Prestations de service d'assurance - hadaf110722-1
BRGM
Les marchés passés à l'issue de la présente consultation sont constitués de 7 lots composés de la.
Façon suivante et dont le contenu est défini pour chacun d'eux aux cahiers des clauses techniques.
Particulières:
Lot 1: responsabilité civile et risques annexes et responsabilité civile professionnelle;
Lot 2: responsabilité civile des dirigeants;
Lot 3: flotte automobile et auto-mission;
Lot 4: bris de machines;
Lot 5: assistance rapatriement et individuelle accidents;
Lot 6: individuelle accidents - protection à l'image;
Lot 7: marchandises transportées.
Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots.
Dans l'hypothèse où le candidat répondrait à plusieurs lots, il devra impérativement présenter.
Une offre par lot pour chacun des lots pour lesquels il entend soumissionner.
Le délai de réception des offres était de 2011-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AS Sécurité
- • CGEA
- • Groupe RCB
- • Sarre et Moselle
- • SATEC
- • BRGM
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance d'installations techniques, services d'assurance auxiliaire, services de règlement d'avaries, services de règlement de sinistres, services des actuaires et services d'administration des droits de sauvetage › Services d'assurance d'installations techniques
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
- • Loiret
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-25 | Avis de marché |
| 2011-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: service achats, 3 avenue Claude Guillemin - BP 36009
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Courrier électronique: brgm-achats@brgm.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-25 📅
Date limite de soumission: 2011-10-04 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-272925
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes et responsabilité civile professionnelle
Brève description:
Intitulé du lot: Responsabilité civile des dirigeants
Brève description: Responsabilité civile des dirigeants.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Flotte automobile et auto-mission
Brève description: Flotte automobile et auto-mission.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Bris de machines
Brève description: Bris de machines.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assistance rapatriement et individuelle accidents
Brève description: Assistance rapatriement et individuelle accidents.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Individuelle accidents - protection à l'image
Brève description: Individuelle accidents - protection à l'image.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Marchandises transportées
Brève description: Marchandises transportées.
Numéro de référence: HADAF110722-1 Assurances
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Justifications indiquées dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Justifications indiquées dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Justifications indiquées dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Brgm
Contact
Nom: Brgm
Adresse postale: 3 avenue Claude Guillemin - BP 36009
Point de contact: Mlle Trouve Sabine
Téléphone: +33 238644658 📞
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HADAF110722-1 Assurances
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2011/S 165-272925 (2011-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: service achats, 3 avenue Claude Guillemin - BP 36009
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Courrier électronique: brgm-achats@brgm.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-25 📅
Date limite de soumission: 2011-10-04 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-272925
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Le dossier peut être téléchargé sur le site www.achatpublic.com. Le téléchargement partiel reste sous la responsabilité du candidat.
La remise des candidatures et offres sur la plate-forme www.achatpublic.com est à privilégier.
Les envois "courriels" seront refusés.
Les candidatures et offres remises en dehors de la plate-forme www.achatpublic.com sont obligatoirement sous forme papier et numérique (CD-ROM ou clé USB).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés passés à l'issue de la présente consultation sont constitués de 7 lots composés de la.
Façon suivante et dont le contenu est défini pour chacun d'eux aux cahiers des clauses techniques.
Particulières:
Lot 1: responsabilité civile et risques annexes et responsabilité civile professionnelle;
Lot 2: responsabilité civile des dirigeants;
Lot 3: flotte automobile et auto-mission;
Lot 4: bris de machines;
Lot 5: assistance rapatriement et individuelle accidents;
Lot 6: individuelle accidents - protection à l'image;
Lot 7: marchandises transportées.
Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots.
Dans l'hypothèse où le candidat répondrait à plusieurs lots, il devra impérativement présenter.
Une offre par lot pour chacun des lots pour lesquels il entend soumissionner.
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes et responsabilité civile professionnelle
Brève description:
Responsabilité civile et risques annexes et responsabilité civile professionnelle.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Responsabilité civile des dirigeants
Brève description: Responsabilité civile des dirigeants.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Flotte automobile et auto-mission
Brève description: Flotte automobile et auto-mission.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Bris de machines
Brève description: Bris de machines.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assistance rapatriement et individuelle accidents
Brève description: Assistance rapatriement et individuelle accidents.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Individuelle accidents - protection à l'image
Brève description: Individuelle accidents - protection à l'image.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Marchandises transportées
Brève description: Marchandises transportées.
Numéro de référence: HADAF110722-1 Assurances
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Justifications indiquées dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Justifications indiquées dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Justifications indiquées dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de l'établissement - règlement à 45 jours sur présentation de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf. dossier de consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Brgm
Contact
Nom: Brgm
Adresse postale: 3 avenue Claude Guillemin - BP 36009
Point de contact: Mlle Trouve Sabine
Téléphone: +33 238644658 📞
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HADAF110722-1 Assurances
Informations complémentaires
Le dossier peut être téléchargé sur le site www.achatpublic.com. Le téléchargement partiel reste sous la responsabilité du candidat.
La remise des candidatures et offres sur la plate-forme www.achatpublic.com est à privilégier.
Les envois "courriels" seront refusés.
Les candidatures et offres remises en dehors de la plate-forme www.achatpublic.com sont obligatoirement sous forme papier et numérique (CD-ROM ou clé USB).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2011/S 165-272925 (2011-08-25)
Avis d'attribution de marché (2011-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 106 350 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-381903
Se réfère à l'avis: 2011/S 165-272925
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre jugée, par référence au CCTP (60)
2. Le prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-28 📅
Nom: Groupe RCB
Adresse postale: 2 avenue Jeanne
Commune postale: Asnieres-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: AS Sécurité
Adresse postale: 215 ES rue de Paris
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-29 📅
Nom: Satec
Adresse postale: 24 rue de Cambaceres
Commune postale: Paris Cedex 08
Code postal: 75413
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅
5️⃣
Nom: Cgea
Adresse postale: 37 rue des Murlins - BP 1845
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45008
6️⃣
7️⃣
Nom: Sarre et Moselle
Adresse postale: 17 avenue Poincaré - BP 80045
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
7
5
4
Source: OJS 2011/S 236-381903 (2011-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 106 350 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-381903
Se réfère à l'avis: 2011/S 165-272925
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Annonce n° 176, BOAMP 167 B du 30.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre jugée, par référence au CCTP (60)
2. Le prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-28 📅
Nom: Groupe RCB
Adresse postale: 2 avenue Jeanne
Commune postale: Asnieres-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: AS Sécurité
Adresse postale: 215 ES rue de Paris
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-29 📅
Nom: Satec
Adresse postale: 24 rue de Cambaceres
Commune postale: Paris Cedex 08
Code postal: 75413
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅
5️⃣
Nom: Cgea
Adresse postale: 37 rue des Murlins - BP 1845
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45008
6️⃣
7️⃣
Nom: Sarre et Moselle
Adresse postale: 17 avenue Poincaré - BP 80045
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
7
5
4
Source: OJS 2011/S 236-381903 (2011-12-05)
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