2011-09-01Prestations de services d'assurances (Mairie de Florensac)
Prestations de services d'assurances, lot 1 dommages aux biens, lot 2 responsabilités civiles, lot 3 protection juridique, lot 4 défense pénale des agents et des élus, lot 5 flottes automobiles, lot 6 missions préposés stagiaires et elus, lot 7 risques statutaires.
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2011-08-31Prévoyance (Dynacité OPH de l'Ain)
Contrat de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés de Dynacité relevant du statut OPH et à adhésion facultative pour les agents relevant de la fonction publique territoriale.
Le marché prend effet le 1.1.2012 à 0:00.
Le marché est conclu pour une durée de 5 ans. Il se terminera le 31.12.2016 à minuit.
En cours d'exécution, le contrat pourra être résilié, à chaque échéance annuelle par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception, sous réserve de …
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2011-08-25Prestations de service d'assurance - hadaf110722-1 (BRGM)
Les marchés passés à l'issue de la présente consultation sont constitués de 7 lots composés de la.
Façon suivante et dont le contenu est défini pour chacun d'eux aux cahiers des clauses techniques.
Particulières:
Lot 1: responsabilité civile et risques annexes et responsabilité civile professionnelle;
Lot 2: responsabilité civile des dirigeants;
Lot 3: flotte automobile et auto-mission;
Lot 4: bris de machines;
Lot 5: assistance rapatriement et individuelle accidents;
Lot 6: individuelle accidents - …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AS SécuritéCGEAGroupe RCBSarre et MoselleSATEC
2011-08-23Assureurs et/ou intermediaires d'assurances (CC de Guéret Saint–Vaury)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: - du (ou des) intermédiaires d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Communauté de communes de Guéret - Saint-Vaury. L'opération d'assurance est décomposée en 6 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct.
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