complémentaire santé à adhésion obligatoire pour tous les salariés relevant du statut privé et avec faculté... (Hamaris)
Complémentaire santé à adhésion obligatoire pour tous les salariés relevant du statut privé et avec faculté d'adhésion pour les retraités. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Gras Savoie Berger Simon
2014-08-04   Prestations de services d'assurances de la Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines (CANSSM) (Canssm)
Prestations de services d'assurances de la caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Sécurité DIOT SA PNAS Roumy & Joyeux Verspieren
2014-07-31   Assurance complémentaire santé du personnel des services industriels et commerciaux de la CCI Caen Normandie et de... (CCI de Caen)
Assurance complémentaire santé du personnel des services industriels et commerciaux de la CCI Caen Normandie et de la CCI du Pays d'Auge. La consultation est passée en application de l'article 8 du code des marchés publics, dans le cadre du groupement d'achat dont la CCI Caen Normandie assure la coordination au nom de la SAS Aéroport Caen Normandie et de la CCI du Pays d'Auge. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Harmonie mutuelle
2014-07-15   Mise en place d'un régime de frais de santé pour les salariés de droit privé d'Archipel Habitat (Archipel habitat OPH de Rennes Métropole)
Souscription et gestion d'un contrat d'assurance de frais de santé à adhésion obligatoire pour les salariés d'Archipel Habitat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye Ouest AFR
2014-07-15   Mise en place d'un régime de frais de santé pour les agents de droit public d'archipel Habitat (convention de participation) (OPH Rennes Métropole)
convention de participation pour d'un régime de frais de santé à adhésion facultative pour les agents de droit public d'archipel habitat en application du décret no 2011-1474 du 8 novembre 2011. Voir la passation de marché »
2014-07-15   Mise en place du contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarie de Territoire habitat (Territoire habitat (OPH))
Contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarie de Territoire habitat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement conjoint Collecteam SA...
2014-07-11   Assurances Prévoyance et Frais de santé du personnel de l'EPPS et de l'EPAORSA (Établissement public Paris – Saclay)
Le présent marché a pour objet l'assurance du personnel de l'EPPS et de l'EPAORSA dans le cadre d'un régime de prévoyance et mutuelle complémentaire, qui couvre : -Le capital décès ; -L'incapacité et l'invalidité ; -La complémentaire maladie. Le contenu détaillé des prestations est décrit au CCTP. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Collecteam (mandataire) / Générali
2014-07-09   Placement et gestion d'un programme d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes de Bièvre Est (Communauté de communes Bièvre Est)
Placement et gestion d'un programme d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes de Bièvre Est Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: April breteuil Assurances Jadis Assurances SAGA SMACL Assurances
2014-07-08   contrat Groupe assurance « complémentaire santé » (Mutualité sociale agricole Midi-Pyréné)
Le présent marché a pour objet la souscription d'un contrat groupe d'assurance complémentaire maladie- chirurgie obligatoire pour l'ensemble des salariés de la MSA Midi-Pyrénées Sud, les structures annexes et ayants-droits et d'un régime d'accueil pour les anciens salariés ; à compter du 1.1.2015. Régime de complémentaire santé des actifs : un régime comportant un socle de base et un socle optionnel pour l'ensemble des salariés. Régime de complémentaire santé pour les anciens salariés. Voir la passation de marché »
2014-07-03   Fourniture de service d'assurance pour la Ville de Saint-Gratien et son établissement public (Ville de Saint-Gratien)
Fourniture de service d'assurance pour la Ville de Saint-Gratien et son établissement public. Voir la passation de marché »