Passation de marchés: COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE

13 marchés publics archivés

Récents marchés passés par COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE

2026-03-26   Travaux de fauchage et de débroussaillage (COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE)
Accord cadre à bons de commande composé de 7 lots. Durée de l'accord cadre : 12 mois reconductible 2 fois Voir la passation de marché »
2025-12-04   Travaux de fauchage et de débroussaillage (COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE)
Accord cadre à bons de commande mono attributaire composé de 10 lots Voir la passation de marché »
2025-08-08   Acquisition d'un poly benne grue destiné à la collecte des déchets (COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE)
Les prestations sont réparties en 3 lots.Le châssis cabine doit être livré au fournisseur du bras (titulaire du lot n°2 : fournisseur du bras de levage) par le titulaire du lot n°1 puis repris une fois le bras posé pour la mise à la route. Le châssis cabine est ensuite livré au titulaire du lot n°3 (fournisseur de la grue) par le titulaire du lot n°1 afin que celui-ci puisse monter la grue dans ses ateliers. Le titulaire du lot n°1 récupère le châssis cabine équipé de la grue dès que la prestation de … Voir la passation de marché »
2025-06-16   Convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance aux profits des... (COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE)
La présente consultation est réservée aux ASSUREURS (sociétés d'assurances/mutuelles) ainsi qu'aux INTERMEDIAIRES (courtiers, sociétés de courtage, agents) habilités à présenter des opérations d'assurance (attestation ORIAS à fournir) Voir la passation de marché »
2024-12-18   Fourniture de matériels de pré collecte : bacs roulants, puces UHF, colonnes aériennes, composteurs individuels et... (COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE)
Le marché est composé de 6 lots. tels que décrits dans les documents de la consultation. Le lot n°5 "composteur bois partagés" est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés, en vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique. Le montant minimum et/ou les quantités minimums des 6 lots sont indiqués dans le CCAP et l'acte d'engagement de chacun des lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Compoeco Quadria QUERCY INTERVENTIONS SERVICES RF conception ssi Schafer Plastics France
2024-09-26   Assurance des risques statutaires (COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE)
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire Voir la passation de marché »
2024-09-10   Valorisation et traitement des déchets ménagers (COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE)
La consultation concerne la valorisation et le traitement des déchets ménagers sur le secteur des 25 communes de la Communauté de Communes Grand Sud Tarn-et-Garonne Voir la passation de marché »
2024-05-21   MARCHÉ DE VIDANGE ET CURAGE DE LAGUNES DE RETENTION DES LIXIVIATS D'ISDND (COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE)
La présente consultation concerne : Marché de vidange et curage de lagunes de rétention des lixiviats d'ISDND La présente consultation concerne, uniquement le périmètre d'exploitation de l'ISDND de Reyniès. Elle exclue le secteur sur lequel est exercée l'activité d'ISDI et le secteur sur lequel est exercée l'activité de la déchèterie. Dans ce cadre, le présent marché a pour objet la vidange et le traitement des lixiviats et des boues liquides présents dans 7 lagunes de l'ISDND afin de faire réaliser une … Voir la passation de marché »
2024-05-13   Mission d'entretien des zones de compensation environnementales de la ZAC GSL en suivant les prescriptions de... (COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
2024-04-12   Fourniture et livraison de carburants et de combustibles (COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE)
La présente consultation concerne la fourniture et livraison de carburants et de combustibles nécessaires au fonctionnement des véhicules de la Communauté de communes. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Pour le lot n°1, l'accord-cadre est multi-attributaires. Ainsi, seront retenus un maximum de 3 opérateurs … Voir la passation de marché »